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Ce livre résume les conseils de l'OCDE pour la France sous plusieurs thématiques tels que la croissance économique, la cohésion sociale, le marché du travail, la scolarité, l’innovation, la concurrence, les retraites, la politique fiscale, le système financier, le logement, le développement durable, l'immigration et la santé.
Les transports sont inhérents à l’activité de nos sociétés, et constituent l’un des principaux éléments qui les impulsent. Ils permettent aux individus de se rendre sur leur lieu de travail, d’accéder à l’enseignement et à des services, et ils jouent un rôle de plus en plus important dans les activités de loisir. Ils sont l’un des moteurs du commerce et créent des emplois.
Un monde dépourvu des bienfaits très réels au quotidien de la mobilité est désormais inimaginable. Cependant, les transports sont trop souvent considérés comme allant de soi, et ils suscitent des attentes toujours plus grandes au sein de la collectivité. Il faut adapter les services de transport afin qu’ils répondent mieux à nos besoins à tous, mais ce sont des systèmes complexes dans lesquels le changement n’est pas facile. Il importe de rechercher systématiquement des occasions d’établir un dialogue plus ouvert et fructueux sur le développement des systèmes de transport afin de faciliter une meilleure compréhension, dans tous les pans de nos sociétés, des problèmes qui s’y rattachent.
Dès lors, comment les transports peuvent-ils procurer encore plus d’avantages à nos citoyens et à notre société ? Comment tous les modes de transport – de voyageurs et de marchandises – peuvent-ils contribuer à une croissance durable ? Les Ministres des transports et des chefs d’entreprise, des maires de grandes villes, des chercheurs éminents et des représentants d’organisations non gouvernementales ont abordé ces questions stratégiques au sommet annuel du Forum International des Transports qui s’est tenu les 25-27 mai 2011 à Leipzig (Allemagne). Cette publication reprend leurs principaux résultats.
Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange de renseignements est mené par plus de 100 juridictions participant, sur un pied d’égalité, aux travaux du Forum mondial.
Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l’examen par les pairs de la mise en oeuvre des standards en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d’accord d’échange de renseignements en matière fi scale et ses commentaires publiés en 2002 par l’OCDE et dans l’article 26 du Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’OCDE et ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations-Unies.
Les standards prévoient l’échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l’administration et l’application de la législation fi scale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n’est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fi duciaires, sans tenir compte de l’existence d’un intérêt fi scal national.
Tous les membres du Forum Mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum Mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L’examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d’échange de renseignements alors que l’examen de phase 2 se concentre sur la mise en oeuvre pratique de ce cadre. Certains membres du Forum mondial font l’objet d’un examen combiné - phase 1 et phase 2. Le but final vise à aider les juridictions à mettre effectivement en oeuvre les standards internationaux en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière de fiscale.
Tous les rapports d’examen, une sont publiés une fois adoptés par le Forum mondial.
Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange de renseignements est mené par plus de 90 juridictions participant, sur un pied d’égalité, aux travaux du Forum mondial.
Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l’examen par les pairs de la mise en œuvre des standards en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d’accord d’échange de renseignements en matière fiscale et ses commentaires publiés en 2002 par l’OCDE et dans l’article 26 du Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’OCDE et ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations-Unies
Les standards prévoient l’échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l’administration et l’application de la législation fiscale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n’est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fiduciaires, sans tenir compte de l’existence d’un intérêt fiscal national.
Tous les membres du Forum Mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum Mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L’examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d’échange de renseignements alors que l’examen de phase 2 se concentre sur la mise en œuvre pratique de ce cadre. Certains membres du Forum mondial font l’objet d’un examen combiné - phase 1 et phase 2 -. Le but final vise à aider les juridictions à mettre effectivement en œuvre les standards internationaux en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière de fiscale.
Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange de renseignements est mené par plus de 90 juridictions participant, sur un pied d’égalité, aux travaux du Forum mondial.
Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l’examen par les pairs de la mise en œuvre des standards en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d’accord d’échange de renseignements en matière fiscale et ses commentaires publiés en 2002 par l’OCDE et dans l’article 26 du Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’OCDE et ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations-Unies
Les standards prévoient l’échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l’administration et l’application de la législation fiscale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n’est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fiduciaires, sans tenir compte de l’existence d’un intérêt fiscal national.
Tous les membres du Forum Mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum Mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L’examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d’échange de renseignements alors que l’examen de phase 2 se concentre sur la mise en œuvre pratique de ce cadre. Certains membres du Forum mondial font l’objet d’un examen combiné - phase 1 et phase 2 -. Le but final vise à aider les juridictions à mettre effectivement en œuvre les standards internationaux en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière de fiscale.
Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange de renseignements est mené par plus de 90 juridictions participant, sur un pied d’égalité, aux travaux du Forum mondial.
Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l’examen par les pairs de la mise en œuvre des standards en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d’accord d’échange de renseignements en matière fiscale et ses commentaires publiés en 2002 par l’OCDE et dans l’article 26 du Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’OCDE et ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations-Unies
Les standards prévoient l’échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l’administration et l’application de la législation fiscale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n’est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fiduciaires, sans tenir compte de l’existence d’un intérêt fiscal national.
