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Ce rapport analyse les tendances récentes des mouvements et des politiques migratoires dans l’ensemble des pays de l’OCDE et dans quelques pays non membres. Il comprend une description détaillée des flux, des différents canaux d’immigration et de la diversité des nationalités concernées.
On trouvera également dans cet ouvrage : un chapitre spécial consacré à la dimension régionale des migrations ; une étude spécifique qui traite de la mobilité internationale des personnels de santé en Afrique du Sud et des risques encourus de fuite des cerveaux ; des notes détaillées par pays sur l’évolution des flux et des politiques migratoires ; et une annexe statistique rassemblant les données les plus récentes sur les populations étrangères ou immigrées, les travailleurs étrangers, les flux migratoires et les naturalisations.
A ce jour, peu de gouvernements se sont attachés à faciliter le flux indispensable des marchandises en ville et à réduire les effets nuisibles du transport urbain de marchandises sur la collectivité desservie. Ceci a accru les problèmes liés aux livraisons de marchandises, et notamment la concurrence entre transport de marchandises et transport de passagers pour l’accès à l’infrastructure routière et aux places de stationnement/livraison. Ce rapport fournit des recommandations pour faire face à ces défis.
Le rapport constate que les voiries urbaines sont de plus en plus encombrées, que le taux de motorisation augmente et que l’usage de la voiture se développe. Les agglomérations hongroises s’efforcent de préserver la part modale très favorable que détiennent leurs réseaux bien développés de transports publics, tout en devant assumer le fardeau financier associé au vieillissement du matériel roulant et des infrastructures. De surcroît, la prolifération galopante, à la périphérie des villes, de centres commerciaux peu accessibles par les transports en commun accroît encore la demande de déplacements en voiture.
En 2002, les exportations de textiles et de vêtements se sont élevées à 350 milliards USD et ont représenté 5.6 % des exportations totales de marchandises. Ces secteurs procurent des emplois à des dizaines de millions de personnes, principalement dans les pays en développement, mais la situation est appelée à changer radicalement lorsque les nouvelles règles commerciales vont entrer en application à la fin de 2004.
L’élimination des restrictions quantitatives à l’importation prévue dans l’Accord sur les textiles et les vêtements adopté sous l’égide de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) va mettre fin à un régime commercial complexe élaboré au cours de plusieurs dizaines d’années et aura de profondes répercussions pour tous ceux qui prennent part de près ou de loin à la chaîne de l’offre. Les pays ne pourront plus protéger leurs propres secteurs en imposant des restrictions quantitatives sur les importations de textiles et de vêtements. Quelles en seront les conséquences pour les producteurs de coton du Burkina-Faso ou de la Turquie, les commerces de prêt-à-porter de la France ou des États-Unis et les fabriques de chemises du Bangladesh, de la République dominicaine ou de la Chine ? Qui va y perdre ? Qui va y gagner ? Où va-t-on voir des emplois disparaître et de nouveaux marchés émerger ? Et comment les pouvoirs publics vont-ils pouvoir aider leurs propres secteurs des textiles et des vêtements à s’adapter à ce nouveau régime commercial ?
« Une des contributions les plus utiles au débat sur les problèmes d’orientation de l’action publique dans les secteurs des textiles et des vêtements. Cet ouvrage se distingue des autres par le fait qu’il reconnaît l’influence que les mesures de politique commerciale continuent d’exercer sur les décisions en matière d’investissement et de production. On appréciera également sa synthèse des principales évolutions et questions commerciales. »
Munir Ahmad, Directeur exécutif, Bureau international des textiles et des vêtements.
« Les responsables des pouvoirs publics de tous les pays impliqués dans le commerce des textiles et des vêtements devraient être attentifs aux conseils judicieux contenus dans cette étude factuelle, minutieuse et approfondie. »
Laura Baughman, Présidente, Trade Partnership Worldwide, LLC.
« Un ouvrage de référence incontournable pour toute personne s'intéressant au devenir des textiles et des vêtements à travers le monde. Cette étude offre une analyse approfondie du processus d'ajustement attendu, tout en soulignant, à juste titre, le rôle de la technologie et de l'innovation ainsi que l'importance croissante du programme de mesures de facilitation pour les entreprises. »
Carlos A. Primo Braga, Conseiller principal, Direction du commerce extérieur, Banque mondiale.
