Tendances des impôts sur la consommation 2020
TVA/TPS et droits d'accises – taux, tendances et questions stratégiques
Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Cette publication contient également des informations sur les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et sur l'efficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions dans le domaine des impôts sur la consommation sur le tabac, les boissons alcoholiques, les véhicules à moteur et les carburants pour l'aviation.
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Principales tendances et données relatives aux impôts sur la consommation
Les impôts sur la consommation correspondent à environ un tiers du total des impôts collectés dans les pays membres de l’OCDE. Ils se présentent sous deux formes communes : les impôts généraux sur la consommation (les taxes sur la valeur ajoutée et les taxes sur les ventes au détail) et les impôts sur des biens et services déterminés (essentiellement les droits d’accise).
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