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Tendances des impôts sur la consommation 2020

TVA/TPS et droits d'accises – taux, tendances et questions stratégiques

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Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Cette publication contient également des informations sur les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et sur l'efficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions dans le domaine des impôts sur la consommation sur le tabac, les boissons alcoholiques, les véhicules à moteur et les carburants pour l'aviation.

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Pays dotés d’une TVA

Pratiquement tous les pays prélèvent des impôts généraux sur la consommation, c’est-à-dire des impôts sur la vente de la plupart des biens et services aux consommateurs. Dans la grande majorité de ces pays, cet impôt est une TVA, c’est-à-dire une taxe collectée à tous les stades de production et de distribution des biens et des services, l’effet d'accumulation de la taxe étant empêché par le mécanisme du droit à déduction, par les entreprises, de la taxe qu’elles ont acquittée sur leurs intrants de celle qu’elles facturent sur leurs ventes de biens et services. Les exportations de biens et de services entrent généralement dans le champ de la TVA, encore qu’elles soient habituellement taxées à taux nul. En revanche, l’importation de biens et de services est soumise à la taxe afin de garantir la neutralité du système fiscal (voir le chapitre 1). Une minorité de pays (et certaines entités infranationales) appliquent des taxes de vente au détail, qui désignent des impôts perçus à un stade unique sur les biens et services fournis aux consommateurs finals (ils ne sont pas énumérés dans le tableau ci-dessous). Tous les pays de l’OCDE prélèvent une TVA, à l’exception des États-Unis où des taxes sur les ventes au détail sont perçues au niveau infranational (voir le chapitre 1).

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