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Les pays de l’OCDE continuent de consacrer d’importantes sommes au financement de mesures destinées à soutenir l’agriculture, le secteur de l’énergie, les transports et l’industrie. Or bon nombre de ces mesures ont pour effet de stimuler les émissions de polluants, la production de déchets et la surconsommation de ressources naturelles, tout en grevant les budgets publics. Une bonne partie des sommes destinées au soutien risque en outre de passer dans d’autres secteurs de l’économie sans jamais atteindre leurs destinataires. Dans ces conditions, la réforme ou la suppression de ces mesures de soutien apparaît triplement avantageuse puisqu’elle permettrait un gain d’efficacité économique, une réduction des dépenses publiques et une amélioration de la qualité de l’environnement.
On trouvera dans cette publication huit études de cas réalisées dans le cadre de l’étude consacrée par l’OCDE aux effets des mesures de soutien sur l’économie et, partant, sur l’environnement. Ces études de cas analysent les effets d’un certain nombre de dispositifs de soutien dans les pays de l’OCDE ainsi que les possibilités de réforme. Elles permettent de mieux comprendre comment les différents éléments constitutifs de ces dispositifs et le secteur auquel ils s’appliquent interagissent avec d'autres facteurs au détriment de l’environnement. De nombreux secteurs sont passés en revue, notamment l’agriculture, l’énergie, les transports, l’industrie et la métallurgie.
Cet ouvrage s'inscrit dans une série de trois volumes ; les deux premiers volumes s'intitulent : Réduire les subventions pour améliorer l'environnement : partie I, Résumé et Conclusions et partie II, Analyse et Synthèse des études.

Anglais
  • 30 juil. 2001
  • Conférence Européenne des Ministres des Transports
  • Pages : 134

Cet ouvrage examine les limites d'émissions des gaz d'échappement de véhicules adoptées en Europe, au Japon et aux Etats-Unis et fournit ainsi au lecteur de précieuses comparaisons. On y trouvera également une analyse des mesures d'incitation à la production de carburants sans soufre (ces carburants sont susceptibles de réduire à la fois les émissions classiques et le dioxyde de carbone). Enfin, cette publication décrit les différentes techniques de contrôle des émissions ainsi que l'impact de ces émissions sur la santé et l'environnement. Elle étudie les limites appliquées aux voitures particulières et aux poids lourds afin de déterminer si celles-ci sont suffisantes.

Anglais

Entre 1980 et 1997, le volume de résidus urbains par habitant a augmenté de 22 % tandis qu’il devenait de plus en plus difficile de trouver des sites pour implanter des installations d’élimination des déchets. Si, au cours des dernières décennies, d’importants progrès ont été accomplis en matière de réduction du volume de pollution de l’eau et de l’air produit par habitant, la production de déchets continue d’augmenter. Face à cet accroissement, de nombreux gouvernements ont passé en revue les différents moyens d’action dont ils disposent. Ils en ont conclu qu’imputer au producteur la responsabilité de contribuer ou de pourvoir à l’élimination de ses déchets pouvait permettre d'atténuer certaines des contraintes que ces derniers exercent sur l’environnement (après consommation du produit qu’ils accompagnent). La « responsabilité élargie des producteurs » (REP) est une stratégie en vertu de laquelle les producteurs acceptent d’assumer une responsabilité importante - d’ordre financier et/ou matériel - en ce qui concerne le traitement des déchets d’emballage. La prise en charge de cette responsabilité pourrait inciter à prévenir la production de déchets à la source, promouvoir la conception de produits dans le souci du respect de l’environnement, et contribuer à atteindre les objectifs publics de recyclage et de gestion des matériaux. Au sein de l’OCDE, la tendance est à l’élargissement de la REP à de nouveaux produits, groupes de produits et flux de déchets tels que les appareillages électriques et électroniques. Ce manuel d’orientation constitue un moyen d’informer les gouvernements des avantages et des coûts potentiels liés à la REP.

