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La lutte contre les entrées illégales, l’irrégularité du séjour et du travail des étrangers s’inscrit au cœur des priorités de la politique migratoire des pays de l’OCDE. La persistance des migrations irrégulières, avec des ampleurs diverses selon les pays, concerne non seulement ceux d’entre eux qui ont affirmé leur volonté de mieux maîtriser les flux et de lutter contre les trafics de main-d’œuvre, mais aussi ceux qui continuent à accueillir chaque année un nombre élevé d’immigrés dans le cadre de politiques actives de recrutement de migrants permanents. Face au rôle croissant joué par les réseaux de trafiquants ainsi que leur implication de plus en plus active dans les mouvements internationaux de main-d’œuvre, le développement d’une politique de prévention et de lutte contre l’emploi d’étrangers en situation irrégulière passe par un renforcement de la coopération aux niveaux national et international. Il faut notamment que les mesures prises dans ce cadre visent le travail non déclaré en général, et pas uniquement l’emploi d’étrangers en situation irrégulière. Par ailleurs, une meilleure communication s’impose : les risques et les sanctions encourues en cas d’emploi de main-d’œuvre illégale devraient être clairement exposés aux employeurs et aux travailleurs des secteurs dans lesquels ces pratiques sont courantes, mais aussi aux employeurs qui recourent de manière occasionnelle à de la main-d’œuvre non déclarée et aux pays d’origine. Certaines mesures spécifiques adoptées par plusieurs pays, dont le système de déclaration préalable à l’embauche, l’incitation financière à l’emploi de travailleurs légaux ou bien la simplification des formalités d’embauche, pourraient être appliquées dans un plus grand nombre de pays. En outre, au sein de chaque pays, le développement du partenariat entre les administrations compétentes, d’une part, et les partenaires sociaux, de l’autre, devrait être encouragé, de même que l’extension de la coopération internationale pour mieux contrôler et maîtriser les flux migratoires.

Les Comptes nationaux trimestriels de l'OCDE présentent, pour les 14 dernières années, une sélection des comptes les plus couramment utilisés en matière d'analyse économique : PIB par type de dépense et par activité, formation brute de capital fixe par secteur et par type de bien, consommation finale privée par catégorie et par fonction, tous à prix courants et constants, données sur le financement de la formation de capital et sur le PIB par répartition à prix courants. Les données couvrent 23 pays de l'OCDE, ainsi que les groupes de pays suivants : OCDE, OCDE-Europe, Union européenne, zone Euro et les 7 principales puissances économiques (G7).

Près de deux ans après la signature du Protocole de Kyoto, la plupart des pays de l'OCDE s’apprêtent à le ratifier et à honorer leurs engagements. Quels enseignements peut-on tirer d’une analyse rétrospective des niveaux d'émissions de gaz à effet de serre et des tendances de l'action publique ? Quelles politiques faudra-t-il mettre en place pour lutter contre le changement climatique ? Cet ouvrage décrit les évolutions récentes survenues dans les pays de l'OCDE et propose un cadre pour la conception de politiques adaptées aux objectifs définis à Kyoto. Il n'existe pas de stratégie nationale unique pour limiter les émissions de gaz à effet de serre et chaque pays devra évaluer ses possibilités et ses contraintes pour définir une stratégie adaptée à sa propre situation. Il est cependant possible de tracer dès maintenant les grands traits de l'action à entreprendre au niveau national. Les stratégies nationales devraient privilégier le marché, les subventions, et les politiques de réforme fiscale afin d'établir les conditions nécessaires pour rendre les marchés plus concurrentiels et de supprimer les distorsions nuisibles à l'environnement. Les gouvernements devraient également mettre en œuvre une panoplie complète de politiques intégrées se renforçant mutuellement, en utilisant un large éventail d'instruments économiques (écotaxes, réforme fiscale verte ou systèmes d'échanges de permis d'émission), ainsi que d'autres mesures telles que les politiques de produits, les approches volontaires ou les programmes d'information du public. Si les pays de l'OCDE ne parviennent pas dès maintenant à mettre en place ces cadres d'action plus efficaces, il leur sera difficile et coûteux d’atteindre les objectifs de Kyoto. Le projet de l'OCDE sur le développement durable Cet ouvrage est le fruit du projet triennal de l'OCDE sur le développement durable, lancé en avril 1998 pour répondre au mandat donné par les ministres de l'OCDE. Il va de pair avec l'ouvrage intitulé Contre le changement climatique : bilan et perspectives du Protocole de Kyoto (1999). D'autres publications sont prévues dans le cadre de ce projet, et notamment un rapport majeur en 2001 qui servira de base aux discussions de la Réunion du Conseil de l'OCDE au niveau des ministres.

