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Cet examen contient les principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement (CAD) ainsi que le rapport établi par le Secrétariat en liaison avec des examinateurs représentant le Canada et le Royaume-Uni pour l’examen de l’aide des États-Unis qui a eu lieu le 7 décembre 2006. Le Comité a salué la sensible augmentation de l’aide publique au développement consentie par les États-Unis, laquelle a atteint le niveau record de 27.6 milliards USD en 2005. Il a aussi félicité les États-Unis d’avoir fait de la coopération pour le développement un des trois piliers de leur politique étrangère. Les principales recommandations concernent la nécessité de reconnaître expressément l’importance fondamentale de la lutte contre la pauvreté, d’adopter une position plus claire sur le rôle de la cohérence des politiques au service du développement, de poursuivre la délimitation des champs de compétences respectifs des instances militaires et des institutions oeuvrant dans le domaine du développement, et de prêter une plus grande attention aux objectifs d’efficacité de l’aide énoncés dans la Déclaration de Paris ainsi que l’utilité que pourrait revêtir l’élaboration conjointe par le Département d’État et l’USAID d’un plan stratégique global destiné à guider l’action humanitaire.

Cet examen contient les principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement et le rapport du Secrétariat. Il a été préparé avec des examinateurs des États-Unis et l’Italie en vue de la réunion d’examen par les pairs du 31 mai 2006. L’examen a salué l’action déterminée que mène le Royaume-Uni pour concourir à la réalisation des Objectifs du millénaire pour le développement (OMD) et porter son aide au développement à 0.7 % du revenu national brut (RNB) d’ici 2013. Le CAD a reconnu l’efficacité et la spécificité du modèle de coopération pour le développement britannique, qui est ancré sur un socle législatif solide et s’articule autour d’un mandat clairement défini dans le cadre d’un programme cohérent conduit sous la direction d’un ministre auquel est attribué un siège au Cabinet. Le Comité a recensé plusieurs améliorations possibles, (par exemple en matière d’approche de travail avec les donneurs, d’identification de priorités pour la cohérence des politiques, d’engagement avec la société civile et de clarification institutionnelle concernant l’aide humanitaire) qui placeraient le Royaume-Uni en bonne position pour relever les défis que constituent l’accroissement du volume de l’aide, le fait d’opérer dans les environnements plus complexes qui prévalent dans les États fragiles et la nécessité d’établir la réalité des résultats obtenus au regard du développement.

Cet examen contient les principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement (CAD) ainsi que le rapport établi par le Secrétariat en liaison avec des examinateurs représentant le Japon et la Suède pour l’examen des Pays-Bas qui a eu lieu le 12 septembre 2006. Le Comité a salué l’attachement indéfectible manifesté par les Pays-Bas à la cohérence des politiques au service du développement et leur volonté persistante de maintenir à un niveau élevé leurs apports au titre de l’aide au développement. Il a constaté que les Pays-Bas portent une grande attention à la qualité de leur aide et recourent à des approches novatrices qui laissent aux pays bénéficiaires le premier rôle dans la conduite du processus de développement. Il a aussi formulé un certain nombre de recommandations (par exemple poursuivre l’effort de concentration géographique et sectorielle de l’aide, veiller à ce que les objectifs de dépenses ne nuisent pas au respect des principes d’efficacité de l’aide, mettre au point une stratégie plus cohérente pour guider leur action à l’appui du développement du secteur privé, élaborer des stratégies globales en matière d’efficacité de l’aide et de conditionnalité) visant à aider les Pays-Bas à pousser plus avant leur effort d’amélioration de l’efficacité de leur programme de coopération pour le développement.

Ce rapport analyse le cadre institutionnel et l’utilisation des instruments de politique sur la réforme réglementaire dans les secteurs du gaz et de l’électricité, ainsi que dans le secteur des professions libérales au Royaume Uni. Dans le secteur de l’énergie, le rythme et le champ de la réforme ont été, et continueront, à être très rapides. Cependant, il existe des tensions entre le régulateur compétent et l’autorité de concurrence, et certains problèmes particuliers de nature réglementaire résultent de l’extension d’un cadre de marché à des domaines précédemment contrôlés par une réglementation de monopole naturel traditionnel. De même l’interface entre la réglementation du marché de l’énergie et les questions sociales et d’environnement parait floue. Le rapport traite également des professions libérales, une composante significative du secteur des services qui est florissant au Royaume Uni. Il débat du processus et des résultats de la récente extension de la législation de la concurrence ...