Anglais
  • 08 févr. 2002
  • OCDE, Agence internationale de l'énergie atomique
  • Pages : 363

Le réaménagement de l’environnement des sites des mines et usines de traitement d’uranium a pris un tournant majeur depuis quelques décennies. Les raisons de cette évolution sont multiples : un grand nombre d’installations ont été fermées ; la décontamination des anciens sites abandonnés est un souci croissant ; enfin, des règlements toujours plus stricts sont mis en place en vue de protéger l’environnement. Des programmes de réaménagement sont donc instaurés dans le but de rétablir l’environnement initial des sites contaminés ou de permettre l’utilisation libre des sols, le tout dans un cadre qui sache respecter les objectifs du développement durable à long terme et qui convienne à toutes les parties prenantes. Ce rapport résume les pratiques et les enjeux les plus importants des programmes visant à réaménager les installations de production d’uranium, puis brosse le tableau général des activités et des programmes spécifiques dans les pays participant à l’étude. Les thèmes abordés sont variés : caractérisation des sites, démantèlement et déclassement, installations de gestion des déchets, décontamination de l’eau, intendance et surveillance de longue durée, politiques et réglementation, et coûts. Les profils nationaux des activités et programmes de réaménagement s’appuient sur les réponses fournies par chacun des 22 pays (12 pays Membres de l’OCDE et 10 pays non membres) qui ont participé à l’enquête et comprennent des informations liées aux questions qui sont réputées les plus importantes dans chacun d’entre eux.

Anglais
  • 21 mai 2002
  • OCDE
  • Pages : 244

Interest in sustainable development and awareness of the international dimension of environmental problems, have stimulated governments to track and chart environmental progress and its links with economic conditions and trends. This publication presents leading environmental indicators from the OECD Core Set and thus contributes to measuring environmental performance and progress towards sustainable development. Organised by issues such as climate change, air pollution, biodiversity, waste or water resources, this book provides essential information for all those interested in sustainable development.

Anglais, Français

Ces Principes directeurs sont des recommandations à l’intention des entreprises multinationales sur la conduite de leurs activités dans des domaines comme le travail, la protection des consommateurs et la lutte contre la corruption. Il montre également en quoi les entreprises peuvent contribuer au respect de l’environnement.

Anglais

Desde la creciente incidencia de la contaminación ambiental y la contaminación del suelo hasta las catástrofes naturales, los riesgos producidos por la constante interacción entre las actividades humanas y el medio ambiente son diversos, numerosos y, a menudo, con consecuencias catastróficas. Por lo tanto, la elaboración de planes eficaces de gestión de riesgos, dirigidos a la formulación de estrategias de respuesta viables, requiere la contribución de todos los actores económicos involucrados: grupos privados, instituciones financieras, gobiernos y organizaciones internacionales. Este informe se centra en el papel de las compañías aseguradoras y reaseguradoras en la gestión de riesgos ambientales, en particular, el riesgo de contaminación ambiental y el riesgo de catástrofes naturales. Se discute la asegurabilidad de tales riesgos, se analiza el aumento del riesgo de responsabilidad por contaminación ambiental y las tendencias subyacentes en el desarrollo de regímenes de responsabilidad ambiental en los países de la OCDE. También presenta una visión general de los diversos productos de seguro medioambiental y de las técnicas desarrolladas en respuesta a la evolución legal y fáctica. Además, describe las características especiales de los riesgos por catástrofes naturales, el funcionamiento tradicional del mercado de seguros en la cobertura de tales peligros y opciones alternativas de cobertura, desde los planes gubernamentales contra el riesgo de desastres hasta los nuevos instrumentos financieros de mercado.

Anglais, Français

L’industrie chimique, qui comprend les produits chimiques industriels, les produits pharmaceutiques, les pesticides, les additifs alimentaires et les cosmétiques, est l’un des plus grands secteurs industriels mondiaux. Nombre de produits chimiques font l’objet d’échanges internationaux. Des exigences différentes selon les pays peuvent être à l’origine d’efforts redondants et de coûts significatifs pour l’industrie chimique, et peuvent  créer des obstacles aux échanges. En convenant de méthodes d’essais et de la qualité à atteindre en matière de données et en partageant la charge de travail que représentent les essais et évaluations de sécurité des produits chimiques, les pays obtiennent ensemble des résultats écologiquement durables et économiquement efficaces. 

