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L'économie politique des taxes liées à l'environnement

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Mettant à profit l’expérience de pays de l’OCDE, cet ouvrage propose un examen exhaustif de ces questions et des recherches récentes sur les impacts environnementaux et économiques de l’instauration de taxes liées à l’environnement. Il étudie en particulier les moyens de surmonter les obstacles à leur mise en oeuvre. Il analyse également les effets, sur les plans environnemental et économique, de l’utilisation combinée de ces taxes et d’autres instruments de la politique environnementale.

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La question de la compétitivité sectorielle – ajustements fiscaux à la frontière

Ce chapitre examine dans quelle mesure les règles du GATT/de l’OMC autorisent le recours à des ajustements fiscaux à la frontière (AFF) pour faire face à des problèmes potentiels de compétitivité découlant de l’application de taxes liées à l’environnement. On étudiera si les intrants incorporés ou utilisés dans la production de biens (par exemple l’énergie) peuvent donner lieu à des AFF. Les enseignements de l’expérience des États-Unis concernant les accises environnementales fourniront le contexte contemporain de l’analyse, l’objectif étant d’évaluer leur pertinence pour le traitement des intrants non incorporés utilisés dans le processus de production.

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