L'édition 2000 des Comptes nationaux des pays de l'OCDE : Tableaux détaillés, Volume II fournit, en plus des principaux agrégats, des comptes nationaux détaillés pour la plupart des pays de l'OCDE. Il comprend une ventilation détaillée par genre d'activité de la valeur ajoutée brute (prix courants et prix constants de 1995), des composantes de la valeur ajoutée, de la formation brute de capital fixe et de l'emploi. Il inclut aussi les dépenses de consommation finale des ménages par fonction et les comptes simplifiés des administrations publiques. Les données sont montrées pour 29 pays de l'OCDE depuis 1988 dans la plupart des cas, exprimées en monnaie nationale. Ces statistiques sont, pour la première fois, basées sur le Système de Comptabilité Nationale 1993 (SCN 1993) pour une majorité de pays, mais pas tous. Dans cette édition, les comptes nationaux de cinq pays de l'OCDE (Islande, Japon, Nouvelle-Zélande, Suisse et Turquie) sont toujours présentés sur la base du SCN 1968. CETTE PUBLICATION INCLUT AUSSI DES DONNÉES PROVISOIRES POUR 1999

Les Comptes nationaux trimestriels de l'OCDE présentent, pour les 14 dernières années, une sélection des comptes les plus couramment utilisés en matière d'analyse économique : PIB par type de dépense et par activité, formation brute de capital fixe par secteur et par type de bien, consommation finale privée par catégorie et par fonction, tous à prix courants et constants, données sur le financement de la formation de capital et sur le PIB par répartition à prix courants. Les données couvrent 23 pays de l'OCDE, ainsi que les groupes de pays suivants : OCDE, OCDE-Europe, Union européenne, zone Euro et les 7 principales puissances économiques (G7).

L'apprentissage tout au long de la vie bénéficie d'un large consensus politique : il est reconnu comme indispensable à la poursuite du progrès économique et au maintien de la cohésion sociale dans la « nouvelle économie ». Mais la concrétisation de cet objectif peut se révéler coûteuse et dépend de la rentabilité du processus d'apprentissage des apports financiers ou des dons en nature du secteur privé. Comment éviter que le coût de l'apprentissage à vie ne devienne prohibitif ? Comment s'assurer qu'il existe bien des mécanismes efficaces et transparents pour le promouvoir ?
Cet ouvrage passe en revue les initiatives qu'ont prises certains pays de l’OCDE au cours de ces dernières années pour traduire leurs objectifs en véritables stratégies. Il examine les politiques et les pratiques qui ont un impact sur le rendement de l’investissement dans l'apprentissage tout au long de la vie, ainsi que les mécanismes mis en place pour drainer les capitaux nécessaires à son financement. Enfin, il montre quelles sont les questions budgétaires à régler si l’on veut que l'apprentissage tout au long de la vie soit un objectif à la fois réaliste et réalisable de l’action publique.

