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Les impôts sur les salaires 2008

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Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur l’impôt sur le revenu versé par les salariés et sur les cotisations de sécurité sociale s’appliquant aux salariés et aux employeurs dans les pays de l'OCDE. Cette publication annuelle précise également quelles prestations sont payées en espèces aux familles. Les montants des impôts et des prestations y sont détaillés pour huit types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau du salaire diffèrent. Les résultats mettent aussi en évidence la pression fiscale moyenne et marginale qui s'exerce sur les ménages disposant d'un ou de deux salaires, ainsi que les coûts de main-d'oeuvre pour les employeurs. Les données sur la pression fiscale et les prestations familiales présentées dans cette publication sont largement utilisées pour la recherche universitaire, comme pour la préparation et l'évaluation des politiques économiques et sociales. Les impôts sur les salaires 2008 inclut une étude spéciale intitulée « Les impôts sur la consommation, charge additionnelle sur les revenus du travail ».

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Méthodes et limites de l'étude

La situation personnelle des contribuables est très variable. Pour identifier les contribuables représentatifs et calculer le montant d’impôt qu’ils payent, ce rapport utilise une méthodologie spécifique. L’accent est mis sur les salariés. Par hypothèse, leur rémunération annuelle est égale à une fraction donnée des salaires bruts moyens de salariés adultes travaillant à temps complet dans le secteur industriel de chaque économie de l’OCDE. Des hypothèses supplémentaires sont formulées concernant d’autres éléments significatifs de la situation personnelle de ces salariés, afin de permettre la détermination de leur situation au regard de l’impôt et des prestations sociales. Le tableau IV.1 indique la terminologie utilisée dans le présent rapport, tandis que le tableau IV.2 donne des indications sur les secteurs couverts.

Les impôts payés et les prestations sociales reçues par les salariés sont indiqués pour les familles disposant d’un salaire unique et de deux salaires et dont les revenus sont égaux à divers pourcentages du revenu moyen. Le nombre de contribuables qui présentent ces caractéristiques et le niveau de salaire du salarié moyen diffèrent sensiblement selon les économies des pays de l’OCDE.

Les orientations indiquées dans cette section ont été utilisées par tous les pays pour calculer les données figurant dans les parties 0, I, II et III de ce rapport. Lorsqu’il a été nécessaire qu’un pays s’écarte de ces principes, cela est indiqué dans le texte et/ou dans les chapitres par pays qui figurent dans la partie III de ce rapport.

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