Réduire les subventions pour améliorer l'environnement

Partie III: Études de cas

Les pays de l’OCDE continuent de consacrer d’importantes sommes au financement de mesures destinées à soutenir l’agriculture, le secteur de l’énergie, les transports et l’industrie. Or bon nombre de ces mesures ont pour effet de stimuler les émissions de polluants, la production de déchets et la surconsommation de ressources naturelles, tout en grevant les budgets publics. Une bonne partie des sommes destinées au soutien risque en outre de passer dans d’autres secteurs de l’économie sans jamais atteindre leurs destinataires. Dans ces conditions, la réforme ou la suppression de ces mesures de soutien apparaît triplement avantageuse puisqu’elle permettrait un gain d’efficacité économique, une réduction des dépenses publiques et une amélioration de la qualité de l’environnement.

On trouvera dans cette publication huit études de cas réalisées dans le cadre de l’étude consacrée par l’OCDE aux effets des mesures de soutien sur l’économie et, partant, sur l’environnement. Ces études de cas analysent les effets d’un certain nombre de dispositifs de soutien dans les pays de l’OCDE ainsi que les possibilités de réforme. Elles permettent de mieux comprendre comment les différents éléments constitutifs de ces dispositifs et le secteur auquel ils s’appliquent interagissent avec d'autres facteurs au détriment de l’environnement. De nombreux secteurs sont passés en revue, notamment l’agriculture, l’énergie, les transports, l’industrie et la métallurgie.

Cet ouvrage s'inscrit dans une série de trois volumes ; les deux premiers volumes s'intitulent : Réduire les subventions pour améliorer l'environnement : partie I, Résumé et Conclusions et partie II, Analyse et Synthèse des études.

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