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  • 23 juil. 2019
  • OCDE, Organisation mondiale de la Santé
  • Pages : 111

La couverture sanitaire universelle (CSU) vise à assurer la sécurité sanitaire et l'accès universel aux services de soins essentiels sans difficultés financières pour les individus, les familles et les communautés. La CSU permet une transition vers des sociétés et des économies plus productives et équitables et est inscrite dans les objectifs de développement durable (ODD) à l'horizon 2030. Mais la CSU ne devrait pas être mise en œuvre sans prendre en compte la qualité des soins fournis. Qualité signifie des soins efficaces, sûrs, centrés sur la personne, rapides, équitables, intégrés et efficients. Des soins de haute qualité améliorent les résultats pour la santé et réduisent le gaspillage. Cela fait partie intégrante d'un système de santé durable et de grande valeur. L’accès universel à des soins de santé de haute qualité n’est pas un luxe que seuls les pays riches peuvent se permettre. Cela peut être réalisé dans tous les contextes avec un leadership, une planification et une mise en œuvre solides. Les résultats valent l'investissement. Bien que des progrès significatifs aient été accomplis pour améliorer la qualité des soins, des efforts supplémentaires sont nécessaires, tant dans les pays en développement que dans les pays développés. Ce rapport décrit la situation actuelle en matière de CSU et de qualité globale des soins, et décrit les mesures que les gouvernements, les services de santé et leurs travailleurs, ainsi que les citoyens et les patients, doivent prendre de manière urgente.

Anglais

Ce rapport propose des orientations pratiques pour les autorités fiscales pour la conception et la mise en œuvre des diverses solutions disponibles pour impliquer les plateformes numériques, y compris les places de marché du commerce électronique dans la collecte efficace et effective de la TVA/TPS sur le commerce numérique de biens, de services et de biens incorporels. En particulier, il inclut de nouvelles mesures pour rendre les plateformes numériques responsables de la TVA/TPS sur les ventes réalisées par les vendeurs en ligne via ces plateformes, ainsi que d’autres mesures telles que le partage d’informations et l’amélioration de la coopération administrative entre autorités fiscales et plateformes numériques. Il se base sur les solutions pour la collecte efficace de la TVA/TPS sur les ventes numériques proposées par les Principes directeurs internationaux pour la TVA/TPS et le Rapport final 2015 BEPS Action 1 - Relever les défis fiscaux posés par l’économie numérique. Il est particulièrement pertinent dans le contexte de la croissance de l’économie des plateformes et du potentiel des plateformes numériques pour améliorer de manière significative l’efficacité de la collecte de la TVA/TPS, compte tenu de leur rôle important dans la réalisation, la facilitation et/ou l’exécution des ventes en ligne.

Anglais

Ce rapport propose des données inédites sur la mobilité sociale, alors que les inégalités de revenu et des chances se creusent dans les pays de l'OCDE et dans certaines économies émergentes. Il couvre les aspects ayant trait à la fois à la mobilité sociale entre les parents et leurs enfants et à la mobilité individuelle sur l’échelle des revenus tout au long de la vie, ainsi que leurs déterminants. Le rapport montre que la mobilité sociale d’une génération à l’autre est limitée au regard des différentes dimensions que sont les revenus, l’éducation, l’emploi et la santé, le constat étant identique s’agissant de la mobilité individuelle sur l’échelle des revenus au cours de l’existence. On observe notamment une absence de mobilité au bas et au sommet de l’échelle sociale – avec des phénomènes de « planchers adhérents » limitant les possibilités d’ascension sociale et de « plafonds adhérents » associés à une monopolisation des opportunités au sommet de l’échelle. L’absence de mobilité sociale a des répercussions aussi bien économiques que politiques, sans compter les effets qu’elle engendre à l’échelle de la société. Le rapport montre que les pouvoirs publics peuvent agir pour améliorer la mobilité dans nos sociétés et pour protéger les ménages des effets négatifs provoqués par les chocs enregistrés au niveau des revenus. Il examine les options et les mesures à la disposition des responsables de l’action publique afin d’améliorer la mobilité sociale entre les générations et au sein de ces dernières.

