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Les impôts sur les salaires 2013

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Les Impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur l’impôt sur le revenu dans les pays de l’OCDE. La publication traite de l’impôt sur le revenu et des cotisations de sécurité sociales versés par les salariés, des cotisations de sécurité sociale et des taxes sur les salaires versés par les employeurs et des prestations versées en espèce aux familles en emploi. Il s’agit d’illustrer comment ces taxes et prestations sont calculés dans chaque pays membre et d’examiner leurs impacts sur le revenu des ménages. Les résultats permettent aussi de faire des comparaisons internationales quantitatives des coûts de main-d’oeuvre et de la position globale vis-à-vis de l’impôt et des prestations des célibataires et des familles à différents niveaux de revenus.

La publication montre cette information pour huit types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau du salaire diffèrent. Les résultats mettent aussi en évidence la pression fiscale moyenne et marginale qui s’exerce sur les ménages disposant d’un ou de deux salaires, ainsi que les coûts de main-d’oeuvre pour les employeurs. Les données sont largement utilisées pour la recherche universitaire, comme pour la préparation et l’évaluation des politiques économiques et sociales.

L'édition 2013 des Impôts sur les salaires inclut une étude spéciale intitulée « Progression des taux moyens de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et du coin fiscal moyen dans les pays de l’OCDE».

Note. La partie III Informations détaillées par pays n’est disponible que dans la version anglaise de cette publication.

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Explication graphique de la charge fiscale estimée pour 2012

L es graphiques présentés dans cette section font apparaître la pression fiscale estimée sur les revenus d’activité en 2012 pour des salaires bruts compris entre 50 % et 250 % du salaire moyen. Pour chaque pays membre de l’OCDE, il y a des graphiques séparés pour quatre catégories de ménages : célibataires sans enfant, célibataires ayant deux enfants, couples mariés sans enfant disposant d’un seul salaire et couples mariés ayant deux enfants et disposant d’un seul salaire. En outre, les taux moyens et marginaux net d’imposition des personnes ((la variation de) l’impôt sur le revenu des personnes physiques et les cotisations salariales de sécurité sociale nets des prestations en espèces en pourcentage des (de la variation des) salaires bruts), figurent dans les graphiques montrant respectivement le coin fiscal moyen et marginalLes coins fiscaux marginaux figurant dans les graphiques sont calculés d’une manière légèrement différente de celle adoptée pour les taux d’imposition marginaux figurant dans le reste de la publication intitulée Les Impôts sur les salaires. Dans cette publication, les taux marginaux sont généralement calculés en majorant les salaires bruts d’une unité monétaire (excepté pour le conjoint d’un couple marié disposant d’un seul salaire dont les gains excèdent d’un tiers le salaire moyen). Cependant la démarche fondée sur l’ajout d’une unité monétaire exige que l’on calcule les taux marginaux pour chaque unité monétaire à l’intérieur de la tranche de revenu représentant dans les graphiques, sans quoi il ne serait pas correct de relier les différents points dans la mesure où on ne disposerait pas des données pour les niveaux de revenu situés entre différents points. Pour réduire le nombre de calculs à effectuer, les taux marginaux qui sont présentés dans les graphiques sont calculés en majorant les salaires bruts d’un point de pourcentage, au lieu d’une unité monétaire, si bien que chaque ligne du graphique se compose de 200 points..

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