L'édition 2001 des Comptes nationaux des pays de l'OCDE : Principaux agrégats, Volume I couvre le PIB suivant les trois optiques (dépenses, production et revenus), le revenu disponible, l'épargne et la capacité/besoin de financement, la population et l'emploi. Il comprend aussi des tableaux comparatifs basés sur les taux de change et d'autres basés sur les parités de pouvoir d'achat. Les données sont montrées pour 29 pays de l'OCDE depuis 1988 dans la plupart des cas, exprimées en monnaie nationale, mais aussi en dollars des États-Unis pour le produit intérieur brut et la dépense de consommation finale des ménages depuis 1977. Ces statistiques sont basées sur le Système de Comptabilité Nationale 1993 (SCN 1993) pour une majorité de pays, mais pas tous. Dans cette édition, les comptes nationaux de quatre pays de l'OCDE (Japon, Nouvelle-Zélande, Suisse et Turquie) sont toujours présentés sur la base du SCN 1968.

Quelles sont les questions qui empêchent les pouvoirs publics de dormir? - Comment les pouvoirs publics peuvent-ils se préparer à faire face aux défis que constituent les réformes actuelles et à venir ? - Comment le secteur public peut-il développer une culture réceptive au changement ? - De quels types de dirigeants a-t-on besoin ? - Comment les pouvoirs publics peuvent-ils améliorer leur communication avec les citoyens ? - Comment éviter que ne naisse une certaine lassitude des réformes ?
Face aux défis et aux perspectives que présentent la mondialisation, l’évolution rapide des technologies, les changements démographiques, les aspirations croissantes des citoyens et, la concurrence du secteur privé, les pouvoirs publics doivent continuer d'étudier et d'exploiter de nouvelles façons de remplir leur tâche. Cet ouvrage, issu des débats du colloque de l'OCDE "Construire aujourd'hui l'administration de demain", fait le point sur les réformes intervenues depuis deux décennies dans les administrations publiques, et tire des enseignements pour une nouvelle génération de réformes.

Les Comptes nationaux trimestriels de l'OCDE présentent, pour les 14 dernières années, une sélection des comptes les plus couramment utilisés en matière d'analyse économique : PIB par type de dépense et par activité, formation brute de capital fixe par secteur et par type de bien, consommation finale privée par catégorie et par fonction, tous à prix courants et constants, données sur le financement de la formation de capital et sur le PIB par répartition à prix courants. Les données couvrent 23 pays de l'OCDE, ainsi que les groupes de pays suivants : OCDE, OCDE-Europe, Union européenne, zone Euro et les 7 principales puissances économiques (G7).

Les Comptes nationaux trimestriels de l'OCDE présentent, pour les 14 dernières années, une sélection des comptes les plus couramment utilisés en matière d'analyse économique : PIB par type de dépense et par activité, formation brute de capital fixe par secteur et par type de bien, consommation finale privée par catégorie et par fonction, tous à prix courants et constants, données sur le financement de la formation de capital et sur le PIB par répartition à prix courants. Les données couvrent 23 pays de l'OCDE, ainsi que les groupes de pays suivants : OCDE, OCDE-Europe, Union européenne, zone Euro et les 7 principales puissances économiques (G7).

Comment les pouvoirs publics doivent-ils imposer le commerce électronique ? Quelles sont les incidences du commerce électronique sur les principes et régimes de fiscalité internationale actuels ? Quels problèmes administratifs son imposition pose-t-elle et comment peut-on les résoudre ? Comment les gouvernements peuvent-ils exploiter les nouvelles technologies pour améliorer les services aux contribuables et réduire le coût du respect de la réglementation ? Ce ne sont là que quelques-unes des questions pressantes traitées dans cet ouvrage.
Ce livre propose un guide complet sur l’état d’avancement des travaux internationaux menés sous l’égide de l’OCDE sur ces questions. Il présente ainsi les conclusions et recommandations qui se dessinent dans un large éventail de domaines relatifs à la politique et à l’administration fiscales. Il est également l'expression des réflexions les plus récentes du Comité des affaires fiscales de l’OCDE sur les problèmes de fiscalité liés au commerce électronique et sur les progrès de la mise en oeuvre des Conditions cadres d’Ottawa sur la fiscalité. On y trouvera un certain nombre de documents destinés à être diffusés publiquement pour examen et commentaires ainsi que des précisions sur les résultats du dialogue intensif mené au cours de ces deux dernières années avec les milieux d’affaires internationaux et les économies non membres. En tant que tel, cet ouvrage constitue une référence inestimable pour tous ceux qui s’intéressent à la façon dont les pouvoirs publics du monde entier réagissent aux problèmes fiscaux que pose le commerce électronique.

