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Cette Table ronde décrit les problèmes actuels et les résultats de la recherche la plus récente sur le comportement des usagers des transports.

Ce rapport de 1977 contient les recommandations de la commission des affaires fiscales pour éviter la double imposition sur le revenu et la fortune. Ces recommandations résultent de consultations avec les pays membres, suite au projet de convention de 1963. La double imposition est l'imposition d'un seul contribuable à l'égard du même objet au cours de la même période dans plusieurs pays. La double imposition nuit au commerce, aux migrations et aux relations économiques fructueuses. La version de 1977 est présentée en suivant l'historique de la double imposition, y compris le projet de Convention de 1963.

Cette publication fait suite à la décision du Conseil de l'OCDE, en date du 23 juillet 1992, de mettre en diffusion générale quatre rapports récemment adoptés par le Comité des Affaires Fiscales. Ces rapports, qui traitent de questions particulières concernant le Modèle de Convention fiscale sur le revenu et la fortune.

Cette brochure est publiée dans le cadre des activités du Régime pour l'Application de Normes Internationales aux Fruits et Légumes, créé en 1962 par l'OCDE. Elle fournit des commentaires et des illustrations en vue de faciliter l'interprétation commune des normes en vigueur et constitue donc un outil précieux tant pour les services de contrôle que pour les milieux professionnels responsables de l'application des normes ou s’intéressant au commerce international de ces produits.

Cette publication porte sur l'étude des circonstances dans lesquelles le revenu doit être attribué à un établissement stable pour les besoins des conventions fiscales, en particulier lorsque des biens, des services, ou des biens incorporels sont transférés entre un établissement stable et Ie siège ou un autre établissement stable dans un pays tiers.

Une étude des politiques novatrices menées dans les pays de l'OCDE montre les progrès déjà accomplis par rapport aux maigres informations que constituent les titres ou les diplômes obtenus. Avec l'apparition de l'économie de la connaissance, les dirigeants, les responsables de la gestion des ressources humaines et des comptes financiers s'efforcent de mettre au point des méthodes permettant d'évaluer et de consigner les connaissances acquises par l'expérience, l'éducation et la formation. Cet ouvrage explique pourquoi il est possible, en termes de théorie économique, et faisable du point de vue des pratiques comptables, de mettre en place de nouveaux systèmes d'information et de décision en matière de capital humain.

Cette publication est la troisième édition de la version abrégée d'une autre publication de l'OCDE intitulée Modèle de Convention fiscale concernant la revenu et la fortune, disponible sous feuillets mobiles, afin de permettre une mise à jour annuelle. Cette version abrégée contient le texte intégral du Modèle de Convention fiscale tel qu'il se lisait au 1er juin 1998, incluant les positions des pays Membres et de certains pays non membres, mais excluant les notes historiques et les annexes 1 et 2 qui reproduisent une liste détaillée des conventions fiscales conclues entre les pays Membres de l'OCDE ainsi que le texte de la Recommandation du 23 octobre 1997.

Les pays destinataires de flux importants de capitaux sont exposés à des risques si ces flux ne se transforment pas en investissements productifs à long terme : telle est la leçon de la crise asiatique de la fin des années 90. Cette publication, issue d'un projet conjoint du Centre de Développement de l'OCDE et de la Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes (CEPALC), passe en revue les politiques d'un groupe d'importants pays latino-américains confrontés à des entrées massives de capitaux. Les auteurs soulignent que les politiques nationales ont une incidence sur les effets des entrées de capitaux. Ils montrent que certains pays, en particulier le Chili et la Colombie, sont ainsi parvenus à diriger les apports de capitaux vers l'investissement et à réduire de la sorte le risque d'instabilité dans le secteur financier. Ces mesures conduisent à une gestion efficace des entrées de capitaux étrangers. Elles favorisent la création d'un environnement stable orienté vers la croissance et propice à de nouveaux investissements externes judicieux. Les enseignements de cette étude concernent aussi bien l'Amérique latine que d'autres régions du monde.

Les accords de libre-échange que l'Union européenne a signés avec certains pays du Bassin méditerranéen sont conçus avant tout pour encourager une plus grande intégration économique régionale. Ils concrétisent aussi une nouvelle approche des phénomènes migratoires qui consiste à favoriser le développement des pays de départ. Les transformations attendues sont-elles de nature à modifier les paramètres de la décision d'émigrer ?
Cet ouvrage tente d'apporter une réponse à cette question. Il souligne les contrastes qui caractérisent la situation démographique et économique dans le Bassin méditerranéen. Etayé de nombreuses études de cas, il fournit une analyse lumineuse des effets de la libéralisation des échanges sur l'équilibre socio-politique des pays tiers méditerranéens et examine les mutations engendrées sur le marché du travail. Enfin, il met en évidence les obstacles à surmonter afin d'adapter les structures économiques, les infrastructures sociales et les ressources humaines aux niveaux requis par l'ouverture des échanges et l'accroissement des flux d'investissements étrangers.

