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Selon le Petit Larousse illustré, le mot concept désigne « l’idée d’un objet conçu par l’esprit, permettant d’organiser les perceptions et les connaissances ». Sans entrer dans une discussion philosophique ayant trait à la nature d’un concept, mener une réflexion dans le but d’identifier et d’examiner de manière critique les concepts clés qui devraient être intégrés dans une loi nationale générale régissant les usages pacifiques de l’énergie nucléaire, suppose de s’entendre sur le sens donné au mot concept.

English

Cet article présente les Résolutions adoptées par la Conférence générale de l’AIEA (2005).

 

 

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English

This article describes the 2005 Review Conference on the Non-Proliferation Treaty (NPT).

French

La Convention pour la répression des actes de terrorisme nucléaire [la convention] adoptée le 15 avril 2005 par l’Assemblée générale des Nations Unies après sept années de travaux préparatoires est ouverte à la signature depuis le 14 septembre 2005 au siège de l’Organisation des Nations Unies à New York. Conformément à l’article 25 de la convention elle entrera en vigueur après sa ratification par 22 États.

English

This article describes the Resolutions adopted by the IAEA General Conference in 2005.

French

Cet article décrire l'action devant le Tribunal pénal fédéral de première instance relative à la contamination radiologique de l’environnement près du Centre Ezeiza (2005) en Argentine.

English

This article describes developments in nuclear energy case law in various countries in 2005.

French
Ce document a été préparé par Sigma, à la demande du Ministère de l'intérieur de la République Tchèque, afin de servir de document de travail comparatif de base pour la préparation d'une nouvelle politique et réglementation en matière de conflit d'intérêts dans le secteur public tchèque. Etant donné son caractère généraliste, le présent document peut également être utile à d'autres pays réalisant des réformes spécifiques dans le domaine des conflits d'intérêts et des réformes plus générales liées aux politiques et aux instruments de lutte contre la corruption.
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