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Tendances des impôts sur la consommation 2016

TVA/TPS et droits d'accise : taux, tendances et questions stratégiques

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Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d'un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects tels que les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et lefficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions fiscales telles que la taxation des véhicules à moteur, du tabac et des boissons alcooliques.

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Fiscalité des véhicules

Il s’agit ici de décrire la fiscalité des véhicules dans ses grandes lignes ainsi que l’usage qui en a été fait ces dernières décennies pour influer sur le comportement des consommateurs, en particulier dans le cadre des politiques environnementales. Une attention particulière est accordée aux impôts liés à la vente et à l’immatriculation des véhicules ainsi qu’aux impôts périodiques sur l’utilisation des véhicules à moteur et leurs composants, l’analyse s’accompagnant d’une comparaison statistique des barèmes.

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