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Clefs de la Propriété Intellectuelle

Guide Destiné aux Petites et Moyennes

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entreprises exportatrices et aux institutions d’appui au commerce – explique les concepts et principes de base des brevets, marques, dessins et modèles industriels, droits d’auteur, informations commerciales confidentielles et indications géographiques; couvre les questions relatives à la titularité des droits par les employés, la sous-traitance, la concession de licences et le transfert de technologie; met en exergue l’importance des questions de propriété intellectuelle à l’heure d’établir des plans et stratégies de développement, de commercialisation et d’exportation, et traite de la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) à l’étranger; s’interroge sur le lien qui existe entre la propriété intellectuelle et la réglementation et les normes en matière de qualité, l’emballage et l’étiquetage, le commerce électronique et l’utilisation des technologies de l’information; traite de l’évaluation et des aspects financiers des DPI; se concentre sur la mise en oeuvre de l’Accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC).

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Pourquoi devrais-je étudier les questions de propriété intellectuelle avant de me lancer dans le commerce électronique?

La propriété intellectuelle est un élément essentiel du commerce électronique. Plus que d’autres systèmes commerciaux, le commerce électronique implique la vente de produits et de services qui reposent sur des actifs de propriété intellectuelle et leur concession sous licence. La musique, les images, photos, logiciels, dessins, modules de formation, systèmes, etc. peuvent tous être commercialisés électroniquement, et la propriété intellectuelle est le principal élément de valeur de la transaction. La propriété intellectuelle est aussi importante car les produits de valeur négociés sur Internet doivent être protégés, à l’aide des systèmes de sécurité technologique et de la législation sur la propriété intellectuelle, faute de quoi ils peuvent être volés ou piratés et des entreprises peuvent être entièrement détruites.

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