Tendances des impôts sur la consommation 1999

La rapide mondialisation des échanges remet en question l'efficacité de nos systèmes d'impôts sur la consommation. Cette publication jette un jour nouveau sur les problèmes qui se posent et fournit des informations sur les taux de la TVA et des droits d'accise (sur les boissons alcoolisées, les produits pétroliers et les produits du tabac) dans les pays de l'OCDE. Elle décrit également les différentes dispositions fiscales en vigueur dans ces pays, par exemple en matière de fiscalité de l'automobile, et donne un aperçu des premiers résultats d'une étude actuellement en cours sur les impôts touchant les biens ayant un impact sur l'environnement.

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