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Manuel de Frascati 2015

Lignes directrices pour le recueil et la communication des données sur la recherche et le développement expérimental

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Référence méthodologique internationale en matière de recueil et d’exploitation des statistiques de R-D, le Manuel de Frascati de l’OCDE est un outil essentiel pour les statisticiens et les responsables des politiques de la science et de l’innovation du monde entier. Dans cette nouvelle édition du Manuel, les définitions des concepts de base, les lignes directrices sur le recueil des données et les classifications utiles à l’établissement des statistiques de R-D ont été enrichies à la lumière de l’évolution récente des modes d’exécution et de financement de la R-D, et compte tenu du recours accru aux statistiques et définitions de la R-D. Y figurent de nouveaux chapitres traitant d’aspects concrets du recueil des données de R-D dans différents secteurs ainsi que des orientations concernant plusieurs formes de soutien public à la R-D, comme les incitations fiscales.

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Mesurer la mondialisation de la R-D

Dans les analyses des éditions précédentes, le secteur « Étranger », désormais appelé « Reste du monde », était principalement considéré comme une source de financement pour l’exécution de travaux de recherche et développement expérimental (R-D) sur le territoire national (par exemple, dans le calcul des DIRD) ou comme une destination de fonds de sources nationales (comme dans le calcul des DNRD). Or, la définition du Reste du monde énoncée dans ce chapitre rejoint celle du Système de comptabilité nationale (SCN). La mondialisation désigne ici l’intégration internationale des moyens de financement, de l’offre des facteurs de production, de la R-D, de la production et des échanges de biens et des services. Dans le secteur des entreprises, le phénomène est associé aux échanges internationaux et à l’investissement direct étranger (IDE), tandis que les institutions sans but lucratif privées ou publiques (qui incluent des unités des secteurs de l’État et de l’enseignement supérieur) mènent également des activités d’envergure internationale en lien avec la R-D, comme le financement et la collaboration. La mondialisation de la R-D renvoie à un sous-ensemble d’activités mondiales impliquant le financement, l’exécution, le transfert et l’exploitation de la R-D. Ce chapitre traite d’indicateurs de la mondialisation de la R-D qui concernent tant le secteur des entreprises que les autres secteurs.

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