Les élèves sont-ils bien préparés aux défis de l'avenir ? Ont-ils acquis les compétences et les connaissances nécessaires pour devenir les citoyens de demain et continuer à se former tout au long de leur vie ? Parents, élèves et responsables des systèmes éducatifs se doivent de répondre à cette question. Les indicateurs internationaux permettent de saisir les niveaux d'études atteints par différents pays, montrant ainsi aux autres pays quels objectifs viser. Ils peuvent également aider à mieux orienter les efforts des établissements en matière d'enseignement ainsi que l'apprentissage des élèves, et permettent identifier les points forts et les faiblesses des programmes d'enseignement.
Les 29 pays de l'OCDE ont lancé, de concert avec d'autres pays, le Programme international de l'OCDE pour le suivi des acquis des élèves (PISA) afin de développer de façon régulière de tels indicateurs. L'objectif de PISA est d'évaluer dans quelle mesure les élèves ont acquis, à l'approche de la fin de la scolarité obligatoire, les compétences et les connaissances essentielles pour jouer un rôle plein et actif dans la société.
Un nouveau cadre d'évaluation, le premier volume de la collection d'ouvrages consacrés à PISA, présente le cadre conceptuel sur lequel repose le programme PISA 2000. Il définit les domaines de compréhension de l'écrit, de culture mathématique et de culture scientifique qui sont au cœur du programme, qu'il s'agisse des contenus que doivent acquérir les élèves, des processus qui doivent être mis en œuvre, ou du contexte dans lequel connaissances et compétences seront appliquées. Il décrit également les méthodes utilisées pour s'assurer que les processus d'évaluation sont valides dans tous les pays, mesurent efficacement les compétences les plus pertinentes, et s'appuient sur des situations de la vie réelle.

Le Programme international de l'OCDE pour le suivi des acquis des élèves (PISA)
PISA est un processus de collaboration réunissant les compétences scientifiques des pays participants, mené conjointement par leurs gouvernements sur la base de préoccupations communes concernant l'action des pouvoirs publics.
PISA constitue un effort d'évaluation des compétences et des acquis sans précédent : - Un engagement à long terme, portant sur la prochaine décennie, et permettant aux pays de suivre en continu les progrès accomplis. Les prochains volumes à paraître dans cette collection se focaliseront sur les tests, ainsi que sur leurs résultats, qui seront publiés et mis à jour tous les trois ans. - Un groupe d'âge représentatif : l'évaluation des élèves âgés de 15 ans, juste avant la fin de la scolarité obligatoire, permet de dresser un tableau très significatif des performances des systèmes éducatifs. - Une approche centrée sur la littératie : savoirs, connaissances et compétences ne sont pas simplement évalués à la lumière des programmes scolaires mais au regard des acquis dont les jeunes sont susceptibles d'avoir besoin dans leur vie. - Une couverture mondiale : le programme porte sur 32 pays, soit 28 pays de l'OCDE, ainsi que le Brésil, la Chine et la Fédération de Russie et la Lettonie.

Les pouvoirs publics doivent mettre en oeuvre des politiques permettant de concrétiser les valeurs à la fois publiques et privées de la diversité biologique. Pour éviter la disparition de précieux éléments de la biodiversité, les utilisateurs des ressources biologiques doivent être incités à les exploiter de façon écologiquement viable. Mais la complexité intrinsèque des systèmes biologiques, et l'ensemble des pressions qu'ils subissent, nécessite souvent la mise en place d'un arsenal de mesures d'incitation complémentaires et soigneusement conçues pour délivrer des signaux de nature à prévenir la perte de biodiversité. A travers ce Manuel inspiré des leçons tirées de 22 études de cas, c'est un processus global inédit qui est élaboré pour définir et appliquer, étapes par étapes, des mesures d'incitation à la préservation de la biodiversité et à l'utilisation durable de ses constituants. Ce Manuel décrit les avantages et les inconvénients de chaque mesure pour identifier celles qui s'adaptent le mieux à un écosystème déterminé et répondent de façon optimale à des pressions sectorielles précises. Il propose une vaste panoplie d'instruments comprenant des incitations économiques et réglementaires assez classiques, les conditions cadres requises pour leur application, la mise en place de capacités scientifiques et techniques, l'éducation et la sensibilisation, ainsi que la participation des populations locales et des autres parties intéressées.