Les nouvelles technologies de l’information et des communications transforment-elles l’enseignement et l’apprentissage dans les pays de l’OCDE ? Il ne fait aucun doute que la cyberformation suscite une vague d’enquêtes et d’interrogations de la part des multiples parties prenantes et groupes d’intérêts -- pouvoirs publics, professionnels, secteur marchand -- et de l’ensemble de la communauté éducative. Étant donné les « méga-tendances » universelles associées à la globalisation, les fournisseurs de cyber-outils d'apprentissage doivent créer des partenariats pour faire face aux dépenses et aux complexités en jeu dans un monde où la concurrence peut venir de n’importe où. Aussi s'interroge-t-on plus que jamais au sujet de l’intérêt public et du bien public, en particulier dans l’enseignement scolaire. Les différents pays de l’OCDE y répondent diversement, mais la multiplication des partenariats entre le secteur public et le secteur privé semble être un phénomène quasiment universel. Cette publication étudie dans le détail l’évolution du cyberapprentissage respectivement dans le milieu scolaire et dans l’enseignement supérieur sous l’angle des perspectives d’évolution du marché et de la création de partenariats. L’évolution la plus rapide s’observe dans l’enseignement post-secondaire et dans la formation assurée par l'entreprise. Toutefois, les technologies seules ne sont pas le gage d'une formation réussie. Leur valeur à cet égard n’apparaît que si apprenants et enseignants peuvent les utiliser à des fins utiles. Il est à présent manifeste que les contenus et les personnes ont la primauté sur les technologies proprement dites dans plusieurs pays de l’OCDE.

Les activités de service public, autrefois considérées comme des monopoles monolithiques, sont en réalité constituées de nombre d'activités distinctes, dont certaines peuvent affronter une réelle concurrence. L'expérience montre qu'introduire la concurrence dans ces secteurs conduit à une efficience accrue, une plus grande innovation ainsi qu'à des bienfaits pour les consommateurs tels que des prix plus bas, un meilleur service et une plus grande diversité.
Cependant, les détenteurs de l'activité qui constitue un goulot d'étranglement sont souvent en position de restreindre ou de limiter l'expansion de la concurrence. A cet égard, une prise de conscience s’est opérée : on s’accorde désormais à penser que des changements structurels fondamentaux sont souvent nécessaires pour que les consommateurs et autres utilisateurs tirent pleinement profit de la concurrence.
Cette publication explore la nature et l'impact des règles qui affectent la structure des activités de service public. Elle porte non seulement sur la théorie qui sous-tend les différentes formes de séparation mais également sur l'expérience pratique d’un grand nombre de pays et de secteurs. Cette publication comprend également la nouvelle recommandation de l'OCDE sur la séparation structurelle dans les secteurs réglementés. Cette recommandation incite les pays Membres à envisager la séparation du monopole des parties concurrentielles des secteurs réglementés, en particulier dans le cadre du processus de privatisation ou de libéralisation.
Secteurs couverts : Transport ferroviaire Électricité Services postaux Télécommunications Industrie du gaz Services aériens Transport maritime

Le secteur des services joue un rôle indispensable dans l’infrastructure des économies nationales, emploie plus de personnes que les autres branches d’activité et est le secteur le plus dynamique du commerce mondial. Les nouvelles négociations engagées en janvier 2000 dans le cadre de l’Accord général sur le commerce des services de l’OMC sont une occasion importante de tirer parti d’une plus grande ouverture des marchés de services à l’échelle mondiale. Les documents rassemblés dans le présent ouvrage, qui ont été établis dans le cadre du projet de la Direction des échanges de l’OCDE sur les services, examinent un certain nombre de questions fondamentales du point de vue des négociations sur les services : Quels sont les obstacles qui entravent les échanges de services ? Comment traiter ces obstacles lors des négociations de manière à parvenir à des résultats positifs ? Comment une plus grande transparence de la réglementation peut-elle favoriser et renforcer la libéralisation des échanges de services ? Les travaux présentés, qui vont de l’évaluation de l’incidence et de l’impact de l’examen des besoins économiques à l’étude des disciplines susceptibles de permettre aux parties intéressées de faire connaître leur point de vue avant que les réglementations soient adoptées, en passant par l’examen de formules quantitatives et qualitatives pour la réduction des obstacles aux échanges de services, identifient et analysent des solutions novatrices aux problèmes qui se posent aux négociateurs dans le domaine des services.

