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Manuel de sensibilisation au paiement de pots-de-vin et à la corruption à l'intention de vérificateurs fiscaux

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Ce manuel a pour but de sensibiliser les vérificateurs fiscaux aux problématiques liées aux pots-de-vin et autres formes de corruption. Il donne des clés pour identifier les indicateurs de pots-de-vin ou autres formes de corruption éventuels lorsqu’ils effectuent régulièrement des contrôles et vérifications fiscales.

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Que sont les pots-de-vin et la corruption ?

Comme pour d’autres pratiques relevant de la criminalité en col blanc, les mêmes justifications et excuses sont sans cesse invoquées à l’égard de la corruption : « tout le monde le fait », « c’est le prix à payer », « ça n’a pas vraiment d’importance », « ça ne fait de mal à personne ». Toutes ces assertions sont fausses. La corruption d’agents ou de décideurs publics ou privés, de même que le versement de pots-de-vin, posent de graves problèmes sur le plan de la moralité et de l’action publique. Ces infractions font des victimes, et elles ont un coût économique et social élevé. La corruption fausse les règles du jeu pour les entreprises honnêtes et plonge au coeur du tissu social des pays développés comme des pays en développement. Ces pratiques peuvent entraîner la mise sur le marché de produits de qualité insatisfaisante et dangereux, l’utilisation, dans des projets d’infrastructures, de matériaux de construction non conformes aux normes mettant en péril la santé et le bien-être de la population, ou encore le détournement de sommes cruciales pour les services d’éducation, de santé et sociaux. Au bout du compte, nous en faisons tous les frais.

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