L’ouverture des échanges et l’augmentation des flux d’investissements qui caractérisent le processus de mondialisation et d’intégration régionale vont-elles faciliter la maîtrise des flux migratoires ? L’accélération de la convergence des économies et l'accroissement des échanges de main-d'oeuvre qualifiée garantiront-ils un développement durable des pays à fort potentiel migratoire ? Cet ouvrage tente de répondre à ces questions.
Si la situation démographique et économique diffère notablement en Europe centrale et orientale, dans le Bassin méditerranéen, en Amérique du Nord et en Asie, les mêmes conditions doivent être réunies pour favoriser une intégration régionale plus poussée tout en réduisant à terme l’incitation à émigrer. Il faut notamment réformer le secteur public, assurer le développement des infrastructures socio-économiques, et mettre en oeuvre les mesures permettant d’assainir les circuits financiers, d’attirer les investissements étrangers, de diffuser l’innovation et de promouvoir les transferts de technologies. Il faut enfin garder à l'esprit la dimension géopolitique de l’intégration régionale et le rôle majeur que la valorisation des ressources humaines est appelée à jouer dans les politiques migratoires de demain.
Pour en savoir plus - Tendances des migrations internationales - SOPEMI - Édition 1999 - Labour Migration and the Recent Financial Crisis in Asia (disponible uniquement en anglais) - La lutte contre l'emploi d'étrangers en situation irrégulière

Le Forum international sur les Perspectives latino-américaines a été créé par la Banque interaméricaine de développement et le Centre de Développement de l’OCDE comme un lieu de débat annuel sur des questions stratégiques intéressant l’Amérique latine et la zone OCDE.
Cet ouvrage rassemble les actes de la dixième édition du Forum qui s’est tenue à Paris en novembre 1999. Il en ressort que le système financier international doit être réformé dans le cadre d'un partenariat d'envergure internationale entre les secteurs public et privé, afin d'encourager la stabilité et la croissance. Le Forum s'est interrogé sur la capacité des réformes actuelles des marchés financiers mondiaux à identifier et à corriger les distorsions majeures qui affectent les flux de capitaux entre les pays développés et les pays en voie de développement, évaluant notamment la question du risque moral par rapport au risque souverain. Une attention toute particulière a été accordée aux moyens d'associer le secteur privé à la prévention et la résolution des crises, en particulier dans le cadre du Club de Paris ; aux récentes propositions de révision des Accords de Bâle relatifs aux normes de fonds propres des banques ; et au régime de taux de change adéquat pour l’Amérique latine.

Pour des raisons pratiques, on mesure souvent les conséquences d'un accident de réacteur nucléaire en termes économiques. Pourtant, les chiffres actuellement disponibles frappent par leur disparité. C’est pourquoi l'AEN a créé un Groupe d'experts chargé d' étudier les méthodologies utilisées pour calculer ces conséquences ainsi que leurs fondements. Ces méthodes de calcul ont été évaluées en fonction de trois perspectives : réparation des dommages et responsabilité; logistique, exercices et gestion de crise; et choix des options énergétiques pour la production d’électricité. En conclusion, que l’on adopte ou non la même perspective, les résultats numériques sont très difficilement comparables, car fortement dépendants des limites de l’évaluation (scénario d’accident utilisé, caractéristiques du site et importance des rejets de radioactivité). Cet ouvrage fait la synthèse des résultats du Groupe et s’adresse aux décideurs, aux experts ainsi qu’aux spécialistes de la modélisation des conséquences d’accidents.

Comment éveiller et cultiver l’intérêt des adolescents pour le « travail » scolaire ? Il est rare que les jeunes enfants ne soient pas curieux mais, au moment où ils abordent l'adolescence, leur appétit de savoir semble bien souvent s'émousser. Nombreux sont ceux qui quittent l’école avant la fin de la scolarité obligatoire. D'autres continuent d’aller à l'école mais réduisent leurs efforts au strict minimum. Ils sont présents physiquement mais leur esprit vagabonde. Ces problèmes sont généralement associés aux pays occidentaux. Pourtant, le Japon et la Corée, deux des pays de la zone du Pacifique qui se distinguent par l'excellence de leurs résultats scolaires, n'y échappent pas. Les chiffres recueillis revêtent une importance nouvelle à une époque où l'un des moyens de survie essentiels des individus -- comme des nations -- est la volonté d'apprendre sans cesse. Que peuvent faire les pouvoirs publics et les systèmes éducatifs pour inculquer aux jeunes le « goût d'apprendre » dont ils auront besoin pour réussir dans les sociétés post-industrielles ? C’est l'une des questions fondamentales qu’aborde cet examen des dispositifs innovants adoptés par huit pays pour faire en sorte que les jeunes acquièrent les compétences et les mentalités indispensables à l'apprentissage à vie.