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Tendances des impôts sur la consommation 2018

TVA/TPS et droits d'accise: taux, tendances et questions stratégiques

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Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d'un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects tels que les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et lefficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions fiscales telles que la taxation des véhicules à moteur, du tabac et des boissons alcooliques.

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Principales tendances et données relatives aux impôts sur la consommation

Ce chapitre fait état de l’importance relative des impôts sur la consommation en tant que source de recettes fiscales et décrit leurs principales caractéristiques. Il montre l’évolution des recettes issues des impôts sur la consommation entre 1965 et 2016. Il décrit le fonctionnement des taxes sur la valeur ajoutée (TVA) et des taxes sur les ventes (aux États-Unis), de même que les principales caractéristiques des impôts sur la consommation de biens et services déterminés. Il examine plus en détail l’application de la TVA au commerce international, et tout particulièrement les problèmes que soulève le recouvrement de la TVA dans le contexte des échanges transfrontières, ainsi que les Principes directeurs internationaux pour la TVA/TPS conçus par l’OCDE en tant que norme mondiale pour remédier à ces problèmes.

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