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Surmonter les obstacles à la frontière

Coûts et bénéfices de la facilitation des échanges

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Les échanges internationaux se sont considérablement développés ces dernières années, grâce en partie à la réduction progressive des droits de douane et des contingents tarifaires dans le cadre des cycles successifs de libéralisation multilatérale des échanges. Toutefois, ce développement met en avant une des faiblesses persistantes du commerce international: les obstacles à la frontière que produisent les procédures et formalités commerciales inefficaces, obsolètes et compliquées empêchent les pays de profiter pleinement des avantages de marchés mondiaux ouverts. Les six études rassemblées dans cette publication examinent dans quel mesure des procédures inefficaces à la frontière ont un impact sur les flux des échanges et des investissements, comment les facteurs institutionnels et politiques affectent la conception et la mise en œuvre de mesures visant à améliorer l’efficacité accompagnés de bénéfices escomptés de ces mesures pour justifier les dépenses nécessaires pour les mettre en place et si ces dépenses sont à la portée des pays en voie de développement et des pays les moins avancés, étant donné leurs autres priorités de développement.

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Les coûts d'introduction et de mise en oeuvre des mesures de facilitation des échanges

Ce chapitre analyse les coûts d’introduction et de mise en oeuvre de mesures de facilitation, répondant ainsi aux Modalités pour les négociations sur la facilitation des échanges adoptées par l’OMC en 2004. Ces modalités appellent à traiter « également les préoccupations des pays en développement et des pays les moins avancés relatives aux conséquences des mesures proposées du point de vue des coûts ». L’analyse se base sur l’expérience de 15 pays non membres de l’OCDE qui ont récemment introduit, où sont en cours d’introduire, les mesures de facilitation qu’il a été proposé d’inclure dans un accord futur de l’OMC sur la facilitation des échanges. L’objectif est de fournir des indications quant à la complexité relative des mesures, les défis présentés par leur mise en oeuvre, et des approches qui pourraient être envisagées pour surmonter ces défis.

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