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Analyse coûts-avantages et environnement

Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics

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La présente publication examine les avancées récentes de l’analyse coûts-avantages (ACA) environnementale. Celle-ci correspond à l’application de l’ACA aux projets ou aux politiques qui visent explicitement à améliorer la qualité de l’environnement ou qui ont, d’une manière ou d’une autre, un effet indirect sur les milieux naturels. Cette publication s’appuie sur l’ouvrage précédent de l’OCDE rédigé par David Pearce et al. (2006), qui partait du constat que la conjonction d’un certain nombre d’avancées de l’ACA modifiait la manière dont bien des économistes recommanderaient de mettre en œuvre cet instrument, surtout dans le contexte de projets ou de politiques ayant des impacts environnementaux considérables.

Cette publication n’a pas seulement pour principal objectif d’évaluer les progrès accomplis : elle cherche également à déterminer en quoi certaines évolutions illustrent des questions thématiques centrales ayant des conséquences pour l’application concrète de l’ACA environnementale dans le cadre de l’élaboration des politiques et de l’évaluation des projets d’investissement.

Le thème sans doute le plus important a trait à la contribution de l’économie du climat face au défi que constitue l’évaluation des mesures publiques visant à atténuer le changement climatique (ou à s’y adapter). Les travaux dans ce domaine ont accru l’intérêt porté au mode d’évaluation des coûts et des avantages à très long terme et ils ont notamment montré à quel point les procédures classiques de détermination du taux d’actualisation social deviennent problématiques dans un contexte intergénérationnel et quelles pourraient être les nouvelles approches requises. La contribution de l’économie du climat a également suscité une réflexion plus poussée sur l’incertitude dans le cadre de l’ACA, en particulier en présence d’effets incertains qui peuvent avoir des impacts (négatifs) de grande ampleur.

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L’ACA et les autres approches de la prise de décisions

Il existe un large éventail de procédures d’aide à la décision. Ce chapitre montre qu’elles se distinguent par leur degré d’exhaustivité, c’est-à-dire par le degré auquel elles tiennent compte de tous les coûts et avantages. En règle générale, seule l’analyse multicritères (AMC) présente un degré d’exhaustivité aussi élevé que celui de l’ACA, et il pourrait même lui être supérieur si l’on considère les autres objectifs que l’efficience et l’incidence sur la répartition. Toutes les autres procédures limitent délibérément leur centre d’intérêt aux seuls avantages sanitaires ou environnementaux, par exemple, ou font abstraction des coûts. Les procédures varient également du point de vue du traitement réservé à la dimension temporelle. L’étude d’impact sur l’environnement et l’analyse du cycle de vie apportent à l’ACA des informations essentielles qui y seront intégrées et lui serviront de point de départ, bien que ces impacts puissent ne pas bénéficier du même type de traitement « en termes physiques » dans une analyse coûts-avantages. L’évaluation des risques, dont l’analyse santé-santé et l’analyse risque-risque sont également des variantes, a tendance à être exclusivement axée sur la santé humaine. Il en ressortessentiellement que toutes ces procédures ne sont pas interchangeables.

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