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Gestion de la Qualité à L’exportation

Guide Destiné aux Petites et Moyennes Entreprises Exportatrices - Deuxième Édition

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Guide permettant aux petites et moyennes entreprises exportatrices d’appréhender en profondeur les questions liées à l’infrastructure qualité - offre des réponses à des questions sur la qualité, les prescriptions techniques (normes, règlements techniques, mesures sanitaires et phytosanitaires), les systèmes de gestion, l’évaluation de la conformité (essais, inspection, certification), la métrologie, l’accréditation et les Accords de l’OMC sur les obstacles techniques au commerce et sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires; les réponses sont suivies des références bibliographiques et des ressources documentaires disponibles sur le Web.

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Quelle relation existe-t-il entre les normes, les règlements techniques et les mesures sps?

L’emploi des termes normes, règlements techniques et mesures SPS prête souvent à confusion. L’usage courant de ces termes dans de nombreux pays ne correspond pas nécessairement aux implications juridiques précises qu’ils recouvrent dans les Accords OTC et SPS. Par exemple, de nombreux pays disposent de normes alimentaires officielles contraignantes alors que l’Accord OTC stipule que le respect des « normes » (telles qu’elles sont définies dans l’Accord) n’est pas obligatoire. En outre, ce mot revêt différentes acceptions même dans les Accords OTC et SPS. Pour comprendre la relation qui existe entre les différents termes dans le contexte des règles de l’OMC, il convient d’examiner les accords séparément.

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