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Tendances des impôts sur la consommation 2016

TVA/TPS et droits d'accise : taux, tendances et questions stratégiques

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Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d'un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects tels que les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et lefficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions fiscales telles que la taxation des véhicules à moteur, du tabac et des boissons alcooliques.

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Pays dotés d'un régime de TVA

Pratiquement tous les pays prélèvent des impôts généraux sur la consommation, c’est-à-dire des impôts sur la vente de la plupart des biens et services aux consommateurs. Dans la grande majorité de ces pays, cet impôt est une TVA, c’est-à-dire une taxe collectée à tous les stades des processus de production et de distribution de biens et de services, l’effet d’accumulation de la taxe étant empêchée par le mécanisme du droit à déduction, par les entreprises, de la taxe qu’elles ont acquitté sur leurs intrants de celui qu’elles facturent sur leurs ventes de biens et services. Une minorité de pays appliquent des taxes de vente au détail, qui désignent des impôts perçus à un stade unique sur les biens et services fournis aux consommateurs finals. Tous les pays de l’OCDE prélèvent une TVA, à l’exception des États-Unis où les taxes sur les reventes sont perçues au niveau infranational (voir le ).

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