Tous les membres du Forum Mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum Mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L’examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d’échange de renseignements alors que l’examen de phase 2 se concentre sur la mise en œuvre pratique de ce cadre. Certains membres du Forum mondial font l’objet d’un examen combiné - phase 1 et phase 2 -. Le but final vise à aider les juridictions à mettre effectivement en œuvre les standards internationaux en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière de fiscale.
Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange de renseignements est mené par plus de 90 juridictions participant, sur un pied d’égalité, aux travaux du Forum mondial.
Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l’examen par les pairs de la mise en œuvre des standards en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d’accord d’échange de renseignements en matière fiscale et ses commentaires publiés en 2002 par l’OCDE et dans l’article 26 du Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’OCDE et ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations-Unies
Les standards prévoient l’échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l’administration et l’application de la législation fiscale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n’est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fiduciaires, sans tenir compte de l’existence d’un intérêt fiscal national.
Tous les membres du Forum Mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum Mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L’examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d’échange de renseignements alors que l’examen de phase 2 se concentre sur la mise en œuvre pratique de ce cadre. Certains membres du Forum mondial font l’objet d’un examen combiné - phase 1 et phase 2 -. Le but final vise à aider les juridictions à mettre effectivement en œuvre les standards internationaux en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière de fiscale.
Tous les rapports d’examen, sont publiés une fois adoptés par le Forum mondial.
Le Forum International des Transports 2010, placé sous le thème « Transport et innovation : libérer le potentiel », s’est penché sur le rôle de l’innovation dans l’élaboration des réseaux de transport du futur. Il s’est attaché à l’importance cruciale de l’innovation dans le secteur des transports pour notre avenir commun dans un monde globalisé.
Grâce à l’innovation permanente, le secteur de la mobilité a satisfait aux demandes de plus en plus grandes d’une économie mondialisée grosse consommatrice des transports, tout en assurant une meilleure qualité de service. Mais le secteur et ceux qui en dépendent sont face à des défis extraordinaires. Les transports doivent être versatiles pour répondre au contexte économique et sociétal en constante évolution. Les changements démographiques, notamment le vieillissement et la croissance rapide dans les économies émergentes, façonnent la demande future des solutions de mobilité.
La structure du développement économique mondial change rapidement, ce qui a un impact majeur sur les besoins de transport. L’impact environnemental doit être réduit. Les encombrements doivent être mieux gérés. Et la sécurité ne peut être compromise. Ces défis ont souvent une portée mondiale, et les réponses doivent l’être aussi. Une collaboration étroite transfrontalière et entre tous les acteurs est nécessaire. Le Forum international des transports 2010 est une plateforme pour faire progresser ce dialogue mondial.
Cette publication reprend les principaux résultats des groupes d’experts et des tables rondes qui ont rassemblé des personnalités de la politique, de l’industrie, de la recherche et de la société civile.
Pour les pays membres de l’OCDE, des compétences de haut niveau sur le lieu de travail sont considérées comme essentielles pour soutenir la croissance économique. Les systèmes de formation professionnelle sont actuellement examinés à la loupe afin de déterminer s’ils sont en mesure de fournir les compétences requises. Formation et emploi : relever le défi de la réussite est une évaluation par l’OCDE des politiques de formation professionnelle ayant pour but d’aider les pays à mieux adapter leur système de formation professionnelle aux besoins du marché du travail. Cette évaluation élargit la base factuelle, définit des moyens d’action possibles et élabore des outils pour évaluer les initiatives en matière de politique de formation professionnelle.
L’OCDE procède à une évaluation des politiques de formation professionnelle en Allemagne, en Australie, en Autriche, en Belgique (Flandre), en Corée, aux États-Unis (Caroline du Sud et Texas), en Hongrie, en Irlande, au Mexique, en Norvège, en République tchèque, au Royaume-Uni (Angleterre et Pays de Galles), en Suède et en Suisse. Un premier rapport sur le Chili et un rapport succinct sur la République populaire de Chine ont aussi été préparés.
Le rapport initial de Formation et emploi : relever le défi de la réussite est disponible sur le site de l’OCDE.
The internationally recognized methodology for collecting and using R&D statistics, the Frascati Manual is an essential tool for statisticians worldwide. It includes definitions of basic concepts, data collection guidelines, and classifications for compiling statistics. This updated edition contains improved guidelines adjusted for chnges in OECD economies, including measurement of service-sector R&D, R&D globalisation, and R&D human resources.
Le Forum International des Transports 2009 sur les « Défis et perspectives faces à la crise » s’est déroulé au coeur d’une période très difficile, sur fond de tarissement des finances, de faillites de sociétés, d’affaiblissement des chaînes d’approvisionnement et d’augmentation du protectionnisme.
La crainte est réelle de voir le secteur des transports gravement touché par cette récession soudaine et profonde, avec d’importantes implications pour les économies et les sociétés. Une chose est sûre : les transports sont plus importants que jamais – dans les affaires, dans la vie des citoyens et dans l’économie mondiale.
