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À 9.9 % du PIB dans les pays de l’OCDE en moyenne, les recettes tirées des impôts sur la consommation ont légèrement diminué en 2020, puisqu’elles s'établissaient à 10.0 % en 2019 et à 10.2 % en 2018. La part globale des impôts sur la consommation dans le total des recettes fiscales s’est repliée à 30.0 % en 2020, contre 30.6 % en 2019 et 30.8 % en 2018. Ce déclin est principalement attribuable à la baisse continue de l’importance des impôts sur des biens et services déterminés (essentiellement sur le tabac, les boissons alcoolisées et le carburant, ainsi que certaines taxes liées à l’environnement) en pourcentage du total des recettes fiscales dans les pays de l’OCDE en moyenne. Les taxes sur la valeur ajoutée (TVA) ont généré 20.2 % du total des recettes dans les pays de l’OCDE en moyenne en 2020. La TVA est ainsi, et de loin, la principale catégorie d’impôts sur la consommation, puisqu’elle procure près de trois fois plus de recettes fiscales que les droits d'accise qui forment l’essentiel des impôts sur des biens et des services déterminés, générant 6.9 % du total des recettes fiscales en 2020 en moyenne.
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Les impôts sur la consommation Aux fins de cette publication, les « impôts sur la consommation » désignent tous les postes qui relèvent de la catégorie 5100 de la classification des impôts de l'OCDE. correspondent à environ un tiers du total des recettes fiscales collectées dans les pays membres de l’OCDE. Ils se présentent sous deux formes communes : les impôts généraux sur la consommation (principalement les taxes sur la valeur ajoutée et les taxes sur les ventes au détail) et les impôts sur des biens et services déterminés (essentiellement les droits d’accise).
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Bien que la plupart des systèmes de TVA reposent sur un ensemble de principes fondamentaux communs, tels que les principes de neutralité et de destination (voir chapitre 1), on observe de fait une très grande diversité entre les pays de l’OCDE dans la conception et le fonctionnement de ces systèmes. Cette diversité s’exprime dans la grande variété des taux réduits, des exonérations et autres traitements préférentiels et régimes spéciaux, très répandus dans les pays de l’OCDE, que ce soit pour des raisons pratiques, historiques, pour soutenir certains secteurs économiques ou pour atteindre des objectifs sociaux ou d’équité.
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Les accises peuvent être perçues sur un grand nombre de produits, mais celles prélevées sur l’alcool, le tabac et les hydrocarbures en particulier procurent des recettes publiques conséquentes dans tous les pays de l’OCDE. Ces dernières décennies, les pouvoirs publics ont de plus en plus souvent utilisé ces taxes, non seulement pour mobiliser des recettes, mais aussi pour influencer le comportement du consommateur lorsque la consommation de certains produits est considérée comme nuisible à la santé ou à l’environnement.
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Dans la plupart des pays de l’OCDE, l'achat d'un véhicule, sa détention et son usage ont commencé à être taxés au cours de la première moitié du XXe siècle jusqu’à devenir, dans bien des cas, une importante source de recettes pour les pouvoirs publics. Tous les pays membres s'appuient sur un vaste arsenal d’instruments fiscaux applicables aux propriétaires de véhicule et aux usagers de la route, qu’il s’agisse de particuliers ou d’entreprises. La fiscalité des véhicules et de leur usage au sens large illustre bien l’utilisation possible de toute la panoplie des impôts sur la consommation, tels que la TVA ou d’autres impôts fondés sur la quantité (ad quantum) ou la valeur (ad valorem) (voir les définitions dans le chapitre 3). Dans un nombre croissant de pays, les autorités y intègrent peu à peu les objectifs environnementaux et climatiques.
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