Cette publication annuelle analyse les tendances récentes des mouvements et des politiques migratoires dans l’ensemble des pays de l’OCDE et dans quelques pays non membres. Elle comprend une description détaillée des flux, des différents canaux d’immigration et de la diversité des nationalités concernées.
On trouvera également dans cet ouvrage : un chapitre spécial consacré à l’identification et la mesure des immigrants et des expatriés dans les pays de l’OCDE et une annexe statistique rassemblant les données les plus récentes sur les populations étrangères ou immigrées, les travailleurs étrangers, les flux migratoires et les naturalisations.
Cette publication, qui paraît tous les deux à trois ans, passe en revue les évolutions les plus récentes en matière d’impôts sur la consommation dans les pays membres de l'OCDE, donne des informations sur les taux d’imposition en vigueur dans ces pays et examine les questions d’actualité en matière d’impôts sur la consommation. Parmi les questions examinées, on peut citer la fiscalité des véhicules à moteur, la mondialisation des services, la fiscalité des services financiers ou encore la réduction des pertes de recettes de TVA. Les lecteurs trouveront en annexe des données sur la structure des recettes provenant des taxes environnementales.
Cet ouvrage analyse les facteurs qui entravent ou au contraire facilitent la prise de décision fondée sur des données d’observation dans les systèmes de santé des pays de l'OCDE. L'ouvrage étudie comment les pays peuvent maîtriser les opportunités et les défis associés aux technologies dans le domaine de la santé. Il s’agit notamment d’optimiser la prise de décision, de reconnaître la valeur de l’innovation, de gérer l’incertitude, ou encore de promouvoir et de coordonner l’évaluation de ces technologies. Enfin, cette publication examine également la capacité des systèmes de santé à faire face aux défis particuliers que pose l’envolée des biotechnologies dans le domaine de la santé.
Les pays membres de l'OCDE et d’autres pays ayant adhéré à la Déclaration sur l'investissement international et les entreprises multinationales ont déclaré que les entreprises issues de pays adhérents devraient bénéficier du « Traitement national ». Cela signifie qu’elles devraient bénéficier d'un régime non moins favorable que celui qui est appliqué aux entreprises nationales dans les mêmes circonstances. Cette publication décrit les principaux aspects de l'Instrument de l'OCDE relatif au Traitement national. Elle contient une liste complète des mesures des pays adhérents relatives au Traitement national.
Ce document recueille les principaux termes utilisés dans le transport combiné ou qui s'y rapportent.
Toutes les définitions qui font une référence spécifique au cadre géographique de l'Europe peuvent être appliquées dans d'autres régions du monde. Elles servent aux travaux des trois organisations intergouvernementales qui ont établi cette compilation : UE, CEMT, et CEE-ONU.
Avec la levée de nombreuses barrières aux échanges, une intégration économique internationale plus poussée dépend essentiellement de la réduction des coûts des échanges au sein du secteur des transports. La Table Ronde s’est penchée sur la structure et le développement des coûts du transport international au cours des dernières décennies. Elle a identifié les bénéfices que l’on peut attendre d’investissements dans des équipements de transport international et dans la réduction des coûts de passage aux frontières. Les rapports introductifs ont été rédigés par David Hummels (Purdue University), Anthony Venables (London School of Economics et Centre for Economic Policy Research), ainsi que par Harry Broadman et John S. Wilson (Banque mondiale).
Le débat en cours sur les politiques à mener traite le plus souvent les redevances d’utilisation des infrastructures comme s’il s’agissait d’instruments fiscaux destinés à gérer la demande de transport. La Table Ronde a analysé les perspectives de voir l’offre de services infrastructurels guidée également par les prix de ces services. Elle a débattu des possibilités d’accroître les moyens mobilisables pour financer les investissements en infrastructures de transport et l’entretien de ces dernières en créant un quasi-marché des services d’infrastructures de transport. Le public a souvent l’impression que les redevances représentent une hausse déguisée de la taxation. Une tarification qui prend en compte l’usage des infrastructures (moyennant une redevance par unité de service) et certains critères pour accroître la capacité des infrastructures devrait corriger cette impression et favoriser ainsi l’acceptabilité politique de la tarification des infrastructures.
Cette Ligne directrice décrit une méthode permettant de prédire la voie de dégradation de l’ingrédient actif dans des conditions d’hydrolyses, d’identifier les produits de dégradation, et de déterminer la quantité relative de produits de dégradation.