Anglais
  • 11 avr. 2019
  • OCDE
  • Pages : 656

Cette publication annuelle contient des informations détaillées sur les impôts payés sur les salaires dans les pays de l’OCDE. Elle couvre les impôts sur le revenu et les cotisations de sécurité sociale payés par les salariés, les cotisations de sécurité sociale et taxes sur les salaires versées par leurs employeurs, et les transferts en espèces perçus par les ménages qui exercent un emploi. L’objectif est de montrer comment ces taxes et prestations sont calculées dans chaque pays membre et d’examiner leurs impacts sur le revenu des ménages. Les résultats permettent aussi de faire des comparaisons internationales quantitatives des coûts de main-d’oeuvre et de la situation globale vis-à-vis de l’impôt et des prestations des célibataires et des familles à différents niveaux de revenus. Cette publication présente des taux effectifs moyens et marginaux d’imposition sur les coûts de main-d’oeuvre pour huit types de ménages représentatifs dont le niveau du salaire et la composition diffèrent (célibataires, parents isolés, couples avec un ou deux salaires et avec ou sans enfant). Les taux moyens d’imposition mettent en évidence le pourcentage de la rémunération brute ou des coûts de main d’oeuvre représenté par les impôts et les prélèvements sociaux, avant et après transferts en espèces, et les taux marginaux d’imposition correspondent à la partie d’une augmentation minime de la rémunération brute ou des coûts de main d’oeuvre reversée sous la forme d’impôts.

L’édition 2019 des Impôts sur les salaires inclut une étude spéciale intitulée « La fiscalité sur les salaires médians».

Note : La partie II, Informations détaillées par pays, n’est disponible que dans la version anglaise de cette publication.

Anglais
  • 01 avr. 2019
  • OCDE
  • Pages : 108

L’engagement du Canada en faveur de l’égalité des sexes existe de longue date et la création d’une société véritablement inclusive fait l’objet d’un programme de plus en plus ambitieux. Notamment, ces dernières années, le gouvernement du Canada a renforcé le cadre de gouvernance fédéral en matière d’égalité des sexes, mettant en place des institutions, des politiques, des outils et des structures de responsabilité. L’examen des politiques d’égalité des sexes au Canada réalisé par l’OCDE formule des recommandations relatives à la poursuite du développement de ce cadre de gouvernance. Il recense également les progrès réalisés par le Canada en matière de budgétisation liée au genre et formule d’autres recommandations pour la mise en œuvre d’une approche plus globale, systématique et durable.

Anglais
  • 20 nov. 2018
  • OCDE
  • Pages : 224

Les gouvernements d'aujourd'hui sont confrontés à un ensemble complexe de problèmes interdépendants, d'attentes croissantes des citoyens et de contraintes budgétaires. En outre, ils doivent opérer dans un contexte de changements rapides, géopolitiques, économiques, sociaux et environnementaux. Les politiques et programmes actuels risquent de ne pas être adaptés pour relever les défis d'aujourd'hui, encore moins ceux de demain. Les gouvernements ont donc besoin d'une approche systémique de l'innovation dans le secteur public pour développer et proposer des solutions innovantes qui répondent aux besoins actuels et futurs des citoyens. Ce rapport examine l'expérience et le contexte de la fonction publique du Canada (où l'accent a été mis sur l'innovation), et propose un nouveau système d'innovation du secteur public pour aider le Canada et d’autres pays.

Anglais

Una elección humana está en el núcleo de la integridad. Investigaciones sobre el comportamiento han revelado dos determinantes de la integridad: la dinámica interna de cómo los individuos toman decisiones morales y cómo estas decisiones son a su vez influenciadas y moldeadas por otras personas. Este informe presenta cómo una perspectiva conductual podría contribuir a que las políticas de integridad y anticorrupción sean más eficaces y eficientes. Incluye aplicaciones de políticas concretas y proporciona una guía para los responsables de las políticas sobre cómo utilizar la perspectiva conductual en el diseño de políticas de integridad y anticorrupción.