Dans cet examen figurent les principales conclusions et recommandations du Comité d'aide au développement et le rapport du Secrétariat. Il a été établi en consultation avec les délégations de la Belgique et de la Suisse, qui ont été désignées pays examinateurs pour l'Examen de l'aide qui a eu lieu le 17 novembre 2003. Renforcer l'appropriation par le public du programme irlandais de coopération pour le développement, donner une orientation prévisible à l'expansion de l'APD nécessaire pour atteindre le pourcentage de 0.7 % du RNB d'ici 2007, prévoir aujourd'hui comment gérer un programme d'APD portant sur 1 milliard USD, continuer de faire preuve de vigilance quant aux questions de ressources humaines au sein de Development Co-operation Ireland, conserver une attitude prudente dans la désignation de nouveaux « pays de programme », continuer de promouvoir des approches plus stratégiques de la part des ONG partenaires, et renforcer la contribution de l'Irlande à la lutte contre la pandémie du VIH/sida, tels ont été les principaux points traités. Le rapport est publié sous l'autorité du Secrétaire général de l'OCDE....

Les institutions de politique de concurrence du Royaume-Uni sont inhabituellement complexes. Elles comportent une commission qui se préoccupe « d’intérêt public » dans les monopoles et pratiques de marché, le directeur général du commerce équitable (Fair Trading) qui applique la législation de la concurrence désormais modelée sur la législation européenne, et de nombreux régulateurs qui sont également responsables de la mise en œuvre de la même législation dans leur secteur respectif. Des pouvoirs plus forts, au titre de la loi de 1998, rendent plus crédible maintenant l’application de la loi mais davantage de changements sont encore probables, notamment s’agissant des fusions et des monopoles...

Cet examen présente les Principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement et le rapport du Secrétariat. Le texte en a été élaboré avec des représentants du Danemark et de la Nouvelle-Zélande, qui avaient été désignés examinateurs pour l’examen de l’aide du Danemark, tenu le 17 juin 2003. Les principales questions qui y sont abordées concernent l’attention expresse portée à la lutte contre la pauvreté, l’élévation prévisible du rapport APD/RNB à 0.7 % d’ici 2010, l’élaboration d’une stratégie concernant l’accroissement de l’aide multilatérale, la définition d’une position claire sur la cohérence des politiques au service du développement, et le renforcement des ressources humaines affectées aux ambassades dans les pays partenaires. Ce rapport est publié sous l’autorité du Secrétaire général de l’OCDE...

Cet examen présente les Principales conclusions et recommandations du Comité d’aide au développement et le rapport du Secrétariat. Le texte en a été élaboré avec des représentants du Luxembourg et du Portugal, qui avaient été désignés examinateurs pour l’examen de l’aide du Danemark, tenu le 22 mai 2003. Les principales questions qui y sont abordées concernent la préservation de la place de premier plan occupée par le Danemark sur la scène de la coopération pour le développement, la poursuite du déliement de l’aide, le maintien du volume de l’APD danoise et d’un ciblage géographique et sectoriel obéissant à des considérations stratégiques, le renforcement des capacités mises par le Danemark au service de la cohérence des politiques, l’accroissement des pouvoirs dévolus aux missions locales et la recherche de moyens permettant de donner corps à une gestion axée sur les résultats. Ce rapport est publié sous l’autorité du Secrétaire général de l’OCDE...

Cette partie de la présente publication contient les principales conclusions et recommandations approuvées par le Comité d’aide au développement à l’issue de son examen, réalisé le 18 mars 2003 au siège de l’OCDE, et le rapport établi par le Secrétariat, en liaison avec les examinateurs représentant l’Autriche et la Grèce, sur la politique de la Communauté européenne en matière de coopération pour le développement. Le rapport est publié sous l’autorité du Secrétaire général de l’OCDE...

Étant donné la situation géographique de la Grèce, la sécurité et le bien-être de ce pays sont largement tributaires de la stabilité et de la prospérité économique des pays en développement et en transition de la région des Balkans, des bords de la Mer Noire et de l’est du Bassin méditerranéen. La Grèce étant un pays développé et stable au sein de régions très hétérogènes et complexes au plan culturel, elle aide ses voisins à relever le défi du développement. Elle juge aussi pouvoir se prévaloir pour cela d’un net avantage comparatif, découlant d’un passé commun et des échanges culturels, d’une bonne compréhension mutuelle, de solides relations politiques et commerciales et de l’expérience qu’elle a elle-même accumulée, il n’y a pas si longtemps, lors de son propre développement. Encourager l’instauration de pratiques démocratiques et d’un développement économique durable dans les régions avoisinantes va donc dans le sens des intérêts nationaux de la Grèce et constitue d’ailleurs la principale orientation stratégique de son programme d’aide publique. La Grèce apporte un soutien ciblé aux initiatives régionales allant dans cette direction, comme le Pacte de stabilité pour l’Europe du Sud-Est (un fonctionnaire grec assure actuellement la présidence du groupe de travail n°1 sur la démocratisation et les droits de l’homme). Plus des quatre cinquièmes de l’aide publique au développement (APD) bilatérale consentie par la Grèce vont à des pays en développement du Sud-Est de l’Europe...

