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Ce livre présente les rapports introductifs et une synthèse des discussions du Dixième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. Cette conférence était consacrée à l'évaluation rétrospective et prospective des mesures de politique des transports.
Alors que ses possibilités dans le futur sont prometteuses, l’usage de la télématique dans le transport des marchandises a jusqu’à présent suscité peu d'intérêt, bien que de nombreuses applications allant de la logistique aux aides informatiques pour les conducteurs et l'échange électronique de données (EDI) changeront radicalement les marchés de transport des marchandises. Les experts internationaux de la soixante-dix-huitième Table ronde comparent des données relatives à des sujets fondamentaux liés à la télématique tels que : les stratégies adoptées dans ce secteur, les formes de standardisation nécessaires, les gains de productivité et les obstacles que cela comporte.
Les actes de vandalisme ou de violence et la dégradation des installations augmentent dans les systèmes de transport public. Ce rapport fournit une analyse des causes sociales et psychologiques, qui est un préalable à la formulation de mesures correctives. En comparant les expériences acquises par un certain nombre de systèmes, l’attention est portée sur l’ampleur de ces problèmes et sur les différents moyens pour les résoudre. Les recommandations formulées font la différence entre les responsabilités des opérateurs, les gouvernements nationaux et les différentes autorités locales.
Le premier rapport montre pourquoi l'évasion et la fraude fiscales internationales par Ie recours à des paradis fiscaux préoccupent les autorités fiscales des pays Membres de I'OCDE et passe en revue les mesures defensives que ceux-ci ont adoptées. Le deuxieme rapport est consacré aux problèmes auxquels doivent faire face les administrations fiscales du fait que leurs contribuables résidents font usage de sociétés «écrans» (en général des sociétés filiales), situées dans les paradis fiscaux, pour y détourner les revenus ayant leur source ailleurs (parfois Ie pays de résidence du contribuable lui-même) et faire ainsi échapper ces revenus à l'impôt auquel ils seraient normalement soumis dans Ie pays de résidence du contribuable. Le troisième rapport aborde les problèmes que la recherche des dispositions conventionnelles les plus favorables (souvent qualifiée en langue anglaise de «treaty shopping») pose aux autorités fiscales du pays de la source de revenus. Le dernier rapport a pour objet les relations entre la fiscaliét et l'usage abusif du secret bancaire. II examine les aspects fiscaux et non fiscaux du secret bancaire ainsi que les améliorations qui pourraient etre apportées au niveau de la coopération internationale.
Cette publication réunit deux rapports préparés par Ie Comite des Affaires fiscales. Le premier rapport, « La sous-capitalisation », examine les conséquences fiscales des différents modes de financement, par voie d'endettement ou sur fonds propres, des entreprises.
Le second, « L’imposition des revenus des activités de divertissement et des activités artistiques et sportives », décrit les problèmes poses aux autorités fiscales par les artistes et les sportifs ainsi que les mesures prises par les pays pour combattre les formes d'évasion et de fraude utilisées par certains de ces contribuables.
Dans le cadre du transport régional de voyageurs, quelles sont les principales difficultés qui peuvent survenir ? La désaffection des passagers, la hausse des déficits et la détérioration des services sont de toute évidence des sujets de préoccupation pour les instances politiques qui voudraient que le transport régional de voyageurs assure sa mission de service public.
La 82ème Table ronde compare les expériences acquises dans un certain nombre de pays et cherche à déterminer quelles sont les perspectives de développement des transport régionaux.
La déréglementation du transport de marchandises est indispensable pour la transition de la politique des transports vers un marché européen.
Ce rapport fait le bilan des expériences acquises en matière de déréglementation dans un certain nombre de pays. Il examine les moyens de rendre le marché du transport de marchandises vraiment efficace.
Les changements actuels dans la structure de la population, qu’ils soient liés au vieillissement démographique ou à la modification radicale des pratiques sociales, sont de la plus haute importance. Sans de nouvelles mesures dynamiques dans la sphère des transports publics la voiture particulière continuera à être de plus en plus utilisée et les problèmes déjà considérés comme étant insurmontables seront aggravés.
La 88ème Table ronde cherche à déterminer l'ampleur de ces évolutions avant d’analyser comment les transports publics peuvent s’y adapter.
Face à la congestion croissante des infrastructures de transport terrestre (routier et ferroviaire), la navigation maritime à courte distance mérite clairement d’être considérée comme une alternative intéressante. En fait, c’est une branche de l’activité de transport qui n’a jamais beaucoup retenu l'attention. En conséquence, son potentiel doit encore être évalué.
La quatre-vingt-neuvième Table ronde fournit certaines informations factuelles et des analyses sur ce sujet, permettant ainsi de se faire une idée plus claire de cette activité à l'heure actuelle et des principaux obstacles à son développement, tels que le coût des opérations portuaires et les problèmes juridiques.
La privatisation des chemins de fer est un sujet d'actualité. De nombreux pays lancent actuellement des programmes de privatisation afin de réduire les déficits d'exploitation des chemins de fer, notamment en les rendant plus compétitifs.
Cependant, à une période marquée par les trains à grande vitesse, la congestion de la circulation et les préoccupations environnementales, les mérites de la privatisation ne font pas l’unanimité. Cette Table ronde clarifie ces enjeux, analyse un certain nombre d’exemples et définit les obstacles potentiels à la privatisation des chemins de fer. Elle montre les difficultés inhérentes à de tels projets et examine les moyens pour les mettre en œuvre.