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Tendances des impôts sur la consommation 2016

TVA/TPS et droits d'accise : taux, tendances et questions stratégiques

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Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d'un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects tels que les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et lefficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions fiscales telles que la taxation des véhicules à moteur, du tabac et des boissons alcooliques.

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Résumé

Les impôts sur la consommation se composent généralement des impôts généraux sur les biens et services (« impôts généraux sur la consommation »), qui englobent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et son équivalent dans plusieurs pays (la taxe sur les biens et services, ou TPS), les taxes sur les ventes et d’autres impôts généraux sur les biens et services ; et les impôts sur les biens et services déterminés, qui recouvrent essentiellement les droits d’accise, les droits de douane et à l’importation, ainsi que les taxes sur certains services (comme sur les assurances ou les opérations financières).

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