1887

La gouvernance de l'occupation des sols en France

Etudes de cas pour Clermont-Ferrand et Nantes Saint-Nazaire

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Ce rapport étudie la façon dont les territoires français sont administrés. Il décrit les lois, les politiques et les pratiques qui façonnent l'aménagement spatial et fonctionnel du territoire dans l'ensemble du pays, et fournit une évaluation détaillée des accords spécifiques de gouvernance et des méthodes dans deux régions métropolitaines: Clermont-Ferrand, agglomération urbaine moyenne Centre-sud de la France; Et Nantes Saint-Nazaire, la 6ème plus grande agglomération urbaine du pays, située au nord-ouest. Ces exemples soulignent les tendances et les défis rencontrés dans chaque région, comme la nécessité de protéger les environnements fragiles contre la périurbanisation croissante, et les approches uniques adoptées pour gérer les problèmes d'utilisation des terres dans un grand nombre de communes. Le rapport propose des recommandations sur la manière de renforcer les capacités et l'efficacité du système d'aménagement spatial du territoire afin d'assurer l'utilisation efficace et durable des terres.

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Planification de l'occupation des sols du pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire

Cette étude de cas examine les pratiques d’occupation des sols à l’intérieur de la zone Nantes Saint-Nazaire. Elle s’ouvre sur une description de l’histoire singulière de ce territoire, avant de recenser les conditions qui ont déterminé la gouvernance de l’occupation des sols, notamment les pressions et les conflits majeurs liés à l’utilisation des terres. Après une description des principaux outils de planification dans cette zone, le chapitre se clôt sur l’examen des défis et des possibilités en matière d’occupation des sols sur ce territoire.

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