L’Espagne doit être félicitée pour les progrès substantiels qu’elle a réalisés dans le domaine de la coopération pour le développement depuis le dernier Examen de l’aide. Parmi les réalisations importantes à mentionner figurent l’adoption d’une Loi exhaustive sur la coopération internationale pour le développement, l’élaboration d’un Plan directeur sur quatre ans (2001-2004), l’amélioration des Plans annuels de coopération internationale (PACI), et le renforcement des organes existants ou la création de nouveaux organes de coordination. La réforme opérée avait pour objectif de renforcer la cohérence interne et la coordination au sein du système d’aide diversifié de l’Espagne, qui fait intervenir de nombreux ministères, les régions autonomes, les autorités locales et des organisations de la société civile. La nouvelle politique mise en œuvre a eu pour effet notable de faire de la réduction de la pauvreté l’objectif fondamental de la coopération pour le développement. L’égalité hommefemme et l’environnement sont également deux axes prioritaires de la politique menée. L’Espagne s’efforce de cibler ses efforts en matière de réduction de la pauvreté sur les besoins sociaux de base et vient de mettre en place un nouveau programme de micro-financement, qui constitue un nouvel élément important. L’Espagne dispose d’un avantage comparatif dans l’aide qu’elle apporte à l’Amérique latine du fait des liens linguistiques, historiques et culturels étroits qui les unissent. L’Espagne, qui a eu récemment à bâtir un Etat démocratique, peut apporter une valeur ajoutée en faisant profiter ses pays partenaires des enseignements qu’elle en a tirés dans les domaines novateurs et lourds d’enjeux que recouvre la bonne gestion des affaires publiques. A cet égard, elle peut engager avec les pays en développement un dialogue dans des domaines où d’autres donneurs auraient plus de difficultés. Les principales activités menées dans le cadre du renforcement des institutions concernent la réforme judiciaire, la décentralisation, l’administration de l’impôt et la formation des forces de police. Ce sont autant de secteurs où l’Espagne pourrait jouer un rôle de chef de file dans l’action menée avec les autres donneurs en faveur de l’application d’une approche sectorielle...

Le droit de la concurrence polonais des années 90 qui a accompagné la restructuration du pays durant la période de transition, suit maintenant en substance les règles du Traité de l’Union européenne. L’application de la législation, cependant, se concentre toujours sur les abus perpétrés par ceux qui ont succédé aux monopoles pré existant à la réforme. L’Office de défense de la concurrence et des consommateurs (OPCC) combine la mise en œuvre du droit de la concurrence avec la protection des consommateurs et le contrôle des aides d’État, tandis que le tribunal antimonopole traite des politiques réglementaires à partir de cas portant sur la réglementation d’infrastructure. Clarifier l’indépendance de l’OPCC vis-à-vis du gouvernement confortera l’intégrité de la mise en œuvre de la loi et rendra son plaidoyer en faveur de la concurrence plus visible.

Les questions importantes aujourd'hui au Canada dans le domaine de la concurrence sont l'indépendance et les pouvoirs des autorités, et l'équilibre entre principes de politique de concurrence et intérêts nationaux. Les fondements de la politique ont été mis à l'épreuve s'agissant de la signification de l'efficience dans des procès concernant des fusions. L'application de la loi à l'encontre des ententes se complique de la nécessité de démontrer que les restrictions sont injustifiées. Le « continuum d'observation de la loi » offre au Canada une contribution importante et originale à la façon dont la loi est mise en œuvre. Les réponses apportées aux controverses paraissent ad hoc mais le résultat, comme les lois concernant les fusions bancaires et les compagnies aériennes, prend en compte les préoccupations de concurrence. Les options politiques à examiner comportent la recherche d'autres moyens pour promouvoir les objectifs pour le moment remplis par le contrôle des détenteurs du capital, l'examen du champ des contraintes réglementaires tant fédérales que provinciales, la clarification du degré d'indépendance du Commissaire en matière de pouvoir de décision, une efficacité accrue de l'application de la loi en permettant le recours à l'action privée, l'amélioration du processus de décision et la clarification du principe de lutte contre les ententes.

En Irlande, les réformes sectorielles ont joué un rôle important dans le passage à une croissance fondée sur le marché, mais, à ce jour, les progrès sont restés très variables d’un secteur à l’autre. D’après les travaux menés par l’OCDE et d’autres organisations, toute une série de questions fondamentales en matière de réglementation et de concurrence restent en suspens dans de nombreux secteurs. Le présent rapport examine quelques aspects des secteurs de l’électricité, du gaz et des services professionnels, les services juridiques et la pharmacie faisant l’objet d’études de cas.

