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Cette brochure est publiée dans le cadre des activités du Régime pour l'Application de Normes Internationales aux Fruits et Légumes, créé en 1962 par l'OCDE. Elle fournit des commentaires et des illustrations en vue de faciliter l'interprétation commune des normes en vigueur et constitue donc un outil précieux tant pour les services de contrôle que pour les milieux professionnels responsables de l'application des normes ou s’intéressant au commerce international de ces produits.

Cette publication présente une vue d’ensemble et une analyse uniques des principales dispositions et pratiques qui affectent les opérations internationales d’assurance dans les pays de l’OCDE. Elle traite plus particulièrement des principaux domaines de l’assurance où des obstacles à une totale libéralisation peuvent encore subsister, c’est-à-dire les échanges transfrontières et l’établissement de succursales étrangères. C’est la première fois depuis 1983 qu’un tel travail est entrepris par l’OCDE. Cet ouvrage contribuera sans nul doute à libéraliser davantage les marchés de l’assurance dans les pays de l’OCDE et constituera un outil de référence indispensable pour tous ceux qui s’intéressent aux échanges dans le domaine de l’assurance.

Le commerce transfrontière et l’Internet apportent des avantages importants aux consommateurs et aux entreprises, mais ils posent aussi de nouveaux défis à la capacité collective des gouvernements de protéger les consommateurs contre les pratiques commerciales frauduleuses et trompeuses. Ces pratiques compromettent l’intégrité des marchés au détriment de l’ensemble des entreprises et des consommateurs. Ces Lignes directrices établissent un cadre commun pour permettre aux pays membres de l’OCDE de mieux lutter contre les pratiques commerciales transfrontières frauduleuses et trompeuses grâce à une coopération plus étroite, plus rapide et plus efficace entre leurs organismes chargés de la protection des consommateurs.

Ces Lignes directrices exposent une série de principes et de pratiques exemplaires en matière de licences sur les inventions génétiques utilisées dans le cadre de soins de santé. Ils s’adressent à tous ceux qui interviennent dans l’innovation et la prestation de services de santé, et notamment dans la cession de licences sur les inventions correspondantes. Les Lignes directrices visent à aider les gouvernements des pays membres de l’OCDE et des pays non membres à élaborer des politiques publiques et à encourager les comportements voulus en matière de cession sous licence et de transfert d’inventions génétiques. Leur but général est de favoriser le développement et la mise sur le marché de produits et de services reposant sur des inventions génétiques – à visée thérapeutique et diagnostique, par exemple – en vue de répondre de façon plus efficace et efficiente aux besoins de soins de santé des pays membres de l’OCDE et des pays non membres.

Ces Lignes directrices s’adressent à l’ensemble des parties prenantes de la nouvelle société de l’information. Elles montrent qu'une prise de conscience et une compréhension accrues des questions de sécurité sont nécessaires : il s'agit de développer une « culture de la sécurité ». En effet, la sécurité devrait être une préoccupation centrale lors du développement des systèmes d’information et des réseaux. Il faut adopter de nouveaux modes de pensée et de comportement en matière d’utilisation des systèmes et réseaux d’information ainsi que dans le cadre des échanges qui y prennent place. Ces Lignes directrices offrent un fondement aux efforts visant à instaurer une culture de la sécurité dans l’ensemble de la société.

Le présent document est consacré à l’étude des modalités pratiques de l’examen par les pairs, et de l’effet de pression des pairs qui en découle, au sein des organisations internationales et plus particulièrement de l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques. Il expose les principaux aspects de ces deux notions et s’efforce d’établir un modèle s’inspirant des différents mécanismes d’examen par les pairs utilisés à l’OCDE. Contrairement à d’autres documents qui fournissaient une liste des types d’examens réciproques réalisés à l’OCDE, le présent document s’applique à en analyser les modalités pratiques. Dans l’annexe B, sont présentés, à titre indicatif, quelques-uns des dispositifs d’examen par les pairs en vigueur à l’OCDE.

Les discussions sur les systèmes de pension sont souvent rendues inutilement compliquées par une mauvaise compréhension des concepts de base. C’est pourquoi l’une des premières tâches à laquelle s’est attelé le Groupe de travail de l’OCDE sur les pensions privées a été l’établissement d’une typologie des systèmes de pension privés qui puisse s’appliquer partout dans le monde. Cette typologie s’accompagne d’un glossaire des termes utilisés dans le domaine des pensions privées. Ces définitions ont été approuvées par les 30 gouvernements membres de l’OCDE, par l’intermédiaire de leurs représentants au Groupe de travail sur les pensions privées. Cette publication se veut un outil pratique pour les responsables gouvernementaux dans le domaine des pensions, pour les universitaires et pour les entreprises, ainsi que pour les journalistes dans le monde entier. On espère qu’elle favorisera une compréhension mutuelle, ce qui est l’un des grands objectifs des travaux de l’OCDE.

