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Produits énergétiques et écologiques

Les avantages de la libéralisation des échanges

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Ce livre a pour vocation d’aider les négociateurs à se situer dans le débat international sur la libéralisation des échanges de biens et services environnementaux. Il approfondit l’analyse dans trois domaines : les produits écologiquement préférables, les énergies renouvelables et les produits économes en énergie. Dans chacun des trois chapitres, les auteurs se penchent sur le champ et la définition de ces différentes catégories de produits, examinent les obstacles tarifaires et non tarifaires aux échanges et expliquent les retombées écologiques d’une libéralisation. Le rapport fait suite à un précédent ouvrage publié en 2005 sous le titre Biens et services environnementaux : pour une ouverture des marchés au service de l’environnement et du développement.

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Les appareils électriques économes en énergie peuvent-ils être considérés comme des « biens environnementaux » ?

Dans beaucoup de pays, membres ou non de l’OCDE, les politiques publiques s’efforcent d’encourager les producteurs et les consommateurs à opter pour les biens qui consomment moins d’énergie. Ce chapitre porte sur les appareils électriques ménagers et de bureau, qui sont produits et employés massivement dans les pays industrialisés et, de plus en plus, dans les économies en développement. Comme la plupart des appareils comparativement économes en énergie tirent leur efficacité de la conjugaison de plusieurs propriétés qu’il serait difficile de caractériser succinctement sur la base des désignations des produits habituellement utilisées par les douanes, il serait peut-être nécessaire et souhaitable de les distinguer selon un seul et même critère : leur efficacité énergétique en fonctionnement. S’il existe des normes de performances énergétiques internationales en matière de définition et de procédures d’essai, elles varient pour chaque catégorie d’appareil et sont loin d’être universellement appliquées. Ce chapitre prend note des progrès réalisés pour harmoniser les normes aux niveaux régional et international. S’agissant des produits qui présentent de grandes différences régionales des points de vue de leurs caractéristiques de conception, de leurs modes d’utilisation, des procédures d’essai et des normes de performance énergétique, distinguer les modèles selon leur niveau d’efficacité à l’échelon multilatéral serait plus difficile à envisager et pourtant nécessaire à la réduction coordonnée des tarifs au sein de l’OMC. Cependant, des travaux visant à harmoniser les procédures d’essai employées pour mesurer les performances énergétiques des appareils électriques ménagers et de bureau contribueraient à limiter les obstacles non tarifaires aux échanges de biens économes en énergie, ce qui serait peutêtre plus important encore que la réduction des tarifs eux-mêmes.

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