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La responsabilité élargie du producteur

Une mise à jour des lignes directrices pour une gestion efficace des déchets

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Le présent rapport met à jour le manuel de 2001 pour les gouvernements sur la responsabilité élargie des producteurs (REP), qui donnait un aperçu des questions clés, fournissait des considérations générales ainsi qu’une discussion des bénéfices et coûts potentiels associés à la responsabilité des producteurs pour la gestion des déchets issus de leurs produits. Depuis lors, les politiques REP visant à améliorer le recyclage et à réduire la mise en décharge ont été largement adoptées dans la plupart des pays de l'OCDE; La couverture des produits a été élargie dans des secteurs clés comme l'emballage, l'électronique, les batteries et les véhicules; Et les programmes REP se répandent dans les économies émergentes en Asie, en Afrique et en Amérique du Sud, ce qui nécessite la prise en compte de contextes politiques différents dans les pays en développement.

À la lumière des changements intervenus dans le contexte global, cette révision des lignes directrices examine quelques-uns des nouveaux défis et des nouvelles opportunités dans la conception et la mise en œuvre des politiques REP ; elle tient compte des efforts récents des gouvernements pour mieux évaluer les coûts et l’efficacité environnementale de la REP ainsi que son impact global sur le marché ; et elle aborde un certain nombre de questions spécifiques aux économies émergentes.

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Avant-propos

Dans un monde où la croissance démographique et économique soutenue exerce une pression croissante sur la disponibilité des ressources naturelles, établir une économie qui gère ses ressources efficacement est central pour la croissance verte. Le volume total de matériel extrait ou cueilli au niveau mondial a atteint 72 milliards de tonnes métriques en 2010, doublant depuis 1980 et décuplant au cours du siècle dernier. Inverser cette tendance implique des politiques qui améliorent la productivité des ressources et qui assurent la gestion durable des matériaux, en s’appuyant sur le principe des 3Rs – réduire, réutiliser, recycler – et de promouvoir des modèles de consommation plus durables.

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