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Tendances des impôts sur la consommation 2016

TVA/TPS et droits d'accise : taux, tendances et questions stratégiques

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Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d'un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects tels que les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et lefficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions fiscales telles que la taxation des véhicules à moteur, du tabac et des boissons alcooliques.

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Avant-propos

Cette publication est la onzième de la série Tendances des impôts sur la consommation, publiée tous les deux ans par l’OCDE. Elle présente des données comparatives internationales relatives aux impôts sur la consommation dans les pays membres de l’OCDE au 1er janvier 2016. Les tableaux contenant des données provenant des Comptes nationaux et des chiffres relatifs aux recettes fiscales issus des Statistiques des recettes publiques1965-2015 sont actualisés jusqu’à l’année 2014 comprise. Les niveaux des prix des carburants sont actualisés au 4e trimestre 2015 et proviennent des Statistiques trimestrielles – Energy Prices and Taxes (en anglais seulement) publiées par l’Agence internationale de l’énergie. Les données sur les différents pays ont, pour l’essentiel, été communiquées par les délégués auprès du Groupe de travail nº 9. Les taux de change utilisés pour convertir les monnaies nationales en dollar des États-Unis (USD) sont les taux moyens du marché pour 2015 extraits des Statistiques monétaires et financières de l’OCDE, sauf pour les (), 2.A2.3 et 2.A2.7 () où les taux à parité de pouvoir d’achat (PPA) sont utilisés car ils permettent une meilleure comparaison de la valeur des seuils d’exonération de la TVA (les taux PPA pour le PIB 2015 sont extraits de la base de données des Statistiques de l’OCDE).

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