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Analyse coûts-avantages et environnement

Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics

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La présente publication examine les avancées récentes de l’analyse coûts-avantages (ACA) environnementale. Celle-ci correspond à l’application de l’ACA aux projets ou aux politiques qui visent explicitement à améliorer la qualité de l’environnement ou qui ont, d’une manière ou d’une autre, un effet indirect sur les milieux naturels. Cette publication s’appuie sur l’ouvrage précédent de l’OCDE rédigé par David Pearce et al. (2006), qui partait du constat que la conjonction d’un certain nombre d’avancées de l’ACA modifiait la manière dont bien des économistes recommanderaient de mettre en œuvre cet instrument, surtout dans le contexte de projets ou de politiques ayant des impacts environnementaux considérables.

Cette publication n’a pas seulement pour principal objectif d’évaluer les progrès accomplis : elle cherche également à déterminer en quoi certaines évolutions illustrent des questions thématiques centrales ayant des conséquences pour l’application concrète de l’ACA environnementale dans le cadre de l’élaboration des politiques et de l’évaluation des projets d’investissement.

Le thème sans doute le plus important a trait à la contribution de l’économie du climat face au défi que constitue l’évaluation des mesures publiques visant à atténuer le changement climatique (ou à s’y adapter). Les travaux dans ce domaine ont accru l’intérêt porté au mode d’évaluation des coûts et des avantages à très long terme et ils ont notamment montré à quel point les procédures classiques de détermination du taux d’actualisation social deviennent problématiques dans un contexte intergénérationnel et quelles pourraient être les nouvelles approches requises. La contribution de l’économie du climat a également suscité une réflexion plus poussée sur l’incertitude dans le cadre de l’ACA, en particulier en présence d’effets incertains qui peuvent avoir des impacts (négatifs) de grande ampleur.

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Méthode de l’évaluation contingente

La méthode de l’évaluation contingente (EC) constitue une approche fondée sur les préférences déclarées dans laquelle il est directement demandé aux personnes interrogées d’indiquer leur consentement à payer (ou à accepter une compensation) pour une variation hypothétique de l’offre d’un bien non marchand. Elle est applicable dans un large éventail de situations, y compris celles où il s’agit de mesurer des changements futurs et des changements impliquant des valeurs de non-usage. Comme le montre le présent chapitre, d’abondantes données d’expérience peuvent désormais être trouvées dans les études consacrées à l’évaluation contingente, et elles peuvent éclairer les réflexions actuelles sur les moyens d’assurer une bonne conception des enquêtes et la robustesse des évaluations. C’est là quelque chose d’essentiel puisque la question de la validité de la méthode demeure au cœur du débat, ce qui transparaît dans l’examen de problèmes et de biais particuliers. Certains de ces problèmes sont de plus en plus étudiés à la lumière des enseignements de l’économie comportementale. D’autres évolutions notables, dont la montée en puissance des enquêtes en ligne, ont contribué pour une large part à permettre des applications plus étendues et à soumettre à un examen plus approfondi les biais et les mécanismes pouvant permettrede les atténuer.

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