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Tendances des impôts sur la consommation 2016

TVA/TPS et droits d'accise : taux, tendances et questions stratégiques

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Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d'un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects tels que les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et lefficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions fiscales telles que la taxation des véhicules à moteur, du tabac et des boissons alcooliques.

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Taxes sur la valeur ajoutée : taux et structure

Ce chapitre décrit certaines caractéristiques essentielles des régimes de TVA dans les pays de l’OCDE, à savoir les taux d’imposition, les exonérations, les restrictions spécifiques au droit à déduction, les seuils d’enregistrement et de recouvrement et l’application de régimes de la marge. Il procède ensuite à un examen technique des fondements et des conséquences des taux réduits de TVA.

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