1887

Analyse coûts-avantages et environnement

Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics

image of Analyse coûts-avantages et environnement

La présente publication examine les avancées récentes de l’analyse coûts-avantages (ACA) environnementale. Celle-ci correspond à l’application de l’ACA aux projets ou aux politiques qui visent explicitement à améliorer la qualité de l’environnement ou qui ont, d’une manière ou d’une autre, un effet indirect sur les milieux naturels. Cette publication s’appuie sur l’ouvrage précédent de l’OCDE rédigé par David Pearce et al. (2006), qui partait du constat que la conjonction d’un certain nombre d’avancées de l’ACA modifiait la manière dont bien des économistes recommanderaient de mettre en œuvre cet instrument, surtout dans le contexte de projets ou de politiques ayant des impacts environnementaux considérables.

Cette publication n’a pas seulement pour principal objectif d’évaluer les progrès accomplis : elle cherche également à déterminer en quoi certaines évolutions illustrent des questions thématiques centrales ayant des conséquences pour l’application concrète de l’ACA environnementale dans le cadre de l’élaboration des politiques et de l’évaluation des projets d’investissement.

Le thème sans doute le plus important a trait à la contribution de l’économie du climat face au défi que constitue l’évaluation des mesures publiques visant à atténuer le changement climatique (ou à s’y adapter). Les travaux dans ce domaine ont accru l’intérêt porté au mode d’évaluation des coûts et des avantages à très long terme et ils ont notamment montré à quel point les procédures classiques de détermination du taux d’actualisation social deviennent problématiques dans un contexte intergénérationnel et quelles pourraient être les nouvelles approches requises. La contribution de l’économie du climat a également suscité une réflexion plus poussée sur l’incertitude dans le cadre de l’ACA, en particulier en présence d’effets incertains qui peuvent avoir des impacts (négatifs) de grande ampleur.

French English

.

Actualisation

L’actualisation est un problème à la fois fondamental et très répandu dans l’ACA, qui se pose de façon plus marquée dans l’évaluation de projets touchant à l’environnement que dans tout autre domaine. Il s’agit notamment d’un problème d’ordre technique qui découle de l’hypothèse habituelle dans l’ACA selon laquelle le prix social ou fictif d’une unité de consommation dans le futur est inférieur au prix d’une unité de consommation aujourd’hui. Le taux d’actualisation correspond simplement au taux de variation de ce prix fictif. Cette simplicité est bien sûr une question de degré. Si la théorie de l’actualisation sociale indique clairement comment il convient de définir le taux d’actualisation social, dans la pratique ce calcul soulève de nombreuses questions, surtout lorsqu’on examine des mesures ayant des conséquences sur les générations situées dans un futur éloigné, comme des politiques et des projets intergénérationnels. Non seulement les hypothèses sur lesquelles repose l’actualisation conventionnelle deviennent problématiques, mais les fondements éthiques de l’actualisation deviennent extrêmement importants et influents. C’est pourquoi ce chapitre étudie la manière dont les paramètres du taux d’actualisation utilisés dans l’analyse des coûts et des avantages sociaux (ACAS) sont déterminés ainsi que leurs aspects éthiques et pratiques.Pour ce faire, il examine notamment les difficultés que les projets intergénérationnels comme la lutte contre le changement climatique posent à l’approche conventionnelle de l’actualisation ainsi que le renforcement des justifications théoriques et empiriques en faveur d’une grille de taux d’actualisation qui diminuent avec le temps.

French English

This is a required field
Please enter a valid email address
Approval was a Success
Invalid data
An Error Occurred
Approval was partially successful, following selected items could not be processed due to error