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À la une

Cover Image Eco-Sante 2010

Principes de l'OCDE applicables
en matière de prix de transfert
à l'intention des entreprises multinationales
et des administrations fiscal 2010

Dans la version 2010, les chapitres I à III ont été substantiellement révisés, avec de nouvelles indications sur la sélection de la méthode de prix de transfert la plus appropriée aux circonstances d’un cas d’espèce, sur l’application pratique des méthodes transactionnelles fondées sur les bénéfices (méthode transactionnelle de marge nette et méthode du partage des bénéfices) et sur la manière d’effectuer une analyse de comparabilité. De plus, un nouveau chapitre IX sur les aspects prix de transfert des réorganisations d’entreprises a été ajouté.

Cover Image L’éco-innovation dans l’industrie: favoriser la croissance verte

L’éco-innovation dans l’industrie:
favoriser la croissance verte

L’éco-innovation sera un élément essentiel des efforts consentis par l’industrie pour parer au changement climatique et parvenir à une « croissance verte » dans l’ère post-Kyoto. Elle appelle une adoption plus rapide des percées technologiques et une application plus générale des solutions existantes, y compris non technologiques. Par ailleurs, elle fournit l’occasion d’impliquer de nouveaux acteurs, de développer de nouveaux secteurs d’activité et d’accroître la compétitivité. La restructuration des économies sera impérative dans les décennies à venir.

Image de couverture: Les dépenses fiscales dans les pays de l’OCDE

Perspectives des migrations internationales 2010

Les migrations internationales ont diminué pendant la crise mais, à mesure que la reprise économique progressera, de nouvelles entrées de migrants seront nécessaires pour remédier aux pénuries de main-d’œuvre ou de compétences, d’après l’édition 2010 des Perspectives des migrations internationales. Qu’en 2008, les entrées de migrants vers les pays de l’OCDE ont reculé de 6 % environ, tombant à 4.4 millions d’individus, alors qu’au cours des 5 années précédentes, leurs effectifs avaient augmenté de 11 % par an en moyenne. En outre, selon des données nationales récentes, le recul de ces effectifs s’est encore accentué en 2009.