Le secteur des transports est au coeur de la mondialisation. Dans un même temps, il est clair que la crise n’altère pas les défis fondamentaux, en particulier lorsqu’il s’agit de créer des transports plus durables et de montrer des résultats plus concrets d’ici à la Conférence de Copenhague sur le changement climatique de l’ONU 2009 et au-delà.
Cette publication est un condensé des principaux résultats des ateliers et des tables rondes et regroupe les principaux acteurs de la politique, de l’industrie, de la recherche et de la société civile sur les principales questions qui relie le transport, la reprise économique, les flux du commerce mondial et le développement durable.
En dépit des progrès accomplis ces dernières années, il est de plus en plus manifeste que certains des principaux objectifs environnementaux des pays de l’OCDE ne sont pas en voie d’être atteints. Cette étude examine les stratégies et instruments utilisés par les pouvoirs publics pour garantir la conformité aux réglementations en matière de prévention et de réduction de la pollution, en particulier dans le secteur industriel. Elle s’appuie sur une analyse comparative de la mise en application des dispositions environnementales dans six pays membres de l’OCDE (États-Unis, Finlande, France, Japon, Pays-Bas et Royaume-Uni), ainsi qu’en Chine et en Russie. L'étude propose aux responsables de l’action publique et aux organismes chargés de la réglementation sur l'environnement et autres parties prenantes une analyse approfondie de la conception, de la gestion et des principaux éléments qui constituent les programmes mis en place par les pouvoirs publics pour veiller au respect de la réglementation. Mettant plus particulièrement l’accent sur la promotion et la surveillance de la conformité aux réglementations et sur les mesures prises en cas de non-respect, elle recense et compare les bonnes pratiques observées dans les pays étudiés, les situe dans le contexte de la culture réglementaire de chaque pays et met en évidence les tendances clés observées à l’échelle internationale.
Le secteur des transports contribue de manière significative aux émissions de gaz à effet de serre dans la plupart des pays, et représente 23 % (au niveau mondial) et 30 % (au niveau de l’OCDE) des émissions de CO2 issues de la combustion des énergies fossiles en 2005. De ce fait, il est fort probable que la plupart des pays devront prendre en compte le secteur des transports dans leurs efforts pour diminuer les émissions de gaz à effet de serre. Le Forum International des Transports 2008, qui a rassemblé à Leipzig plus de 800 décideurs politiques, représentants de l’industrie et chercheurs, a constitué une étape clé de ce processus. De nombreuses tables rondes ont été organisées à cette occasion et ont notamment porté sur les technologies de transport efficaces, les instruments politiques nécessaires pour améliorer l’efficience énergétique et les moyens d’infléchir les émissions de gaz carbonique dans les différents modes de transport. Cette publication reprend de manière condensée les principaux apports des discussions et des travaux de recherche du Forum portant sur les biocarburants, l’éco-conduite, l’impact des prix élevés de l’énergie et l’efficacité des politiques d’économie de carburant.
L’aide ne saurait à elle seule financer le développement, c’est pourquoi il est essentiel de trouver de nouvelles sources de financement. L’apparition d’une multitude de nouveaux instruments et canaux est une bonne nouvelle pour les pays en développement mais elle pose aussi des problèmes. Les auteurs de cet ouvrage stimulant analysent le contexte nouveau du financement international du développement en se plaçant dans une perspective globale ainsi que du point de vue des pays en développement. Il ressort de leur réflexion un large éventail de conséquences tant pour les donneurs que pour les bénéficiaires. Dans une présentation aisément compréhensible, cet ouvrage fournit des recommandations sur les mécanismes novateurs, l’utilisation des dons et des prêts dans le cadre du financement international et les difficultés qu’il y a à gérer la complexité des flux financiers au niveau des pays.
L’aide à elle seule ne suffit pas à financer le développement : il est essentiel de trouver de nouvelles sources. L’émergence récente d’un large éventail d’options de financement est donc une bonne nouvelle pour les pays en développement, mais elle pose également des défis. Les auteurs de cet ouvrage stimulant font le point sur la nouvelle « architecture » du financement international du développement, dans une perspective mondiale, mais aussi du point de vue des pays en développement. Les implications de cette évolution sont nombreuses, aussi bien pour les politiques des donateurs que pour celles des bénéficiaires. Cet ouvrage accessible présente des recommandations pour la sélection des mécanismes innovants de financement, la combinaison optimale des dons et des prêts pour financer le développement, et pour surmonter les difficultés de gérer des flux financiers émanant de sources multiples au niveau des pays.
Ce rapport est une synthèse des recommandations visant à examiner comment nous pouvons tirer meilleur parti des migrations. Elles sont le fruit d’un projet entrepris en partenariat avec la Commission européenne pour repenser les multiples aspects de la gestion du nouveau système de mobilité internationale. On trouvera dans cet ouvrage des idées nouvelles et prometteuses tirées d’un examen approfondi de l’expérience de l’Europe et d’autres régions dans des domaines aussi divers que le marché du travail, l’intégration, la coopération pour le développement et la mobilisation des diasporas.