Anglais

Aujourd’hui, la formation en alternance et les autres types de formation en milieu professionnel prennent un nouvel essor, après avoir été relativement négligés dans de nombreux pays. Leur efficacité pour faciliter le passage de l’école à la vie active et répondre aux besoins de l’économie est de plus en plus largement reconnue. Toutefois, faire œuvrer ensemble dans un tel cadre individus, employeurs, partenaires sociaux et systèmes d’enseignement et de formation demeure une tâche ardue. C’est pourquoi L’apprentissage et l’alternance en sept questions fournit des indications aux pouvoirs publics sur la manière d’organiser et de mettre en œuvre la formation en alternance afin d’en garantir la qualité. Les messages formulés s’appuient sur les conclusions du projet de l’OCDE sur la formation en milieu professionnel dans le cadre de l’éducation et de la formation professionnelles.

Cette publication vient répondre à sept questions récurrentes chez les décideurs et les acteurs du terrain  qui souhaitent mettre en place ou réformer le système de formation en alternance à destination des jeunes et des moins jeunes. L’alternance est-elle une option avantageuse dans tous les pays ? Les employeurs doivent-ils être incités financièrement à offrir des contrats en alternance ? Quel est le juste niveau de salaire des alternants et combien de temps leur formation doit-elle durer ? Comment garantir une bonne initiation pratique en entreprise ? Comment faire en sorte que la formation en alternance donne de bons résultats pour les jeunes en difficulté ? Comment attirer de potentiels alternants ?

Cet ouvrage identifie les principes d’une pratique efficace à partir de travaux d’analyse originaux et d’exemples concrets relevés dans le monde entier.

Allemand, Anglais

Publié annuellement, ce rapport présente l’accès des PME et des entrepreneurs à différents types de financements, les conditions-cadres de financement et les initiatives publiques visant à soutenir l’accès des PME au financement. Le Financement des PME et des entrepreneurs 2018 contribue à combler les lacunes liées aux financements et aux conditions-cadres de financement des PME. En fournissant un ensemble de données solides, ce rapport soutient les gouvernements dans leurs actions pour favoriser l’accès des PME au financement et encourage une culture d’évaluation des politiques.

Le rapport de 2018 couvre 43 pays. Outre les indicateurs relatifs au financement des PME, cette publication offre des informations supplémentaires sur l’évolution récente du financement des PME par les marchés de capitaux, le financement participatif et activités liées ainsi que les renseignements issus d’enquêtes concernant la demande. Il comporte un chapitre thématique sur l’évaluation des programmes de garantie de crédit bénéficiant du soutien public.

Anglais
  • 21 sept. 2018
  • OCDE
  • Pages : 180

Ce rapport sur L’articulation entre productivité et inclusivité rassemble les toutes dernières évidences empiriques sur les principaux facteurs du ralentissement des gains de productivité et des fortes inégalités ; il suggère de possibles liens et fondements communs à ces deux tendances ; il dégage de premières conclusions sur les ensembles de mesures à mettre en œuvre et sur les implications qui en découlent pour l’élaboration des politiques ; en outre il propose des domaines précis qui pourraient faire l’objet de recherches plus approfondies.

