Avant-propos

Le principal objectif du programme d’examens environnementaux de l’OCDE est d’améliorer la performance environnementale individuelle et collective de ses pays membres et de ses partenaires :

  • en aidant les gouvernements à évaluer les progrès vers l’accomplissement de leurs objectifs environnementaux ;

  • en favorisant le dialogue politique et l’apprentissage mutuel ;

  • en encourageant les gouvernements à rendre compte de leur action aux autres pays et à leur opinion publique.

Le présent rapport fait le point sur l’évolution des performances environnementales de la France depuis le dernier examen environnemental publié par l’OCDE en 2005. Les progrès accomplis au regard des objectifs du pays et de ses engagements internationaux servent de base à l’évaluation des performances. Ces objectifs et engagements peuvent être généraux, qualitatifs ou quantitatifs. Une distinction est opérée entre intentions, actions et résultats. Les performances environnementales de la France sont aussi évaluées à l’aune de ses résultats antérieurs dans ce domaine, de l’état présent de son environnement, de ses ressources naturelles, de sa situation économique et de sa démographie.

L’OCDE remercie le gouvernement français de lui avoir fourni des informations, d’avoir organisé une mission d’examen à Paris et dans la région Nord-Pas-de-Calais en mai 2015 et une réunion stratégique en janvier 2016, et d’avoir facilité les contacts au sein des institutions gouvernementales et auprès des autres acteurs.

L’OCDE remercie également les représentants des deux pays examinateurs, Elisa Rivera Mendoza (Espagne) et Eva Hauser (Allemagne).

Ce rapport a été rédigé par Adam Barbe, Anna Drutschinin, Virginie Marchal, Eugene Mazur, Sarah Sentier et Frédérique Zegel de la Direction de l’environnement de l’OCDE, ainsi que par Fabien Quétier de Biotope. Il a également bénéficié des commentaires et suggestions de Sylvia Beyer de l’Agence Internationale de l’Énergie. Frédérique Zegel a coordonné l’examen sous la supervision de Nathalie Girouard. Carla Bertuzzi a apporté son concours aux travaux statistiques et Sylvaine Herold a révisé le rapport. Enfin, Elvira Berrueta, Ulrike Chaplar et Clara Tomasini ont contribué à la production et à la publication de l’ouvrage.

Le groupe de travail sur les performances environnementales de l’OCDE a examiné le projet d’Examen environnemental de la France lors de sa réunion du 8 mars 2016 à Paris, et approuvé l’évaluation et les recommandations qui y sont formulées.