Trois conditions d’hydrolyses représentatives devraient être étudiées. Des substances actives radiomarquées sont employées pour élucider la voie de dégradation possible et pour quantifier de l'ampleur de la dégradation. L'utilisation du tritium (3H) comme marqueur n'est pas autorisée à cause de la possibilité d'échange d'hydrogène avec l'eau. La valeur proposée pour la concentration d'un ingrédient actif hydrosoluble, dans les études à réaliser, est de 1.0 mg/l. Les échantillons peuvent être analysés directement par la chromatographie ou être extraits par une série de solvants ou de mélanges de solvants dont les polarités et autres caractéristiques dépendent de la nature des résidus attendus. Les résidus extractibles sont caractérisés et identifiés. Dans le meilleur des cas les échantillons sont stockés à/au-dessous de -18°C. Le rapport inclut les voies de dégradation observées, la composition des résidus radioactifs totaux, la limite de la quantification pour la détermination de radioactivité et la séparation chromatographique.
Le but de ces études est de déterminer la période durant laquelle la stabilité des résidus est mise en évidence dans des produits végétaux représentatifs.
Les études de stabilité durant l’entreposage au congélateur devraient inclure une quantité suffisamment importante de matériel de départ et devraient avoir une concentration suffisamment élevée en résidu pour pouvoir quantifier n'importe quelle diminution observée pendant le stockage. Les échantillons peuvent être prélevés sur des produits végétaux (ou animaux) qui ont été traités avec des pesticides sur le terrain, ou sur des produits de contrôle enrichis de quantités connues de chacun des composants couverts par les définitions de résidus. Des échantillons témoins, de produits stockés, fraîchement enrichis devraient être analysés à chaque fois que des produits vieillis/entreposés sont retirés des congélateurs, pour l'analyse. Les échantillons témoins utilisés pour des déterminations procédurales de rétablissement seront issus du même produit. Au moins deux intervalles de prélèvement (temps zéro et autre) devraient être employés ; l'intervalle de prélèvement dépend de la stabilité des résidus. Deux échantillons de chaque produit seront analysés à chaque point temporel pour tous les composants couverts par les définitions de résidus. Le rapport inclut les résultats concernant les résidus et les traitements statistiques.
Cette Ligne directrice a pour objectif d’examiner les émissions issues du bois et des produits en bois sans revêtement qui sont en contact avec de l'eau douce ou de l'eau de mer.
Des spécimens d'essai de bois traités par un produit de préservation sont immergés dans l'eau. Les espèces de bois recommandées sont Pinus sylvestris L. (pin sylvestre), Pinus resinosa Ait. (pin rouge d’Amérique), ou Pinus spp (pin du sud). Il est recommandé d’utiliser des échantillons de bois d'essai par groupe de cinq, de taille conforme à la norme EN 113. Le contrôle avec les échantillons de bois non traités permet la détermination des concentrations de fond des produits émis par le bois, autres que le produit de préservation utilisé. Les groupes d’échantillon expérimentaux de bois utilisés pour l’essai sont au nombre d’au moins cinq : trois groupes de spécimens sont traités avec le produit de préservation, un groupe de spécimens est non traité et un groupe sert à l'estimation de la teneur en eau après séchage à l’étuve des spécimens d'essai avant traitement. L'eau (milieu d’émission) est recueillie et analysée chimiquement à différents moments au cours de la période d'exposition suffisante pour effectuer des calculs statistiques (6 heures, 1 jour, 2 jours, 4 jours, 8 jours, 15 jours, 22 jours, 29 jours). Les essais avec les échantillons non traités peuvent être interrompus s'il n'y a aucune concentration de fond détectée sur les trois premiers résultats.
Pour de nombreux urbanistes, il est important de contenir l’étalement urbain, qui est considéré comme à l’origine des coûts environnementaux et de la congestion. En revanche, beaucoup d’économistes attribuent des avantages à l’étalement urbain, qui permet par exemple aux ménages d’accéder à des logements plus grands et moins chers. Cette Table Ronde examine les coûts et les avantages de l’étalement urbain, en mettant en évidence les liens qui existent entre forme urbaine et croissance économique. Elle étudie les arbitrages à faire quand on tente de contenir l’extension des villes. Les débats prennent appui sur des communications de Mme Elizabeth Deakin (UC Berkeley) et de MM. Matthew Kahn (Tufts University), Gilles Duranton (University of Toronto) et David Banister (University College London).