Pour les essais d’hygiène et de sécurité non cliniques, par exemple, les résultats des études réalisées sur un produit chimique dans un pays de l’OCDE doivent être acceptés par les autres, du moment qu’elles ont été menées conformément aux Lignes directrices de l’OCDE pour les essais et aux Principes de l’OCDE relatifs aux bonnes pratiques de laboratoire. L’industrie chimique peut ainsi éviter les dépenses occasionnées par la duplication des essais pour des produits commercialisés dans plusieurs pays.

Ce rapport analyse le système rigoureux et complet d’évaluation et de gestion des produits chimiques, qui aide les pouvoirs publics et les industriels à économiser près de 150 millions EUR par an grâce à un « partage de la charge de travail » auquel l’OCDE apporte son concours.

Anglais

La croissance verte apparaît de plus en plus aux yeux des pays comme un moyen de poursuivre la croissance économique et le développement, tout en prévenant la dégradation de l’environnement, l’appauvrissement de la biodiversité et l’exploitation non viable des ressources. Une vision stratégique est nécessaire pour faire un sorte que les politiques que les gouvernements mettront en place, durant la sortie de crise et au-delà soient les mieux adaptées en termes d’efficience économique, d’intégrité environnementale et d’équité sociale, et qu’elles soient cohérentes aux plans tant national qu’international.

 

Le rapport intérimaire de 2010 de la Stratégie pour une croissance verte OCDE présente des réflexions initiales concernant un certain nombre de problèmes importants auxquels sont confrontés les décideurs désireux de promouvoir une croissance verte. La croissance verte prend appui sur les initiatives lancées dans de nombreux pays soucieux de parvenir à un développement plus durable, et vise à identifier des sources plus propres de croissance, tout en tirant parti des possibilités de développer de nouveaux secteurs d’activité, technologies et emplois verts et en gérant les changements structurels qu’impliquera la transition vers une économie plus verte. Il conviendra de saisir ces nouvelles opportunités tout en maîtrisant les conséquences de la transition pour l’emploi et ses autres effets redistributifs dans les secteurs plus traditionnels.

 

D’importants outils de mesure ainsi qu’un panel d’indicateurs seront nécessaires pour surveiller l’avancée vers une croissance verte et en saisir ses principaux aspects.

www.oecd.org/croissanceverte

Anglais
  • 08 mars 2013
  • OCDE
  • Pages : 224

l programma degli esami ambientali dell’OCSE ha l’obiettivo di valutare in maniera indipendente i progressi conseguiti dai singoli Paesi a fronte degli impegni ambientali assunti a livello nazionale e internazionale, e di formulare raccomandazioni rilevanti per il miglioramento delle politiche ambientali. Gli esami mirano a incoraggiare il processo di apprendimento tra pari, a promuovere una maggiore accountability dei governi di fronte agli altri Paesi e all’opinione pubblica, nonché ad aiutare i Paesi a migliorare individualmente e collettivamente i risultati ottenuti nella gestione dell'ambiente. Gli esami si basano su un ampio spettro di dati economici e ambientali. Ogni ciclo del programma di esami ambientali copre tutti i Paesi membri dell’OCSE e alcuni Paesi partner. Di recente sono stati pubblicati i rapporti su Messico (2013), Germania (2012) e Slovenia (2012).

Questo rapporto, il terzo che l’OCSE dedica all’esame delle performance ambientali dell’Italia, valuta i progressi compiuti verso il raggiungimento degli obiettivi in materia di sviluppo sostenibile e crescita verde. Un’attenzione particolare è dedicata alle politiche intese a promuovere una gestione delle risorse idriche più efficace ed efficiente e a dare maggiore impulso alla lotta al cambiamento climatico.

