1887

Browse by: "2010"

Index

Index par titre

Index par année

/search?value51=igo%2Foecd&value6=2010&sortDescending=true&sortDescending=true&value5=2010&value53=status%2F50+OR+status%2F100+OR+status%2F90&value52=&value7=&value2=&option7=&value4=subtype%2Farticle+OR+subtype%2Fworkingpaper+OR+subtype%2Fpolicybrief&option5=year_from&value3=&option6=year_to&fmt=ahah&publisherId=%2Fcontent%2Figo%2Foecd&option3=&option52=&sortField=sortTitle&sortField=sortTitle&option4=dcterms_type&option53=pub_contentStatus&option51=pub_igoId&option2=&page=25&page=25

ITER est un projet de recherche dont l’objet est de démontrer la faisabilité scientifique et technique de l’utilisation de la fusion comme nouvelle source d’énergie. Après les réalisations de grands Tokamaks1 tels que le JT60 au Japon, TFTR (Tokamak Fusion Test Reactor) aux États-Unis, le JET (Joint European Torus) en Grande Bretagne et Tore Supra en France, ce projet est la dernière étape de recherche avant la construction d’un prototype industriel utilisant les réactions de fusion pour produire de l’électricité, à l’horizon 2040-2050.

Anglais

La sûreté nucléaire est, et restera, une priorité absolue pour l’Union européenne (UE). Depuis novembre 2009, on dénombre 145 centrales nucléaires en service dans 15 États membres de l’Union européenne (ci-après désignés États membres). L’importance de la sûreté nucléaire croît à mesure qu’augmente le nombre d’États membres exprimant un intérêt renouvelé pour l’énergie nucléaire.

Anglais

Cet article présente une liste sélective des accords bilatéraux conclus au cours de la seconde partie de l’année 2009.

Anglais

Cet article décrire les travail réglementaires nucléaire de l'Agence international de l’énergie atomique et de la Communauté européenne de l’énergie atomique en 2009.

Anglais

Canada – R. v Bruce Power Inc. (2009)

États-Unis – Jugement d’une Cour d’Appel des États-Unis sur la règle relative à la menace de référence (2009) Jugement de la Cour d’appel des États-Unis sur l’examen des répercussions environnementales d’attaques terroristes contre les installations nucléaires Jugement d’une Cour de District des États-Unis sur l’autorité des ententes entre États pour restreindre l’évacuation privée de déchets radioactifs étrangers faiblement radioactifs (2009)

Union européenne – Jugement de la Cour de justice des Communautés européennes portant sur l’affaire Land Oberösterreich v CEZ

Anglais

Cet article présente le texte de la Directive 2009/71/Euratom du Conseil du 25 juin 2009 établissant un cadre communautaire pour la sûreté des installations nucléaires, le Loi italien n° 99 du 23 juillet 2009 sur les Dispositions relatives au développement et à l’internationalisation des entreprises, en particulier dans le secteur de l’énergie, les lois japonaise sur la réparation des dommages nucléaires (Loi n° 147 de 1961) et sur les conventions d’indemnisation relatives à la réparation des dommages nucléaires(Loi n° 148 de 1961), et le cret japonis d’application de la Loi sur la réparation des dommages nucléaires (Décret n° 44 de 1962 pris en Conseil des ministres).

Anglais

ALLEMAGNE
Ordonnance sur le transfert de déchets radioactifs ou de combustible usé (2009)
Amendements aux lois et ordonnances relatives au transport de marchandises dangereuses (2009)
Amendements à la Loi sur le commerce extérieur de 1961 et à l’Ordonnance sur le commerce extérieur de 1993 (2009)

BÉLARUS
Loi sur le contrôle de l'État dans le domaine de la sûreté nucléaire et de radioprotection (2008)
Amendement à la Loi de la protection du public contre les rayonnements (2008)
Lois relatives à l’évaluation de l’impact sur l’environnement Loi sur la discussion des questions du public dans le domaine de l’énergie atomique (2009)