Cette étude présente des estimations des fluctuations cycliques des taux de marge, suivant une généralisation de la méthode de Rotemberg et Woodford (1991). Les résultats confortent l’hypothèse que les taux de marge sont anticycliques dans la plupart des secteurs, notamment en présence de rigidités à la baisse de l’emploi. Cela s’accorde avec les nombreuses études empiriques selon lesquelles, lors des périodes d’expansion, la concurrence s’accroît ou les incitations à la collusion diminuent, ce qui engendre une pression à la baisse sur les taux de marge. En outre, ce résultat offre une interprétation intéressante pour le comportement procyclique des salaires réels.

Le présent document passe en revue les études empiriques consacrées aux effets de l’éducation et du capital social sur la croissance. Il porte principalement sur les données relatives aux pays de l’OCDE, mais fait également un tour d’horizon rapide d’informations empruntées à l’économie du travail afin de préciser les aspects pour lesquels il peut être relativement utile d’utiliser des données macroéconomiques pour réaliser les travaux empiriques sur l’éducation. En définitive, les données internationales récentes tendent à montrer que l’éducation a sur la productivité des effets favorables au moins aussi importants que ceux recensés par les spécialistes de l’économie du travail. Les conséquences de cette situation sont également examinées. Enfin, le présent document examine la documentation nouvelle sur les avantages du capital social. Celle-ci se trouvant encore à un stade embryonnaire, il est d’autant plus difficile d’en dégager des conclusions pour l’action des pouvoirs publics.

Depuis sa création en 1993, la République tchèque a connu une période de larges et profonds changements s’agissant de sa structure juridique et de son cadre institutionnel, rendus nécessaires pour assurer la transition vers une économie de marché. Ce chapitre concerne les secteurs de l’énergie (gaz et électricité) et du transport (routier et transport de marchandise par rail). Ces secteurs sont importants dans les dépenses de consommation finale, en tant qu’intrants dans d’autres secteurs et par leur impact sur la compétitivité économique globale. Des progrès substantiels ont été réalisés durant la dernière décennie. L’environnement réglementaire a été libéralisé et une certaine concurrence s’est manifestée. La réforme cependant demeure incomplète, l’état demeurant encore significativement impliqué dans ces secteurs. Des progrès sont également nécessaires s’agissant du cadre réglementaire pour établir une confiance dans le marché, par le biais d’une clarté et d’une transparence accrues du processus réglementaire. Les perspectives d’accession de la République tchèque à l’Union européenne devraient encourager les autorités à mettre en place un tel cadre en conformité avec les directives correspondantes de l’Union européenne.

Dans le cadre de l’examen des fusions conglomérales, les effets de portefeuille semblent faire référence à des effets pro et anticoncurrentiels susceptibles de survenir lorsque : 1) les parties jouissent d’une puissance sur le marché mais pas nécessairement d’une position dominante et 2) les produits joints sont complémentaires ou ont des propriétés analogues. Lorsque des produits complémentaires font l’objet d’une fusion, il existe un potentiel pour des synergies considérables qui bénéficieront aux acheteurs. Il existe aussi un potentiel accru de pratiques telles que la vente liée, le couplage pur et simple ou des pratiques équivalentes (comme le renforcement de l’intégralité de la gamme), qui peuvent limiter le choix de l’acheteur mais également abaisser les prix. Sous certaines conditions très strictes, les consommateurs pourraient y gagner à court terme mais en souffrir à long terme si de telles pratiques conduisaient le cas échéant à une réduction du nombre de concurrents et de capacité du marché. La nature hypothétique d’un tel dommage a conduit certains à conclure qu’au lieu d’interdire des fusions ayant un effet de portefeuille potentiellement dommageable, les autorités de concurrence devraient adopter une attitude attentiste. Ceci signifierait le recours à l’abus de position dominante ou à la monopolisation des interdictions pour contrôler les effets négatifs s’ils venaient à se matérialiser.

La législation de la concurrence en République tchèque repose sur les principaux concepts européens de fond. Les éléments qui étaient essentiels à une économie de transition sont en cours de révision dans le cadre du processus d’accession à l’Union européenne. L’autorité chargée de l’application de la loi était à l’époque un ministère alors que maintenant, le Bureau tchèque de la protection de la concurrence économique est une agence indépendante. Les clauses d’exemption sont bien contrôlées, et les mécanismes d’application fonctionnent bien. Cependant des pouvoirs plus forts pourraient être nécessaires pour traiter les ententes secrètes. L’amélioration de la compétitivité qui passe par l’achèvement de la réforme des structures industrielles héritées, nécessite la résolution des problèmes de financement et de gouvernement d’entreprise. A cet égard, la politique de la concurrence jouera un rôle modeste.