Manuel d'application pour la gestion écologique des déchets

Après avoir adopté en 2004 la Recommandation C(2004)100 sur la gestion écologique des déchets, les pays membres de l’OCDE ont souhaité étayer la mise en œuvre de cet acte juridique par l’élaboration d’un manuel d’application pratique. Le présent ouvrage est destiné à faciliter la mise en œuvre d’une politique de gestion écologique des déchets par les gouvernements d’une part, et par les installations de traitement de déchets d’autre part. Il développe chaque élément de la Recommandation C(2004)100 ainsi que les différents critères de performance définissant une gestion écologique des déchets à l’aide d’informations de tout ordre (technique, financier, réglementaire). Des pratiques de gestion écologique des déchets en vigueur dans certains pays membres sont également présentées à titre d’illustration.

14 Dec 2007 77 pages French Also available in: English

https://doi.org/10.1787/9789264042056-fr 9789264042056 (PDF)

Author(s): OECD