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Analyse coûts-avantages et environnement

Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics

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La présente publication examine les avancées récentes de l’analyse coûts-avantages (ACA) environnementale. Celle-ci correspond à l’application de l’ACA aux projets ou aux politiques qui visent explicitement à améliorer la qualité de l’environnement ou qui ont, d’une manière ou d’une autre, un effet indirect sur les milieux naturels. Cette publication s’appuie sur l’ouvrage précédent de l’OCDE rédigé par David Pearce et al. (2006), qui partait du constat que la conjonction d’un certain nombre d’avancées de l’ACA modifiait la manière dont bien des économistes recommanderaient de mettre en œuvre cet instrument, surtout dans le contexte de projets ou de politiques ayant des impacts environnementaux considérables.

Cette publication n’a pas seulement pour principal objectif d’évaluer les progrès accomplis : elle cherche également à déterminer en quoi certaines évolutions illustrent des questions thématiques centrales ayant des conséquences pour l’application concrète de l’ACA environnementale dans le cadre de l’élaboration des politiques et de l’évaluation des projets d’investissement.

Le thème sans doute le plus important a trait à la contribution de l’économie du climat face au défi que constitue l’évaluation des mesures publiques visant à atténuer le changement climatique (ou à s’y adapter). Les travaux dans ce domaine ont accru l’intérêt porté au mode d’évaluation des coûts et des avantages à très long terme et ils ont notamment montré à quel point les procédures classiques de détermination du taux d’actualisation social deviennent problématiques dans un contexte intergénérationnel et quelles pourraient être les nouvelles approches requises. La contribution de l’économie du climat a également suscité une réflexion plus poussée sur l’incertitude dans le cadre de l’ACA, en particulier en présence d’effets incertains qui peuvent avoir des impacts (négatifs) de grande ampleur.

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Coût social du carbone

Le coût social du carbone (CSC) est le concept le plus important à prendre en compte pour pouvoir intégrer les dommages dus au changement climatique dans l’analyse coûts-avantages des politiques publiques et des investissements publics. Le CSC mesure la valeur actualisée en termes monétaires des dommages provoqués par la libération dans l’atmosphère d’une tonne supplémentaire de carbone (ou de tout autre gaz à effet de serre). Le CSC peut être intégré aux analyses en tant qu’élément de coût dans le cas des projets qui entraînent des émissions de carbone, et en tant qu’avantage pour les projets qui permettent une réduction nette de ces émissions. La plupart des projets publics ont un impact sur les émissions de carbone, mais ceux qui relèvent des secteurs de l’énergie, du transport et de l’agriculture suscitent des préoccupations particulières qui imposent de tenir compte du CSC. En matière de politique environnementale, le CSC sert de base de calcul du prix optimal du carbone et du niveau optimal de réduction des émissions. La mise en œuvre du prix du carbone (par l’intermédiaire de la fiscalité ou d’un système de permis par exemple) créera des incitations à la diminution des émissions dans tous les secteurs de l’économie. Ayant pris conscience de l’importance du CSC, de nombreux pays ont conçu leurs propres méthodes pour estimer ce paramètre. Le présent chapitre explique et examine les fondements théoriquesdu CSC et présente les différentes méthodes qui peuvent être utilisées pour l’estimer. Les émissions de carbone produisent des effets de portée planétaire, qui varient dans le temps et dans l’espace et touchent de nombreux secteurs. Par conséquent, le calcul du CSC est un exercice complexe, qui nécessite d’utiliser des données relevant d’une multitude de disciplines allant de la science du climat à l’agronomie en passant par les sciences sociales, notamment l’économie. Chaque étape de la chaîne de causalité entre le carbone et les dommages qu’il occasionne est également marquée par une incertitude considérable. Trois questions importantes rendent le calcul du CSC particulièrement difficile : quelle trajectoire les émissions suivront-elles ? De quelle manière les émissions affecteront-elles les températures ? Et quels dommages les températures occasionneront-elles ? Des incertitudes considérables pèsent sur chaque étape de ce calcul, à quoi il faut ajouter les effets « de seuil » potentiels et les risques d’événements catastrophiques. Cependant, l’importance du changement climatique en tant qu’enjeu planétaire et la nécessité de mettre en œuvre des politiques conformes aux engagements pris au titre des accords internationaux font que de nombreux pays appliquent d’ores et déjà des taxes sur le carbone ou utilisent régulièrement le CSC dans leurs analyses réglementaires. Ce chapitre examine les méthodes actuellement employéespour analyser et calculer le CSC. Il évoque certains désaccords et difficultés qui encourent cette question et fournit des explications sur certaines pratiques internationales qui ont actuellement cours pour intégrer le CSC dans l’analyse coûts-avantages des politiques publiques.

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