Le principal message de ce rapport est un appel aux responsables de l’action publique afin qu’ils adoptent une approche plus globale et plus inclusive de la croissance de la productivité visant à développer tous les actifs productifs d’une économie en développant les compétences, en mettant en place un environnement où toutes les entreprises peuvent prospérer et en investissant dans les régions à la traîne. L’objectif premier de cette approche est d’élargir la base productive de l’économie de façon à générer à terme des gains de productivité solides et durables auxquels chacun soit en mesure de contribuer tout en s’assurant par ailleurs que chacun, dans la société, puisse en bénéficier et voir s’améliorer son niveau de vie et ses perspectives. Pour ce faire, il faudra établir un cadre d’action complet qui tienne compte de l’ensemble des interactions entre inégalités et productivité, et du jeu de ces interactions au sein des pays, et entre les régions, les entreprises et les individus. Un tel cadre peut aider les responsables de l’action publique à mettre en place des mesures ex ante et ex post visant à promouvoir les synergies, et à gérer les situations dans lesquelles les politiques à l’appui de la productivité ont un impact sur les inégalités.

Anglais
  • 10 août 2018
  • OCDE
  • Pages : 152

Le rôle que joue l’action philanthropique dans la promotion du développement durable suscite une attention considérable. Ce rapport remet en question les idées reçues sur le volume, la nature et le potentiel de l’engagement des fondations dans les pays en développement et sur le rôle que ces fondations peuvent jouer pour contribuer à la réalisation des Objectifs de développement durable. Il présente les conclusions d’une enquête et des analyses inédites étayées par des données mondiales et comparables inédites qui renseignent sur la manière dont les fondations œuvrent à l’appui du développement.

Le rapport examine les apports de ressources que les fondations philanthropiques consacrent au développement, ainsi que leurs priorités et leurs pratiques et comportements en matière de partenariat. Il apporte des éclairages nouveaux et formule des recommandations concrètes pour optimiser le rôle de l’action philanthropique à l’appui du développement durable.

Le rapport présente un intérêt pratique pour les responsables de l’action publique et les décideurs des organisations de la société civile, des entreprises sociales et des fondations. Il est le fruit d’une collaboration étroite entre le Réseau mondial des fondations œuvrant pour le développement (netFWD), hébergé par le Centre de développement de l’OCDE, et la Direction de la coopération pour le développement de l’OCDE.

Anglais

Cette publication examine les possibilités et les défis que présentent pour les entreprises et les pouvoirs publics les technologies qui préparent l’avènement de la « prochaine révolution de la production », à savoir diverses technologies numériques (p. ex., l’internet des objets et la robotique avancée), les biotechnologies industrielles, l’impression 3D, les nouveaux matériaux et les nanotechnologies. Certaines de ces technologies sont déjà présentes dans les processus de production, d’autres seront accessibles sous peu. Mais toutes se développent rapidement. À mesure qu’elles transformeront les activités de production et de distribution des biens et services, elles auront une influence considérable sur la productivité, les compétences, la distribution des revenus, le bien-être et l’environnement. Mieux les pouvoirs publics et les entreprises sauront appréhender cette transformation prochaine de la production, mieux ils seront à même d’en maîtriser les risques et d’en concrétiser les avantages.

Anglais

Endiguer l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS) est une priorité absolue pour les pouvoirs publics des pays du monde entier. En 2013, les pays de l’OCDE et du G20 ont adopté un Plan d’action en 15 points, à l’élaboration duquel ils ont œuvré de concert et sur un pied d’égalité, pour lutter contre l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices. Le projet BEPS réalisé sous l’égide de l’OCDE et du G20, vise à assurer aux États des recettes budgétaires face à une fiscalité en phase avec l’évolution des activités économiques et la création de valeur, mais aussi à créer, dans le domaine de la fiscalité internationale, un ensemble unique de règles faisant l’objet d’un consensus pour combattre l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices, et partant, à protéger l’assiette imposable tout en offrant aux contribuables une prévisibilité et une certitude accrues. En 2016, l’OCDE et le G20 ont créé le Cadre inclusif sur le BEPS pour permettre aux pays et aux juridictions intéressés d’œuvrer avec les pays membres de l’OCDE et du G20 au développement de normes concernant les questions relatives au BEPS tout en veillant à la mise en œuvre  du paquet BEPS de manière cohérente. Plus de 100 pays et juridictions ont rejoint le Cadre inclusif.

