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Cet ouvrage présente des données sur l'approvisionnement et la consommation de charbon, de pétrole, de gaz, d'électricité, de chaleur, d'énergies renouvelables et de déchets sous forme de bilans énergétiques complets exprimés en tonnes d'équivalent pétrole pour plus de 100 pays ne faisant pas partie de l'OCDE. Les tableaux historiques présentent une synthèse des données sur la production, les échanges et la consommation finale ainsi que le principales indicateurs économiques et énergétiques. On trouvera dans cet ouvrage des définitions des produits et des flux, des notes explicatives sur les données de chaque pays, ainsi que les facteurs de conversion entre les unités d'origine et les tonnes d'équivalent pétrole. Des données plus détaillées, exprimées en unités d'origine, sont publiées dans les Statistiques de l'énergie des pays non membres 2003-2004, recueil publié parallèlement au présent document.
Cet ouvrage présente des données pour 2006 et 2007 sur l’approvisionnement et la consommation de charbon, de pétrole, de gaz, d’électricité, de chaleur, d’énergies renouvelables et de déchets sous forme de bilans énergétiques complets, exprimés en tonnes d’équivalent pétrole, pour plus de 100 pays ne faisant pas partie de l’OCDE. Les tableaux historiques présentent une synthèse des données sur la production, les échanges et la consommation finale ainsi que des principaux indicateurs économiques et énergétiques. On trouvera dans cet ouvrage des définitions des produits et des flux, des notes explicatives sur les données de chaque pays, ainsi que les facteurs de conversion entre les unités d’origine et les unités énergétiques. Des données plus détaillées, exprimées en unités d’origine, sont publiées dans l’édition 2009 des Statistiques de l’énergie des pays non membres, recueil publié parallèlement au présent document.
Les bibliothèques et les centres de ressources éducatives sont en évolution constante sous l’effet de l’émergence de nouvelles technologies et modalités d’apprentissage. Comment concevoir la bibliothèque de demain ? Quel rôle sera-t-elle amenée à jouer dans l’espace scolaire, dans le système éducatif et dans la société en général ? Cet ouvrage examine ces questions en se basant sur les exemples de divers pays de l’OCDE.
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustives qui font autorité sur les développements qui touchent ce droit. Publié gratuitement en ligne deux fois par an, en anglais et en français, il propose des articles thématiques rédigés par des experts juridiques renommés, rend compte du développement des législations à travers le monde et présente la jurisprudence et les accords bilatéraux et multilatéraux pertinents ainsi que les activités réglementaires des organisations internationales.
Ce numéro inclut notamment l’article et l’étude suivants : « Réflexions juridiques clés pour une réglementation axée sur les résultats » et « Procédure d’autorisation technologiquement neutre des réacteurs avancés : une évaluation du cadre de la NRC hier et aujourd’hui ».
Le Bulletin de droit nucléaire est une publication internationale unique en son genre destinée aux juristes et aux universitaires en droit nucléaire. Ses lecteurs bénéficient d’informations exhaustives qui font autorité sur les développements qui touchent ce droit. Publié gratuitement en ligne deux fois par an, en anglais et en français, il propose des articles thématiques rédigés par des experts juridiques renommés, rend compte du développement des législations à travers le monde et présente la jurisprudence et les accords bilatéraux et multilatéraux pertinents ainsi que les activités réglementaires des organisations internationales.
Ce numéro inclut notamment les articles suivants : « À la recherche de l’insaisissable conflit : (in)compatibilité des traités sur la non-prolifération et l’interdiction des armes nucléaires »; « De la confiance dans la gestion des déchets à l’entreposage prolongé : comment la NRC justifie l’autorisation des installations nucléaires en l’absence de centre de stockage « et « La nouvelle législation relative à la protection radiologique en Allemagne ».
Texte consolidé de la Convention du 29 juillet 1960 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, amendée par le Protocole additionnel du 28 janvier 1964, par le Protocole du 16 novembre 1982 et par le Protocole du 12 février 2004
Texte consolidé de la Convention du 31 janvier 1963 complémentaire à la Convention de Paris du 29 juillet 1960 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, amendée par le Protocole additionnel du 28 janvier 1964, par le Protocole du 16 novembre 1982 et par le Protocole du 12 février 2004
Ce supplément au Bulletin de droit nucléaire, la publication semestrielle de l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire, contient le texte complet de la Loi islandaise du 8 avril 2002 sur la radioprotection. Ce texte a été traduit en français à partir d’une traduction anglaise non officielle fournie par les autorités islandaises. Cette loi comporte des dispositions relatives :
- à l’Institut islandais de radioprotection ;
- aux autorisations concernant l’importation, la production, la propriété, la vente et la livraison de matières radioactives ;
- aux évaluations des avantages et des risques de l’utilisation des rayonnements ;
- à l’utilisation de substances radioactives et d’équipements radiologiques ;
- à la protection radiologique sur le lieu de travail, à l’utilisation des rayonnements à des fins médicales ;
- à l’inspection des équipements radiologiques et des substances radioactives ;
- ainsi qu'à l’installation, aux modifications et à la maintenance des équipements radiologiques.
POLOGNE Loi sur l'énergie atomique (29 novembre 2000)
NORVÈGE Loi relative à la protection contre les radiations et l'utilisation des radiations (12 mai 2000)
RÉPUBLIQUE DE CORÉE Loi sur l'indemnisation des dommages nucléaires (24 janvier 1969, telle que modifiée en dernier lieu le 16 janvier 2001)