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Manuel de sensibilisation au paiement de pots-de-vin et à la corruption à l'intention de vérificateurs fiscaux

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Ce manuel a pour but de sensibiliser les vérificateurs fiscaux aux problématiques liées aux pots-de-vin et autres formes de corruption. Il donne des clés pour identifier les indicateurs de pots-de-vin ou autres formes de corruption éventuels lorsqu’ils effectuent régulièrement des contrôles et vérifications fiscales.

French Latvian, Dutch, Portuguese, Greek, English, All

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Indicateurs ayant trait à des facteurs de risque externes ou internes au contribuable

Les vérificateurs doivent être conscients que c’est dès l’attribution du dossier et avant le contrôle sur place que débute la détection d’une éventuelle corruption. À cette étape, ils doivent comme chaque fois se familiariser avec les particularités de l’activité du contribuable et du secteur dans lequel il opère.

French English, German

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