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Analyse coûts-avantages et environnement

Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics

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La présente publication examine les avancées récentes de l’analyse coûts-avantages (ACA) environnementale. Celle-ci correspond à l’application de l’ACA aux projets ou aux politiques qui visent explicitement à améliorer la qualité de l’environnement ou qui ont, d’une manière ou d’une autre, un effet indirect sur les milieux naturels. Cette publication s’appuie sur l’ouvrage précédent de l’OCDE rédigé par David Pearce et al. (2006), qui partait du constat que la conjonction d’un certain nombre d’avancées de l’ACA modifiait la manière dont bien des économistes recommanderaient de mettre en œuvre cet instrument, surtout dans le contexte de projets ou de politiques ayant des impacts environnementaux considérables.

Cette publication n’a pas seulement pour principal objectif d’évaluer les progrès accomplis : elle cherche également à déterminer en quoi certaines évolutions illustrent des questions thématiques centrales ayant des conséquences pour l’application concrète de l’ACA environnementale dans le cadre de l’élaboration des politiques et de l’évaluation des projets d’investissement.

Le thème sans doute le plus important a trait à la contribution de l’économie du climat face au défi que constitue l’évaluation des mesures publiques visant à atténuer le changement climatique (ou à s’y adapter). Les travaux dans ce domaine ont accru l’intérêt porté au mode d’évaluation des coûts et des avantages à très long terme et ils ont notamment montré à quel point les procédures classiques de détermination du taux d’actualisation social deviennent problématiques dans un contexte intergénérationnel et quelles pourraient être les nouvelles approches requises. La contribution de l’économie du climat a également suscité une réflexion plus poussée sur l’incertitude dans le cadre de l’ACA, en particulier en présence d’effets incertains qui peuvent avoir des impacts (négatifs) de grande ampleur.

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Analyse coûts-avantages dans le domaine de l’environnement – fondements, étapes et nouveaux enjeux

La raison d’être et les fondements de l’ACA dans le domaine de l’environnement sont bien connus, mais constituent néanmoins un point de départ logique. Pour résumer, les avantages correspondent à une augmentation du bien-être humain (ou de « l’utilité ») tandis que les coûts se traduisent par sa diminution ; un projet ou une politique satisfont au critère coûts-avantages si leurs avantages sociaux sont supérieurs à leurs coûts sociaux. Les limites géographiques dans lesquelles sont comptabilisés ces coûts et ces avantages sont généralement les frontières nationales, mais elles peuvent aisément être élargies à des régions plus vastes. L’agrégation des avantages tirés par les différents groupes sociaux ou pays peut amener à faire la somme de leurs consentements à payer (CAP) ou à accepter (CAA) sans tenir compte de la situation spécifique des gagnants ou des perdants (ou en faisant au contraire bénéficier de coefficients de pondération plus élevés les catégories défavorisées ou à faible revenu). L’agrégation dans le temps implique une actualisation dans le cadre de laquelle les avantages et les coûts futurs actualisés sont connus sous le nom de « valeurs actuelles ». On peut considérer qu’une grande partie du reste de cet ouvrage s’attache à apporter des perfectionnements à cette pratique courante en mettant l’accentsur l’ACA dans le domaine de l’environnement.

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