La fiscalité relative à la mondialisation des opérations financières sur les instruments financiers

Les progrès technologiques et la déréglementation financière ont entraîné une mondialisation spectaculaire des marchés financiers. Les entreprises financières ont développé de nouveaux instruments financiers, tels que les échanges financiers et les produits dérivés, pour répondre à la demande globale souvent divergente des investisseurs et des emprunteurs. Elles se sont également organisées afin d'être en mesure de vendre 24 heures sur 24 ces produits financiers mondialisés. Ce phénomène de mondialisation des transactions financières représente un défi pour les contribuables et les administrations fiscales pour parvenir à une méthode équitable de répartition et d'imposition des bénéfices dans chaque pays où les transactions sont réalisées.

Cette publication examine d'une manière approfondie le contexte de la mondialisation des transactions, analyse les défis posés aux méthodes traditionnelles d'imposition et étudie un large éventail d'options pour résoudre les problèmes. Bien que cet ouvrage soit consacré à un secteur spécifique, il soulève de nombreuses questions, telles que le haut niveau d'intégration mondiale des fonctions et la coopération intensive entre les différents sites géographiques, qui deviennent de plus en plus courantes dans d'autres secteurs industriels du fait de la mondialisation et de la révolution des communications.

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