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Biens et services environnementaux

Pour une ouverture des marchés au service de l'environnement et du développement

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Comment imaginer que la libéralisation des échanges de biens et services soit sujette à controverse ? Pourquoi un pays voudrait-il maintenir des obstacles qui empêchent ces échanges ? Telles sont les questions qu’avaient à l’esprit les ministres des pays de l’OMC lorsqu’ils ont demandé, en novembre 2001, l’ouverture de négociations visant à réduire ou à éliminer les obstacles aux échanges de biens et services environnementaux. Néanmoins, ils n’ont pas défini ces biens et services, laissant les négociateurs s’en charger.

La présente série d’études vise à aider les négociateurs à s’orienter parmi les problèmes nombreux et complexes qui ont été soulevés au fil du débat international sur la libéralisation des échanges de biens et services environnementaux. Outre qu’ils expliquent les conditions dans lesquelles ont été établies les deux premières listes de ces biens (résultant d’initiatives distinctes de l’OCDE et du Forum de coopération économique Asie-Pacifique), les différents chapitres :

  • Étudient plusieurs problèmes pratiques que pose la classification des biens environnementaux, dont celle des biens qui ont deux utilisations
  • Donnent des exemples concrets de synergies entre commerce de services environnementaux et commerce de biens environnementaux
  • Synthétisent les résultats de plusieurs études nationales sur les biens et services environnementaux conduites par l’OCDE et d’autres organisations intergouvernementales

Le présent ouvrage est un compendium de documents de travail du Groupe de travail conjoint sur les échanges et l’environnement.

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Biens et services environnementaux : Synthese d'études de cas par pays

Ce chapitre fait la synthèse de 17 études par pays sur les biens et services environnementaux (B&SE) réalisées à la demande de l’OCDE, de la CNUCED et du PNUD. Sont examinés le Brésil, le Chili, la Chine, la Corée, Cuba, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Kenya, le Mexique, le Nicaragua, le Pakistan, le Panama, la République dominicaine, la République tchèque, la Thaïlande et le Vietnam. Il s’agit de mettre en évidence les déterminants de la demande de B&SE, de souligner les thèmes et enseignements communs qui se dégagent des marchés nationaux de B&SE et d’attirer l’attention sur les principaux liens entre les politiques applicables aux échanges, à l’environnement et au développement. Ce travail vise aussi à diffuser les connaissances et données d’expérience, dans le domaine commercial et environnemental, pour que la libéralisation des échanges de B&SE soit mise à profit par tous les pays, développés ou en développement.

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