Anglais, Français
  • 25 août 2014
  • OCDE
  • Pages : 192

Ce rapport examine les six mécanismes de financement novateurs tels que définis par la Convention sur la diversité biologique (CDB). Il s’agit de la réforme fiscale environnementale, des paiements pour services écosystémiques, de la compensation des atteintes à la biodiversité, des marchés de produits verts, de la biodiversité dans le financement climatique, ainsi que de la biodiversité dans le financement international du développement. Cette publication, qui s’est inspirée de la littérature existante et de plus de 40 études de cas réalisées dans le monde entier, examine les questions suivantes : Quels sont ces mécanismes et comment fonctionnent-ils ? Quelles ressources financières ont-ils mobilisées et quelles sont les possibilités de les accroître ? Enfin, quelles sont les considérations clés de conception et de mise en oeuvre – y compris les mesures de sauvegarde environnementale et sociale – dont il faut tenir compte pour que les pouvoirs publics puissent garantir l’efficacité environnementale, l’efficience économique et l’équité redistributive de ces mécanismes ?

Anglais

Cette publication porte sur l’ensemble des politiques qui soutiennent directement la production ou la consommation de combustibles fossiles dans les pays de l’OCDE et une sélection d’économies partenaires. Elle fournit un complément utile à la base de données en ligne de l’OCDE, qui identifie et estime les transferts budgétaires directs et les dépenses fiscales bénéficiant aux combustibles fossiles, et à partir de laquelle sont tirés des résultats et des indicateurs synthétiques sur le soutien aux combustibles fossiles, ainsi que des recommandations politiques.

Ce rapport met l’accent sur les problèmes engendrés par les subventions aux combustibles fossiles dans le contexte plus large des efforts politiques entrepris pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, passant également en revue les différentes initiatives de réforme prises au niveau international (G-20, APEC, etc.). Il présente en outre la couverture, la méthode et les sources utilisées pour construire la base de données en ligne et examine les limites et restrictions qui s’appliquent dans l’interprétation des données.

Anglais

La Svizzera ha fatto dei passi avanti verso il miglioramento delle performance ambientali dei settori agricolo, energetico e dei trasporti. Il Paese si è affermato tra i migliori Paesi dell’OCSE in termini d’intensità delle emissioni di gas serra e può essere lodato per il suo approccio innovativo nella rivitalizzazione della rete idrografica. Tuttavia, si possono constatare anche ambiti problematici, quali le abitudini di consumo non sostenibili, la produzione di un elevato volume di rifiuti urbani e le alte percentuali di specie minacciate. Quale importante piazza finanziaria, la Svizzera gioca un ruolo fondamentale nella promozione della finanza verde.

Questo è il terzo rapporto sulle performance ambientali della Svizzera. Valuta i progressi compiuti verso uno sviluppo sostenibile e una crescita verde, con particolare riferimento alla gestione delle acque come pure alla conservazione e all’uso sostenibile della biodiversità.

Allemand, Anglais, Français
  • 30 mai 2018
  • OCDE
  • Pages : 136

Le rapport annuel du Secrétaire général de l’OCDE aux ministres revient sur les activités de l’OCDE en 2017 et quelques temps forts de 2018. Il couvre les activités du Secrétaire général et des membres de son Cabinet, les programmes horizontaux de l’OCDE et les activités de ses directions, ainsi que celles de ses agences, entités spéciales et comités consultatifs.

Depuis plus de 50 ans, l’OCDE s'efforce de promouvoir des politiques meilleures pour une vie meilleure dans presque tous les domaines de l’action politique, de son élaboration à sa mise en œuvre. Elle s'appuie pour ce faire sur la coopération, le dialogue, la recherche du consensus et l’examen par les pairs.

Les statistiques de l’OCDE font référence dans le monde entier. Elles offrent un large éventail de données comparatives dans des domaines tels que l’économie, le commerce, l’emploi, l’éducation, la santé, les enjeux sociaux, la migration ou l’environnement.

Anglais
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