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Analyse coûts-avantages et environnement

Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics

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La présente publication examine les avancées récentes de l’analyse coûts-avantages (ACA) environnementale. Celle-ci correspond à l’application de l’ACA aux projets ou aux politiques qui visent explicitement à améliorer la qualité de l’environnement ou qui ont, d’une manière ou d’une autre, un effet indirect sur les milieux naturels. Cette publication s’appuie sur l’ouvrage précédent de l’OCDE rédigé par David Pearce et al. (2006), qui partait du constat que la conjonction d’un certain nombre d’avancées de l’ACA modifiait la manière dont bien des économistes recommanderaient de mettre en œuvre cet instrument, surtout dans le contexte de projets ou de politiques ayant des impacts environnementaux considérables.

Cette publication n’a pas seulement pour principal objectif d’évaluer les progrès accomplis : elle cherche également à déterminer en quoi certaines évolutions illustrent des questions thématiques centrales ayant des conséquences pour l’application concrète de l’ACA environnementale dans le cadre de l’élaboration des politiques et de l’évaluation des projets d’investissement.

Le thème sans doute le plus important a trait à la contribution de l’économie du climat face au défi que constitue l’évaluation des mesures publiques visant à atténuer le changement climatique (ou à s’y adapter). Les travaux dans ce domaine ont accru l’intérêt porté au mode d’évaluation des coûts et des avantages à très long terme et ils ont notamment montré à quel point les procédures classiques de détermination du taux d’actualisation social deviennent problématiques dans un contexte intergénérationnel et quelles pourraient être les nouvelles approches requises. La contribution de l’économie du climat a également suscité une réflexion plus poussée sur l’incertitude dans le cadre de l’ACA, en particulier en présence d’effets incertains qui peuvent avoir des impacts (négatifs) de grande ampleur.

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Valeur de quasi-option

Une autre dimension de l’incertitude est la valeur de quasi-option (VQO), qui consacre de façon plus formelle la notion de précaution. Comme précédemment, le point de départ est le constat que les coûts et les avantages ne sont presque jamais connus avec certitude. Mais la VQO intègre le fait qu’il est possible de réduire l’incertitude dans certaines situations en collectant des informations. Toute décision prise dès à présent et qui aurait pour effet d’engager des ressources ou de générer des coûts ne pouvant être ultérieurement recouvrés ou remis en cause peut être qualifiée d’irréversible. Dans ce contexte caractérisé à la fois par l’incertitude et l’irréversibilité, il peut être sage de remettre à plus tard la décision d’engager des ressources. La valeur des informations réunies grâce à ce report correspond à la VQO. Ce chapitre explique sous quelle forme se présente la VQO et en quoi elle complète les approches décrites dans le , et précise certains points de terminologie soulevés par les publications spécialisées. Le concept de VQO peut avoir une influence significative sur la prise de décisions, car il vient nous rappeler que celle-ci doit tenir compte du plus grand nombre d’informations possible sur les coûts et les avantages qu’elle entraîne, et qu’il nous faut donc « avoir consciencede ce que nous ignorons (à l’heure actuelle) ». Si cette ignorance ne peut être levée, rien ne sert de reporter la prise de décision, En revanche, si des informations peuvent permettre d’y remédier, la qualité de la décision pourrait être accrue en la remettant à plus tard. L’ampleur du gain procuré constitue une question de nature empirique.

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