|
|
|
26 août 1999
|
Livre
Français
|
L'Application du Modèle de Convention fiscale de l'OCDE aux sociétés de personnes
OCDE, Pages: 136
L'application des conventions fiscales aux cas impliquant des sociétés de personnes soulève un certain nombre de questions complexes. Dans quelles circonstances une société de personnes a-t-elle le droit de bénéficier des dispositions d'une ...
|
|
|
|
08 nov 2006
|
Livre
Français
|
L'économie politique des taxes liées à l'environnement
OCDE, Pages: 215
Cet ouvrage propose un examen exhaustif de l'efficacité des taxes liées à l'environnement et leur potentiel pour une usage plus vaste.
|
|
|
|
31 jan 2006
|
Livre
Français
|
L'imposition des familles actives: Une analyse de la répartition
OCDE, Pages: 140
L’imposition des familles actives apporte un éclairage sur la façon dont l’impôt sur le revenu et les cotisations de sécurité sociale affectent la répartition du revenu entre les différents types de famille dans les pays de l’OCDE.
|
|
|
|
14 sep 2007
|
Livre
Français
|
L'imposition des gains en capital des personnes physiques: Enjeux et méthodes
OCDE, Pages: 210
Cette étude examine les enjeux de l’imposition des gains en capital des personnes physiques ainsi que les caractéristiques des systèmes d’imposition de ces gains.
|
|
|
|
31 mars 2008
|
Livre
Français
|
La Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale: Édition du XXe anniversaire
OCDE, Conseil de l'Europe, France, Pages: 136
Cette convention propose aux autorités fiscales un cadre juridique de coopération internationale sans violer la souveraineté nationale ni les droits des contribuables. Contient le texte assorti de commentaires.
|
|
|
|
01 juin 2011
|
Livre
Français
|
La Convention multilatérale concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale: Amendée par le Protocole de 2010
OCDE, Conseil de l'Europe, France, Pages: 116
La présente publication contient le texte officiel de la Convention multilatérale concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale telle qu’amendée par le Protocole de 2010.
|
|
|
|
13 sep 1999
|
Livre
Français
|
La décentralisation budgétaire dans les économies émergentes: Problèmes de gestion des affaires publiques
Pages: 284
Ce bilan des expériences d'un grand nombre de pays Membres et non membres de l'OCDE en matière de décentralisation budgétaire est riche d'enseignements pour les deux groupes de pays. Il en ressort que le groupe des pays non membres de l'OCDE semble ...
|
|
|
|
09 mars 1998
|
Livre
Français
|
La fiscalité relative à la mondialisation des opérations financières sur les instruments financiers
OCDE, Pages: 80
Les progrès technologiques et la déréglementation financière ont entraîné une mondialisation spectaculaire des marchés financiers. Les entreprises financières ont développé de nouveaux instruments financiers, tels que les échanges financiers et les ...
|
|
|
|
15 nov 2010
|
Livre
Français
|
La fiscalité, l'innovation et l'environnement
OCDE, Pages: 272
Si l’on se cantonne aux technologies existantes, résoudre les problèmes environnementaux de la planète pourrait peser très lourd sur la croissance économique. Nous savons que l’innovation – création et adoption de technologies et méthodes nouvelles ...
|
|
|
|
03 nov 2005
|
Livre
Français
|
La politique fiscale dans les pays de l'OCDE : Évolutions et réformes récentes
OCDE, Pages: 188
Ce neuvième volume de la série des Études de politique fiscale de l’OCDE indique l’évolution observée dans les domaines des recettes fiscales, des structures fiscales, ainsi que de l’imposition de la main‑d’œuvre, des dividendes, des revenus ...
|
|
|
|
30 jan 2004
|
Livre
Français
|
La réforme des taxes et des redevances dans les transports
Conférence Européenne des Ministres des Transports, Pages: 207
Cet ouvrage examine les principes économiques qui sous-tendent les systèmes fiscaux les plus efficaces et fournit un cadre en vue de comparer les taxes et les redevances à l’échelle internationale. Il analyse les effets potentiels d’une réforme des ...
|
|
|
|
09 juin 2005
|
Livre
Français
|
La réforme fiscale écologique axée sur la réduction de la pauvreté
OCDE, Pages: 124
Ce document de référence décrit les principaux aspects d’une « réforme fiscale écologique », un ensemble de mesures fiscales et de tarification permettant d’obtenir des recettes budgétaires tout en contribuant à la réalisation d’objectifs...
|
|
|
|
06 fév 1998
|
Livre
Français/Anglais
|
La situation des salariés au regard de l'impôt et des transferts sociaux: 1995/1996 Edition 1997
OCDE, Pages: 408
Cette publication annuelle donne des informations sans équivalent sur les impôts directs prélevés sur les salariés et leurs employeurs dans tous les pays de l'OCDE. De plus, elle précise le niveau des prestations familiales en espèces.
|
|
|
|
11 mars 1999
|
Livre
Français/Anglais
|
La situation des salariés au regard de l'impôt et des transferts sociaux: 1997 Edition 1998
OCDE, Pages: 384
Cette publication annuelle fournit une information unique sur les impôts directs prélevés sur les salariés et leurs employeurs dans tous les pays de l'OCDE. De plus, elle traite des prestations familiales en espèces.
|
|
|
|
26 sep 2006
|
Livre
Français
|
La taxation des options de souscription ou d'achat d'actions destinées aux salariés
OCDE, Pages: 197
Cette publication est consacrée aux nombreux problèmes fiscaux qui se posent aux bénéficiaires de ces options et aux entreprises qui les attribuent.
|
|
|
|
04 mai 1998
|
Livre
Français
|
Les crédits d'impôt fictif: Un réexamen de la question
OCDE, Pages: 96
Depuis maintenant plus de quarante ans, des clauses de crédits d'impôt fictif sont incluses dans les conventions fiscales bilatérales, y compris celles conclues entre pays de l'OCDE. Pourtant, le monde a beaucoup changé depuis l'époque où les pays ...
|
|
|
|
02 fév 2010
|
Livre
Français
|
Les dépenses fiscales dans les pays de l'OCDE
OCDE, Pages: 250
Cet ouvrage étudie l’emploi des dépenses fiscales dans 10 pays de l’OCDE : Allemagne, Canada, Corée, Espagne, États-Unis, France, Japon, Pays-Bas, Suède et Royaume-Uni. Il met en lumière les tendances clés et les pratiques fructueuses.
|
|
|
|
18 oct 2001
|
Livre
Français
|
Les impôts sur les compagnies d'assurance
OCDE, Pages: 120
Cette publication fait partie d’une série d’études de politique fiscale réalisées par la Division des affaires fiscales de l’OCDE. Elle examine la difficile question de l’imposition des bénéfices dans le secteur de l’assurance vie et de l’assurance ...
|
|
|
|
03 fév 2000
|
Livre
Français/Anglais
|
Les impôts sur les salaires 1999: Impôts sur salaires, cotisations de sécurité sociale pour les employés et leurs employeurs, prestations familiales pour enfants
OCDE, Pages: 364
Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur les impôts directs frappant les salariés et les employeurs dans tous les pays de l’OCDE. Cette publication annuelle précise également quelles prestations sont payées en espèces.
|
|
|
|
05 avr 2001
|
Livre
Français/Anglais
|
Les impôts sur les salaires 2000
OCDE, Pages: 360
Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur les impôts directs frappant les salariés et les employeurs dans tous les pays de l’OCDE. Cette publication annuelle précise également quelles prestations sont payées en espèces.
|