L'édition 2001 des Comptes nationaux des pays de l'OCDE : Tableaux détaillés, Volume II fournit, en plus des principaux agrégats, des comptes nationaux détaillés pour la plupart des pays de l'OCDE. Il comprend une ventilation détaillée par genre d'activité de la valeur ajoutée brute (prix courants et prix constants de 1995), des composantes de la valeur ajoutée, de la formation brute de capital fixe et de l'emploi. Il inclut aussi les dépenses de consommation finale des ménages par fonction et les comptes simplifiés des administrations publiques. Les comptes détaillés par secteurs institutionnels sont disponibles sur le CD-ROM uniquement, ou en ligne via OECD iLibrary. Les données sont montrées pour 30 pays de l'OCDE depuis 1988 dans la plupart des cas, exprimées en monnaie nationale. Ces statistiques sont basées sur le Système de Comptabilité Nationale 1993 (SCN 1993) pour une majorité de pays, mais pas tous. Dans cette édition, les comptes nationaux de trois pays de l'OCDE (Nouvelle-Zélande, Suisse et Turquie) sont toujours présentés sur la base du SCN 1968. Cette publication inclut aussi des données provisoires pour 2000.

Les Comptes nationaux trimestriels de l'OCDE présentent, pour les 14 dernières années, une sélection des comptes les plus couramment utilisés en matière d'analyse économique : PIB par type de dépense et par activité, formation brute de capital fixe par secteur et par type de bien, consommation finale privée par catégorie et par fonction, tous à prix courants et constants, données sur le financement de la formation de capital et sur le PIB par répartition à prix courants. Les données couvrent 23 pays de l'OCDE, ainsi que les groupes de pays suivants : OCDE, OCDE-Europe, Union européenne, zone Euro et les 7 principales puissances économiques (G7).

Cet ouvrage évalue dans quelle mesure les élèves en fin de scolarité obligatoire ont acquis les connaissances et les compétences indispensables pour participer pleinement à la vie en société. Il présente des données sur les compétences des élèves en compréhension de l’écrit ainsi qu’en culture mathématique et scientifique, met en lumière les facteurs qui influencent le développement de ces compétences - tant à l’école qu’à la maison - et en analyse les implications pour les politiques. Le rapport révèle une variation sensible du niveau de compétence entre élèves, entre établissements et entre pays. Il montre aussi que l’impact du milieu socio-économique des élèves et des établissements sur les performances des élèves est très différent selon les pays.

L'édition 2002 des Comptes Nationaux des pays de l'OCDE: Principaux Agrégats, Volume I couvre le PIB suivant les trois optiques (dépenses, production et revenus), le revenu disponible, l'épargne et la capacité/besoin de financement, la population et l'emploi. Il comprend aussi des tableaux comparatifs basés sur les taux de change et des tableaux comparatifs basés sur les parités de pouvoir d'achat. Les données sont montrées pour 30 pays de l'OCDE depuis 1989 dans la plupart des cas, exprimées en monnaie nationale, mais aussi en dollars des États-Unis pour le produit intérieur brut et la dépense de consommation finale des ménages depuis 1978. Ces statistiques sont basées sur le Système de Comptabilité Nationale 1993 (SCN 1993) pour une majorité de pays, mais pas tous. Dans cette édition, les comptes nationaux de deux pays de l'OCDE (Suisse et Turquie) sont toujours présentés sur la base du SCN 1968.