Ce rapport intérimaire réalisé sous l’égide du Cadre inclusif sur le BEPS de l’OCDE et du G20 s’inscrit dans la continuité des travaux ayant abouti au Rapport de 2015 sur l’Action 1 du projet BEPS consacré aux défis fiscaux posés par l’économie numérique. Il présente un état des lieux concernant l’orientation convenue des travaux du Cadre inclusif sur la numérisation de l’économie et les règles fiscales internationales d’ici 2020. Le rapport décrit également les répercussions de la transformation numérique sur d’autres aspects du système fiscal, en mettant à disposition des autorités fiscales de nouveaux outils, ce qui se matérialise par une amélioration des services proposés aux contribuables, de l’efficacité du prélèvement de l’impôt, et de la détection de l’évasion fiscale.

Allemand, Anglais
  • 26 avr. 2018
  • OCDE
  • Pages : 604

Cette publication phare annuelle contient des informations détaillées sur les impôts payés sur les salaires dans les pays de l’OCDE. Elle couvre les impôts sur le revenu et les cotisations de sécurité sociale payés par les salariés, les cotisations de sécurité sociale et taxes sur les salaires versées par leurs employeurs, et les transferts en espèces perçus par les ménages qui exercent un emploi. L’objectif est de montrer comment ces taxes et prestations sont calculées dans chaque pays membre et d’examiner leurs impacts sur le revenu des ménages. Les résultats permettent aussi de faire des comparaisons internationales quantitatives des coûts de main-d’œuvre et de la situation globale vis-à-vis de l’impôt et des prestations des célibataires et des familles à différents niveaux de revenus. Cette publication présente des taux effectifs moyens et marginaux d’imposition sur les coûts de main-d’œuvre pour huit types de ménages représentatifs dont le niveau du salaire et la composition diffèrent (célibataires, parents isolés, couples avec un ou deux salaires et avec ou sans enfant). Les taux moyens d’imposition mettent en évidence le pourcentage de la rémunération brute ou des coûts de main d’oeuvre représenté par les impôts et les prélèvements sociaux, avant et après transferts en espèces, et les taux marginaux d’imposition correspondent à la partie d’une augmentation minime de la rémunération brute ou des coûts de main d’œuvre reversée sous la forme d’impôts.

L’édition 2018 des Impôts sur les salaires inclut une étude spéciale intitulée « Différences dans les revenus disponisbles des foyers avec ou sans enfants ».

Note : La partie III, Informations détaillées par pays, n’est disponible que dans la version anglaise de cette publication.

Anglais

Les flux migratoires ont profondément transformé la composition des classes. Les résultats du Programme International pour le Suivi des Acquis des élèves (PISA) de l’OCDE révèlent qu’en 2015, au moins un élève de 15 ans sur quatre dans les pays de l’OCDE est né à l’étranger ou possède au moins un parent né à l’étranger. Entre 2003 et 2015, la proportion des élèves qui avaient émigré ou dont l’un des parents avait émigré à l’international a augmenté en moyenne de six points de pourcentage dans les pays de l’OCDE.

La résilience des élèves issus de l’immigration : Les facteurs qui déterminent le bien-être explore les difficultés rencontrées par les élèves issus de l’immigration et le soutien qu’ils reçoivent quand ils en ont besoin. Le rapport fournit une analyse détaillée des risques et des facteurs de protection qui peuvent ébranler ou promouvoir la résilience des enfants issus de l’immigration. Il explore le rôle que les systèmes éducatifs, les écoles et les enseignants peuvent jouer pour aider ces élèves à s’intégrer dans leurs communautés, combattre l’adversité et construire leur résilience scolaire, sociale, émotionnelle et en termes de motivation.

