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Tendances des impôts sur la consommation 2020

TVA/TPS et droits d'accises – taux, tendances et questions stratégiques

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Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Cette publication contient également des informations sur les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et sur l'efficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions dans le domaine des impôts sur la consommation sur le tabac, les boissons alcoholiques, les véhicules à moteur et les carburants pour l'aviation.

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Avant-propos

Cette publication est la treizième de la série Tendances des impôts sur la consommation, publiée tous les deux ans par l’OCDE. Elle présente des données comparatives internationales relatives aux impôts sur la consommation dans les pays membres de l’OCDE au 1er janvier 2020. Les tableaux contenant des données provenant des Comptes nationaux et des chiffres relatifs aux recettes fiscales issus des Statistiques des recettes publiques 2020 sont actualisés jusqu’à l’année 2018 comprise. Les niveaux des prix des carburants sont actualisés au 4e trimestre 2019 et proviennent des Statistiques trimestrielles - Energy Prices and Taxes (en anglais seulement) publiées par l’Agence internationale de l’énergie. Les données sur les différents pays ont, pour l’essentiel, été communiquées par les délégués auprès du Groupe de travail n° 9 du Comité des affaires fiscales. Les taux de change utilisés pour convertir les monnaies nationales en dollar des États-Unis (USD) sont les taux moyens du marché pour 2019 extraits des Statistiques monétaires et financières de l’OCDE, sauf pour les tableaux 3.A.5, où les taux de marché pour 2018 sont utilisés dans la mesure où les prix et les données fiscales se réfèrent à l’année 2018 et 2.A.5 et 2.A.9 où les taux à parité de pouvoir d’achat (PPA) pour le PIB sont utilisés car ils permettent une meilleure comparaison de la valeur des seuils d’exonération de la TVA (les taux PPA pour le PIB 2019 sont extraits de la base de données des Statistiques de l’OCDE). Ces taux de change peuvent être consultés à l’annexe B de cette publication.

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