Cette publication annuelle reflète les efforts récents de l'OCDE pour améliorer la qualité et la disponibilité de ses données industrielles sur les dépenses en recherche et développement ainsi que sur les chercheurs, scientifiques et ingénieurs. La première partie présente, pour 15 pays de l'OCDE, des estimations couvrant une période de 23 ans, ainsi qu'une estimation des dépenses totales de l'Union européenne. La seconde partie présente les données officielles sur les chercheurs, scientifiques et ingénieurs sur une période de 22 ans, dans sept pays. Cette publication rend possible les comparaisons internationales, ce qui en fait un outil irremplaçable pour l'analyse et la recherche économiques.

Cette publication annuelle reflète les efforts de l'OCDE pour améliorer la qualité et la disponibilité des données industrielles sur les dépenses de R-D. Les dépenses en R-D (ANBERD) sont présentées au niveau sectoriel pour 16 pays de l'OCDE, ainsi que pour l'Union européenne. La couverture d'ANBERD a été élargie à 58 secteurs, couvrant notamment le secteur des services, commençant avec l’année d’enquête 1987.

Cette publication annuelle presente les dépenses en R-D (ANBERD)  au niveau sectoriel pour 19 pays de l'OCDE, ainsi que les dépenses totales de l'Union européenne. La couverture d'ANBERD a été élargie à 58 secteurs, couvrant notamment les secteurs de services, commençant avec l’année d’enquête 1987.

Cette publication annuelle reflète les efforts de l'OCDE pour améliorer la qualité et la disponibilité des données industrielles sur les dépenses de recherche et développement (R-D).  Les dépenses en R-D du secteur des entreprises (ANBERD) en CITI révision 3 sont présentées au niveau sectoriel pour 19 pays de l'OCDE, ainsi que les dépenses totales de l'Union européenne. La couverture d'ANBERD a été élargie à 58 secteurs, couvrant notamment les secteurs de services, commençant avec l’année d’enquête 1987.

Cette publication annuelle reflète les efforts de l'OCDE pour améliorer la qualité et la disponibilité des données industrielles sur les dépenses de recherche et développement (R-D).  La publication présente les dépenses en R-D du secteur des entreprises provenant de la base de données analytique ANBERD en CITI révision 3 pour 19 pays de l'OCDE, ainsi que les dépenses totales de l'Union européenne. La couverture d'ANBERD inclut 58 secteurs, couvrant notamment de nombreux secteurs de services.

Cette publication annuelle reflète les efforts de l'OCDE pour améliorer la qualité et la disponibilité des données industrielles sur les dépenses de recherche et développement (R-D). La publication présente les dépenses en R-D du secteur des entreprises provenant de la base de données analytique ANBERD en CITI révision 3 pour 19 pays de l'OCDE*, ainsi que les dépenses totales de l'Union européenne. La couverture d'ANBERD inclut 58 secteurs, couvrant notamment de nombreux secteurs de services.

Cette publication annuelle présente les dépenses en R-D du secteur des entreprises provenant de la base de données analytique ANBERD en CITI révision 3 pour 19 pays de l'OCDE*, ainsi que les dépenses totales de l'Union européenne. La couverture d'ANBERD inclut 58 secteurs, couvrant notamment de nombreux secteurs de services.

Cette édition 2009 de la publication Les dépenses en recherche et développement dans l'industrie 2009 présente les dépenses de R-D ventilés par secteur secondaire et tertiaire. Les statistiques sont libellées en devise nationale et portent sur 25 pays de l’OCDE et trois économies non membres.

Cette brochure est publiée dans le cadre du Régime pour l’Application de normes internationales pour les fruits et légumes établi par l’OCDE en 1962. Elle fournit des notes explicatives et des illustrations en vue de faciliter l’interprétation commune des normes en vigueur pour les légumes à racine et à tubercule. Elle constitue par conséquent un outil précieux pour les autorités de contrôle, les organes professionnels et les négociants qui manifestent leur intérêt pour le commerce international des légumes à racine et à tubercule.

Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur les impôts directs frappant les salariés et les employeurs dans tous les pays de l’OCDE. Cette publication annuelle précise également quelles prestations sont payées en espèces aux familles. Les montants des impôts et des prestations y sont détaillés pour huit types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau du salaire diffèrent. Les résultats mettent aussi en évidence la pression fiscale moyenne et marginale qui s’exerce sur les ménages disposant d'un ou de deux salaires, ainsi que les coûts de main-d'oeuvre pour les employeurs.

Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur les impôts directs frappant les salariés et les employeurs dans tous les pays de l’OCDE. Cette publication annuelle précise également quelles prestations sont payées en espèces aux familles. Les montants des impôts et des prestations y sont détaillés pour huit types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau du salaire diffèrent. Les résultats mettent aussi en évidence la pression fiscale moyenne et marginale qui s’exerce sur les ménages disposant d'un ou de deux salaires, ainsi que les coûts de main-d'œuvre pour les employeurs.