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Analyse coûts-avantages et environnement

Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics

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La présente publication examine les avancées récentes de l’analyse coûts-avantages (ACA) environnementale. Celle-ci correspond à l’application de l’ACA aux projets ou aux politiques qui visent explicitement à améliorer la qualité de l’environnement ou qui ont, d’une manière ou d’une autre, un effet indirect sur les milieux naturels. Cette publication s’appuie sur l’ouvrage précédent de l’OCDE rédigé par David Pearce et al. (2006), qui partait du constat que la conjonction d’un certain nombre d’avancées de l’ACA modifiait la manière dont bien des économistes recommanderaient de mettre en œuvre cet instrument, surtout dans le contexte de projets ou de politiques ayant des impacts environnementaux considérables.

Cette publication n’a pas seulement pour principal objectif d’évaluer les progrès accomplis : elle cherche également à déterminer en quoi certaines évolutions illustrent des questions thématiques centrales ayant des conséquences pour l’application concrète de l’ACA environnementale dans le cadre de l’élaboration des politiques et de l’évaluation des projets d’investissement.

Le thème sans doute le plus important a trait à la contribution de l’économie du climat face au défi que constitue l’évaluation des mesures publiques visant à atténuer le changement climatique (ou à s’y adapter). Les travaux dans ce domaine ont accru l’intérêt porté au mode d’évaluation des coûts et des avantages à très long terme et ils ont notamment montré à quel point les procédures classiques de détermination du taux d’actualisation social deviennent problématiques dans un contexte intergénérationnel et quelles pourraient être les nouvelles approches requises. La contribution de l’économie du climat a également suscité une réflexion plus poussée sur l’incertitude dans le cadre de l’ACA, en particulier en présence d’effets incertains qui peuvent avoir des impacts (négatifs) de grande ampleur.

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Évaluation des risques pour la santé

L’évaluation des risques pour la santé est de longue date un domaine important de la recherche et de l’application des politiques. Malgré tout, l’accumulation des preuves concernant la charge mondiale de morbidité, et plus particulièrement la contribution de la pollution de l’environnement à cette charge, confère un degré d’urgence accru à ces travaux. De considérables progrès ont été accomplis ces dernières années pour mieux établir le sens et la taille de la valeur d’une vie statistique (VVS). Une des principales questions était de savoir comment « transférer » les VVS d’un pays à un autre par exemple, ou dans des situations où les personnes visées par des propositions de politique ou de projet d’investissement ont des espérances de vie variables. Il va sans dire que la prudence et le discernement restent de mise dans toute application. Sur ces questions, les travaux publiés offrent des pistes plus prometteuses dans certains domaines que dans d’autres. Notamment, l’âge peut ou non avoir une incidence lors de l’évaluation des risques immédiats – les conclusions des travaux au sujet des relations empiriques sont incontestablement ambiguës. Ceci étant dit, en termes de recommandations pratiques, le corpus empirique a été d’une grande utilité en permettant de transposer les résultats observés en niveaux de base ou de référence concernant les valeurs liées à la santé à utiliserdans l’évaluation des politiques ou des projets.

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