BELGIQUE
Décret relatif aux critères minimaux pour l’utilisation des appareils à rayons X en médecine vétérinaire (2009)
Décret de l’Agence fédérale de contrôle nucléaire sur la détermination des niveaux d’exemption (2009)

ÉMIRATS ARABES UNIS
Loi fédérale sur l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire (2009)

ESPAGNE
Règlement sur les transferts transfrontaliers de déchets radioactifs et de combustible usé (2009)
Règlement sur l’installation et l’utilisation d’appareils à rayons X aux fins de diagnostic médical (2009)

ESTONIE
Plan national de développement (2009)
Nouveau département de sûreté contre les rayonnements (2009)
Amendement à la loi sur la protection contre les rayonnements (2009)

ÉTATS UNIS
Règlement final criminalisant l’introduction non autorisée d’armes dangereuses (2009)

ITALIE
Loi n° 99 du 23 juillet 2009 comprenant des dispositions sur la renaissance de l’énergie nucléaire (2009)

ROUMANIE
Décision sur l’interdiction du travail dangereux pour les enfants (2009)
Amendement au règlement sur l’organisation et le fonctionnement de la Commission nationale de contrôle des activités nucléaires (2009)
Décision sur le rapatriement de matières nucléaires vers la Fédération de Russie (2009)
Décision sur le traitement de stocks d’uranium (2009)
Prescriptions générales pour l’évaluation de l’impact sur l’environnement (2009)

Anglais

Cet examen contient les « Principales conclusions et recommandations » du Comité d’aide au développement et le rapport du Secrétariat. Il a été préparé avec les examinateurs représentant l’Irlande et le Portugal pour l’examen qui a eu lieu le 4 décembre 2008. Des changements constructifs d’importance sont intervenus dans le programme d’aide de l’Australie depuis 2004, les priorités ont évolué vers la réduction de la pauvreté, la promotion des objectifs du millénaire pour le développement (OMD) et le déliement complet des programmes d’aide. Tout en augmentant le montant des aides, l’Australie doit s’efforcer d’avoir une approche efficace, notamment en travaillant en collaboration ou à travers d’autres donneurs. L’Australie a su intégrer la question de l’égalité des sexes dans ses programmes et doit maintenant adopter la même démarche pour les questions environnementales.

Anglais

L’aide au commerce vise à faire des politiques commerciales et des politiques d’aide deux éléments indissociables au service de l’élévation des niveaux de vie et de la lutte contre la pauvreté. Ce rapport démontre en quoi le commerce est important pour stimuler la productivité et la croissance économique. Il souligne également le fait que si de nombreux pays retirent des avantages du commerce, certains ne peuvent pas en tirer pleinement profit. Enfin, le rapport met en évidence la nécessité d’adapter l’intégration économique au contexte national et résume les principales conclusions sur les mesures à prendre ainsi que les bénéfices que peut entraîner le commerce.

Anglais

Cet examen contient les « Principales conclusions et recommandations » du Comité d’aide au développement et le rapport du Secrétariat. Il a été préparé avec les examinateurs représentant le Canada et la Commission européenne pour l’examen qui a eu lieu le 21 octobre 2008. La Norvège est l’un des donneurs les plus généreux pour financer le système d’aide internationale en marge de ses propres mesures et programmes d’aide. Ce pays s’engage pour l’efficacité de l’aide et son approche flexible de l’aide publique au développement lui permet de s’adapter rapidement aux situations nouvelles. Bien que sa flexibilité soit la plupart du temps considérée comme une force, la Norvège doit prendre garde à ne pas ajouter trop de nouvelles priorités à une liste d’initiatives de plus en plus longue. La Norvège a pour ambition de devenir un modèle sur certaines questions transversales telles que le droit des femmes, l’égalité des sexes ou encore la protection de l’environnement, mais elle n’a pas encore réussi à intégrer complètement ces priorités dans ses programmes et ses projets.

Anglais
This is a required field
Please enter a valid email address
Approval was a Success
Invalid data
An Error Occurred
Approval was partially successful, following selected items could not be processed due to error