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Biens et services environnementaux

Pour une ouverture des marchés au service de l'environnement et du développement

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Comment imaginer que la libéralisation des échanges de biens et services soit sujette à controverse ? Pourquoi un pays voudrait-il maintenir des obstacles qui empêchent ces échanges ? Telles sont les questions qu’avaient à l’esprit les ministres des pays de l’OMC lorsqu’ils ont demandé, en novembre 2001, l’ouverture de négociations visant à réduire ou à éliminer les obstacles aux échanges de biens et services environnementaux. Néanmoins, ils n’ont pas défini ces biens et services, laissant les négociateurs s’en charger.

La présente série d’études vise à aider les négociateurs à s’orienter parmi les problèmes nombreux et complexes qui ont été soulevés au fil du débat international sur la libéralisation des échanges de biens et services environnementaux. Outre qu’ils expliquent les conditions dans lesquelles ont été établies les deux premières listes de ces biens (résultant d’initiatives distinctes de l’OCDE et du Forum de coopération économique Asie-Pacifique), les différents chapitres :

  • Étudient plusieurs problèmes pratiques que pose la classification des biens environnementaux, dont celle des biens qui ont deux utilisations
  • Donnent des exemples concrets de synergies entre commerce de services environnementaux et commerce de biens environnementaux
  • Synthétisent les résultats de plusieurs études nationales sur les biens et services environnementaux conduites par l’OCDE et d’autres organisations intergouvernementales

Le présent ouvrage est un compendium de documents de travail du Groupe de travail conjoint sur les échanges et l’environnement.

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Les biens environnementaux : Comparaison des listes de l'APEC et de l'OCDE

Ce chapitre compare deux listes de biens environnementaux qui ont été utilisées dans le cadre des négociations de l’OMC sur la libéralisation des échanges de biens et services environnementaux. Il décrit la genèse des listes, qui ont été élaborées vers la fin des années 90. La liste de l’OCDE avait pour objectif de servir de base pour une analyse des échanges et des droits de douane. Celle de l’APEC est le résultat de propositions faites par les économies membres du Forum de coopération économique Asie-Pacifique, dont la finalité était une libéralisation volontaire et rapide dans certains secteurs. La dernière section du chapitre identifie des éléments communs des deux listes et précise certaines différences importantes.

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