Anglais

Les peuples autochtones forment un ensemble très diversifié, tant à l’échelle de chaque nation qu’à celle du globe. Toutefois, tous ont connu la colonisation, qui a fragilisé l’accès des jeunes autochtones à leur identité, leur langue et leur culture. De plus, les enfants autochtones n’ont bien souvent pas eu accès à une éducation d’aussi bonne qualité que celle dont peuvent bénéficier les autres enfants de leur pays. La combinaison de ces deux facteurs a eu pour conséquence de limiter les opportunités et les résultats éducatifs de plusieurs générations d’enfants et de jeunes autochtones, avec parfois des effets catastrophiques.

Les six provinces et territoires du Canada ayant participé à cette étude, ainsi que la Nouvelle-Zélande et le Queensland (Australie) tentent de mieux satisfaire les aspirations et les besoins éducatifs des élèves autochtones et de leurs familles.

Cet ouvrage vise à identifier des stratégies, des politiques, des pratiques et des programmes prometteurs susceptibles d’améliorer l'apprentissage et les acquis des élèves autochtones. Il cherche également bâtir une base de faits empiriques sur l’éducation des élèves autochtones. L'étude porte sur quatre domaines de l’éducation des élèves autochtones : le bien-être, la présence, l’engagement et la réussite. Ces domaines sont liés et se renforcent mutuellement. Chacun d’eux est essentiel pour la réussite de chaque élève.

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  • 20 févr. 2018
  • OCDE
  • Pages : 116

Ce livre synthétise les travaux récents de l'OCDE analysant les politiques commerciales et quantifiant leurs impacts sur les importations et les exportations, la performance des secteurs manufacturiers et des services, et comment les restrictions au commerce des services influencent les décisions et les résultats des entreprises internationales. Basé sur l'indice de restrictivité des échanges de services (IRES) de l'OCDE - un outil sans équivalent fondé sur des preuves qui fournit des instantanés de la réglementation des services dans 22 secteurs dans 44 pays (représentant plus de 80% du commerce mondial des services) – l’analyse souligne l'ampleur, la nature et l'impact des coûts engendrés par les politiques commerciales restrictives sur les services. Les nouvelles preuves découvertes visent à informer les décideurs des politiques commerciales et le secteur privé sur les effets probables de réformes réglementaires unilatérales ou concertées et à aider à prioriser l'action politique.

Anglais

En tant qu’institutions financières dont l’activité consiste à accepter et à gérer des risques, les assureurs sont tenus d’observer des pratiques de bonne gouvernance et de se doter de systèmes efficaces de gestion des risques. La nature de leurs activités les oblige à se soumettre à des principes de conduite spécifiques concernant leurs risques et responsabilités.
 
Les Lignes directrices de l’OCDE sur la gouvernance des assureurs ont pour but de définir des lignes de conduite et de servir de référentiel aux assureurs, aux autorités publiques et aux autres parties prenantes concernées dans les pays membres et non membres de l’OCDE. Elles ont été révisées et augmentées pour la deuxième fois depuis leur adoption en 2005 afin de refléter l’évolution des pratiques et la mise à jour des recommandations internationales dans le domaine après la crise financière.

Anglais
  • 27 nov. 2017
  • Forum International des Transports
  • Pages : 136

L’évaluation ex post est importante pour mieux atteindre les objectifs des politiques des transports. On l’utilise à différentes fins, en premier lieu pour améliorer l’évaluation ex ante. Les exemples les plus notables de son application systématique, au demeurant rare, sont exposés dans ce rapport.
La raison pour laquelle il n’y est pas davantage recouru tient notamment à plusieurs problèmes de méthodes et de données. Plusieurs pistes ont été explorées pour y remédier, avec l’élaboration de méthodes statistiques avancées, la création d’observatoires des transports chargés de conserver des données autrement perdues et la réalisation d’études consistant à comparer les pratiques établies dans des territoires similaires en matière d’investissement et d’action publique.
On trouvera dans ce rapport des exemples de bonnes pratiques, ainsi qu’une réflexion sur les potentialités offertes par différentes approches et sur la manière de les rendre complémentaires.
 

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